Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 71-342 du 29 avril 1971 modifié relatif à la situation des fonctionnaires affectés au traitement de l'information, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2010-982 du 26 août 2010 portant statut particulier des contrôleurs des finances publiques ;
Vu l'arrêté du 10 juin 1982 relatif aux programmes et à la nature des épreuves des concours et examens portant sur le traitement de l'information, notamment son article 9 ;
Vu l'arrêté du 22 février 2011 fixant les conditions d'organisation et la composition du jury des concours et examens professionnels à la direction générale des finances publiques,
Arrête :
Les concours spéciaux pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur, organisés en application des dispositions du décret du 29 avril 1971 susvisé, comportent les épreuves d'admissibilité et d'admission suivantes :
I. - Concours externe
1. Epreuves écrites d'admissibilité
Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 4) : réponse à des questions et/ou cas pratique à partir d'un dossier composé de documents à caractère économique et financier.
Pour cette épreuve, le dossier ne peut excéder vingt pages.
Epreuve n° 2 (durée : quatre heures ; coefficient 5) : établissement de l'algorithme (sous forme d'ordinogramme) correspondant à la solution d'un problème simple et écriture des séquences de programme demandées correspondantes.
L'épreuve porte sur le programme figurant en annexe au présent arrêté.
Epreuve n° 3 (durée : trois heures ; coefficient 3) :
Au choix du candidat :
1. Résolution d'un ou plusieurs problèmes de mathématiques.
2. Résolution d'un ou plusieurs exercices de comptabilité privée.
3. Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ou cas pratiques d'éléments d'économie.
4. Composition sur un ou plusieurs sujets donnés et/ou cas pratiques de bases juridiques.
Le programme de ces options figure en annexe au présent arrêté.
Epreuve n° 4 facultative (durée : une heure trente minutes ; coefficient 1) :
Traduction d'un texte en anglais issu d'une revue ou d'une documentation informatique.
2. Epreuves orales d'admission
Epreuve n° 1 (durée : vingt-cinq minutes ; coefficient 5) :
Entretien avec le jury destiné à apprécier l'aptitude du candidat à exercer des fonctions de contrôleur. L'entretien comprend tout d'abord une présentation par le candidat, durant environ cinq minutes, de son parcours. Il se poursuit par un échange avec le jury, notamment sur sa connaissance de l'environnement économique et financier.
Epreuve n° 2 (durée : trente minutes, après une préparation de vingt minutes ; coefficient 3) : informatique.
L'épreuve se compose de deux parties :
― exposé sur un sujet parmi deux tirés au sort par le candidat, pendant une durée d'environ cinq minutes ;
― échange avec le jury à partir de l'exposé et questionnement en rapport avec le sujet et/ou éventuellement le programme pendant environ vingt-cinq minutes.
II. ― Concours interne
1. Epreuves écrites d'admissibilité
Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 5) : réponse à des questions et/ou cas pratique à partir d'un dossier composé de documents à caractère administratif.
Pour cette épreuve, le dossier ne peut excéder vingt pages.
Epreuve n° 2 (durée : quatre heures ; coefficient 7) : établissement de l'algorithme (sous forme d'ordinogramme) correspondant à la solution d'un problème simple et écriture des séquences de programme demandées correspondantes.
L'épreuve porte sur le programme figurant en annexe.
Epreuve n° 3 facultative de langue (durée : une heure trente minutes ; coefficient 1) :
Traduction d'un texte en anglais issu d'une revue ou d'une documentation informatique.
2. Epreuve orale d'admission
(durée : vingt-cinq minutes ; coefficient 8)
L'épreuve consiste en un entretien avec le jury visant à reconnaître les acquis de l'expérience professionnelle du candidat et à apprécier ses aptitudes.
Cet entretien a pour point de départ un exposé du candidat sur son expérience professionnelle, d'une durée d'environ cinq minutes. Il se poursuit par un échange avec le jury qui pose au candidat des questions techniques sur l'informatique.
Le candidat fournit en amont un dossier de présentation de son parcours dont le modèle est disponible sur le site intranet de la direction générale des finances publiques. Il est transmis au jury par le service organisateur du concours, après l'établissement de la liste d'admissibilité.
Les candidats expriment, dès l'inscription, l'option choisie pour l'épreuve d'admissibilité n° 3 du concours externe et, le cas échéant, leur participation à l'épreuve facultative de langue étrangère des concours externe (épreuve n° 4) et interne (épreuve n° 3).
Ces choix ne peuvent plus être modifiés après la date de clôture des inscriptions.
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Cette note est multipliée par le coefficient correspondant prévu aux articles précédents. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points du candidat.
En ce qui concerne l'épreuve facultative, seuls sont pris en compte les points obtenus au-dessus de 10 sur 20.
Sont éliminés de plein droit les candidats ayant obtenu :
― une note inférieure à 5 sur 20 à au moins une des épreuves suivantes : épreuves écrites d'admissibilité n°s 1 et 3 et épreuve orale d'admission n° 1 du concours externe, et épreuve écrite d'admissibilité n° 1 et épreuve orale d'admission du concours interne ;
― une note inférieure à 10 sur 20 à au moins une des épreuves suivantes : épreuves écrites d'admissibilité n° 2 et d'admission n° 2 du concours externe, et épreuve écrite d'admissibilité n° 2 du concours interne.
Les dispositions de l'arrêté du 30 novembre 1982 fixant la nature et le programme des épreuves des concours spéciaux pour le recrutement des contrôleurs des impôts affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur ou de pupitreur sont abrogées à compter des concours organisés au titre de l'année 2012.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter des concours organisés au titre de l'année 2012.
Le directeur général des finances publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
Epreuve orale d'admission du concours interne
MODÈLE DE DOSSIER DE PRÉSENTATION SOUS FORME DE FICHE
Vous pouvez consulter le tableau dans leJOn° 126 du 31/05/2011 texte numéro 32
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ N° 2
DU CONCOURS EXTERNE DE CONTRÔLEUR PROGRAMMEUR DES FINANCES PUBLIQUES
Epreuve informatique
I. - Connaissances de base
L'information :
Représentation de l'information :
― notion de bit, caractère, mot ;
― les systèmes de numération ;
― les opérations élémentaires ;
― la représentation alphanumérique ;
― les codages.
Les supports de l'information (caractéristiques, utilisation) :
― les imprimés et leur conception ;
― les cartes mémoires (SSD, par exemple) ;
― les bandes magnétiques ;
― les disques magnétiques et supports à mémoire flash.
Autres supports.
Le matériel :
Les mémoires :
― les différents types de mémoire ;
― les principes de fonctionnement ;
― les classifications.
Les organes de traitement :
― les circuits logiques ;
― les organes de calcul ;
― les organes de commande ;
― les bus.
Les unités périphériques :
― les canaux ;
― les unités d'entrée et de sortie ;
― les unités de stockage d'information.
Les différents types de machine :
― les serveurs
― les terminaux (PC fixes, portables, tablettes, minitablettes, smartphones...).
Notions sur les réseaux de transmission de données.
Logiciel (système d'exploitation) :
― notions générales ;
― mono et multiprogrammation ;
― multitraitement ;
― langage de commande.
II. - Programmation
Connaissance approfondie d'un langage évolué.
Organisation des travaux de programmation :
― méthodes. Programmation structurée. Programmation interactive ;
― algorithmes. Modes de représentations. Pseudo-codes ;
― compilation ;
― essais. Mise au point ;
― maintenance des programmes ;
― bibliothèques de programmes ;
― outils d'aide à la programmation, dictionnaire de données.
Les structures de données, leurs destinations, les modes d'accès :
― fichiers :
― séquentiels ;
― séquentiel indexé ;
― tables ;
― recherche séquentielle ;
― dichotomie ;
― bases de données.
Les dossiers :
― dossier de programmation ;
― établissement ;
― tenue à jour ;
― dossier d'exploitation ;
― principaux traitements :
― contrôles ;
― mises à jour ;
― états (avec rupture) ;
― tris (appel).
III. - Notions générales sur le droit de l'informatique
PROGRAMME DES OPTIONS DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ N° 3
DU CONCOURS EXTERNE DE CONTRÔLEUR PROGRAMMEUR DES FINANCES PUBLIQUES
1. Mathématiques
I. - Algèbre
Résolution d'équations et d'inéquations du premier et du second degré.
Résolution de systèmes d'équations linéaires à deux ou trois inconnues. Résolution de systèmes d'inéquations linéaires à deux inconnues.
II. - Fonctions numériques
Généralités : continuité, dérivabilité de la somme, de la différence, du produit ou du quotient des fonctions usuelles.
Limites : opérations, compositions, comparaisons. Croissances comparées. Comportement asymptotique.
Composition des fonctions.
Nombre dérivé d'une fonction en un point. Sens de variation d'une fonction à partir de l'étude de sa dérivée.
Intégration, primitives, valeur moyenne d'une fonction sur un intervalle, calculs d'aires.
Propriétés de l'intégrale (linéarité, positivité, ordre, relation de Chasles).
Représentations graphiques.
Liste des fonctions usuelles : polynômes, exponentielles, logarithmes, fonctions circulaires, sommes, différences, quotients, produits et composition de ces fonctions.
III. - Statistiques et probabilités
Dénombrement : arrangements, permutations, combinaisons.
Description statistique d'un échantillon ou d'une population. Représentations graphiques.
Nuage de points associé à une série statistique à deux variables numériques.
Ajustement affine par moindres carrés.
Calculs de probabilités.
Conditionnement et indépendance. Formule des probabilités totales.
Lois de probabilités discrètes. Cas particuliers : loi de Bernoulli, loi binomiale. Espérance, variance, écart-type.
Modélisation d'expériences indépendantes (dés, pièces, urnes...).
IV. - Suites numériques
Suites monotones, majorées, minorées, bornées, convergentes. Limites : opérations.
Suites arithmétiques, suites géométriques. Somme des n premiers termes.
Suites vérifiant une relation de récurrence du type :
u(n + 1) = au(n) + b ou u(n + 2) = au(n + 1) + bu(n)
V. - Géométrie dans l'espace
Equations cartésiennes de plans ou droites de l'espace.
Calcul vectoriel : somme, produit scalaire, produit vectoriel, relation de Chasles.
Vecteurs colinéaires, vecteurs coplanaires.
Distance entre deux points.
2. Comptabilité privée
I. - Introduction
Règles de base de la comptabilité (notamment structure et problématique comptable, réglementation, obligations générales).
Les besoins en information pour la gestion de l'entreprise.
La gestion dans l'entreprise : comptabilité et informatique de gestion.
II. - Les traitements en comptabilité générale
Les opérations commerciales (notamment TVA ; réductions ; frais de port ; emballages consignés).
Les opérations de trésorerie.
Les opérations d'acquisition et de cession d'immobilisations corporelles et incorporelles.
Les opérations financières.
Les rémunérations du personnel.
Les opérations avec l'Etat et organismes divers.
Les opérations de fin d'exercice (notamment amortissements ; dépréciations et provisions ; régularisation des sorties d'actif ; variations des stocks ; produits à recevoir et constatés d'avance ; charges à payer ou constatées d'avance).
Etablissement des balances (balance avant inventaire, après inventaire avant et après détermination du résultat).
Le résultat et l'imposition des bénéfices.
Les documents de synthèse.
Les opérations postérieures à la clôture de l'exercice (notamment le paiement de l'impôt sur les sociétés et l'affectation des résultats des entreprises).
III. - L'analyse fonctionnelle des documents de synthèse
Analyse du compte de résultat :
― soldes intermédiaires de gestion ;
― capacité d'autofinancement ;
― ratios.
Analyse du bilan :
― élaboration du bilan fonctionnel ;
― ratios.
Tableau de financement.
IV. - Le calcul et l'analyse des coûts
La diversité des coûts.
Les coûts complets.
Les coûts partiels et leur utilisation.
V. - La gestion prévisionnelle
La diversité des budgets.
Le plan d'investissement et de financement.
Le budget de trésorerie.
Le bilan et le compte de résultats prévisionnels.
3. Eléments d'économie
I. - Accumulation du capital, organisation du travail
et croissance économique
Croissance, capital et progrès technique : sources, limites de la croissance économique ; accumulation du capital, progrès technique et croissance ; monnaie et financement de l'économie ; fluctuations économiques ; politiques de régulations économiques.
Travail et emploi : organisation du travail et croissance ; croissance, progrès technique et emploi.
II. - Inégalités, conflits et cohésion sociale : la dynamique sociale
Stratification sociale et inégalités : notions et dynamique de la stratification sociale ; professions et catégories socioprofessionnelles ; enjeux et déterminants de la mobilité sociale ; idéal démocratique et inégalités.
Conflits et mobilisation sociale : mutations du travail et conflits sociaux ; diversification des objets et formes de l'action collective ; changement social.
Intégration et solidarité : cohésion sociale et instances d'intégration ; contrôle social ; protection sociale et solidarités collectives.
III. - Les enjeux de l'ouverture internationale
Internationalisation des échanges et mondialisation : commerce international, croissance et développement ; système monétaire et financier international ; stratégies internationales des entreprises ; mondialisation, évolutions sociales et culturelles et régulation.
Intégration européenne et politiques économiques et sociales : Union européenne et dynamique de l'intégration régionale ; nouveaux cadres de l'action publique.
IV. - Techniques quantitatives élémentaires
Taux de croissance, coefficient multiplicateur, indices, coefficients budgétaires, élasticités et propensions, valeur/volume, nominal/réel, moyennes arithmétique et géométrique, dispersion, disparité, concentration (courbe de Lorentz), productivité et coûts de production, représentations graphiques (diagramme circulaire, histogramme, pyramide des âges...), graphiques arithmétiques et semi-logarithmiques.
4. Bases juridiques
I. - Sources du droit et principes généraux du droit public
La création du droit :
― le pouvoir d'élaborer la règle de droit ;
― la diversité des sources de droit et leur caractère évolutif ;
― la hiérarchie des sources de droit et leur complémentarité.
L'Etat et le droit, notions et principes fondateurs :
― l'Etat ;
― la séparation des pouvoirs ;
― la classification des régimes politiques, les institutions publiques (l'organisation constitutionnelle et l'organisation administrative) ;
― la Constitution de la Ve République.
II. - Droit civil
A. - Introduction à l'étude du droit civil
Les personnes (les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux).
Les incapacités.
Les biens.
La famille.
B. - Droit des obligations
Les obligations : actes et faits juridiques, contrats.
La responsabilité civile.
III. - Droit des entreprises
A. - Droit commercial
Introduction historique.
Le commerçant et son environnement (les actes de commerce, le commerçant, le fonds de commerce).
Les sociétés (règles communes, règles spécifiques).
B. - Les effets de commerce
Les instruments de crédit et instruments de paiement.
C. - L'entreprise et le marché
Le droit de la concurrence (notions générales).
Le droit de la consommation et la protection du consommateur.
D. - La fiscalité et l'entreprise
Principes généraux de la fiscalité.
L'imposition des bénéfices (entreprises individuelles et sociétés).
La taxe sur la valeur ajoutée.
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ N° 2
DU CONCOURS INTERNE DE CONTRÔLEUR PROGRAMMEUR DES FINANCES PUBLIQUES
Epreuve informatique
I. - Connaissances de base
L'information :
Représentation de l'information :
― notion de bit, caractère, mot ;
― les systèmes de numération ;
― les opérations élémentaires ;
― la représentation alphanumérique ;
― les codages.
Les supports de l'information (caractéristiques, utilisation) :
― les imprimés et leur conception ;
― les cartes mémoires (SSD, par exemple) ;
― les bandes magnétiques ;
― les disques magnétiques et supports à mémoire flash.
Autres supports.
Le matériel :
Les mémoires :
― les différents types de mémoire ;
― les principes de fonctionnement ;
― les classifications.
Les organes de traitement :
― les circuits logiques ;
― les organes de calcul ;
― les organes de commande ;
― les bus.
Les unités périphériques :
― les canaux ;
― les unités d'entrée et de sortie ;
― les unités de stockage d'information.
Les différents types de machine :
― les serveurs ;
― les terminaux (PC fixes, portables, tablettes, minitablettes, smartphones...).
Notions sur les réseaux de transmission de données.
Logiciel (système d'exploitation) :
― notions générales ;
― mono et multiprogrammation ;
― multitraitement ;
― langage de commande.
II. - Programmation
Connaissance approfondie d'un langage évolué.
Organisation des travaux de programmation :
― méthodes. Programmation structurée. Programmation interactive ;
― algorithmes. Modes de représentations. Pseudo-codes ;
― compilation ;
― essais. Mise au point ;
― maintenance des programmes ;
― bibliothèques de programmes ;
― outils d'aide à la programmation, dictionnaire de données.
Les structures de données, leurs destinations, les modes d'accès :
― fichiers :
― séquentiels ;
― séquentiel indexé ;
― tables ;
― recherche séquentielle ;
― dichotomie ;
― bases de données.
Les dossiers :
― le dossier de programmation ;
― établissement ;
― tenue à jour ;
― le dossier d'exploitation ;
― les principaux traitements :
― contrôles ;
― mises à jour ;
― états (avec rupture) ;
― tris (appel).
III. - Notions générales sur le droit de l'informatique
Fait le 19 mai 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
des finances publiques,
P. Parini
Le directeur général
de l'administration
et de la fonction publique,
J.-F. Verdier
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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