Décision n° 2009-152 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2008-313 du 11 mars 2008 autorisant l'association Radio associative des jeunes étudiants à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Raje Avignon

Version INITIALE


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2008-313 du 11 mars 2008 autorisant l'association Radio associative des jeunes étudiants à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Raje Avignon ;
Vu la demande de changement de site d'émission présentée par l'association Radio associative des jeunes étudiants ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré, Décide :


  • L'annexe de la décision n° 2008-313 du 11 mars 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :



    • « A N N E X E (*)


      Nom du service : Raje Avignon.
      Secteur d'implantation : Avignon.
      Fréquence : 90,3 MHz.
      Adresse du site : TDF, chemin du Pont-Vouté, Rognonas (13).
      Altitude du site (NGF) : 18 mètres.
      Hauteur de l'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      9

      270

      13

      10

      1

      100

      1

      190

      11

      280

      13

      20

      1

      110

      1

      200

      13

      290

      11

      30

      0

      120

      2

      210

      13

      300

      9

      40

      0

      130

      2

      220

      13

      310

      8

      50

      0

      140

      3

      230

      13

      320

      6

      60

      0

      150

      4

      240

      12

      330

      4

      70

      0

      160

      6

      250

      13

      340

      3

      80

      0

      170

      8

      260

      13

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
      2
      La présente décision sera notifiée à l'association Radio associative des jeunes étudiants et publiée au Journal officiel de la République française.
      Fait à Paris, le 3 février 2009.


      Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
      Le président,
      M. Boyon