Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Jeudi 2 novembre 2023

Commission des lois,
A 10 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Stanislas Guerini, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur les crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » (Mme Cécile Untermaier, rapporteure pour avis).

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Renaud Van Ruymbeke, magistrat, expert en affaires financières.

A 10 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Amsalem, ancien président de la Fédération française d'athlétisme (FFA) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), et de Mme Souäd Rochdi, directrice générale ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Guislaine Westelynck, présidente de la Fédération française Handisport (FFH), et de M. Grégory Saint-Géniès, directeur technique national.

A 14 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Deschamps, footballeur international, sélectionneur de l'équipe de France de football ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Florian Grill, président de la Fédération française de rugby (FFR), et de M. Laurent Gabbanini, directeur général.

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge et l'indemnisation des victimes des produits phytosanitaires avec Mme Christine Dechesne-Ceard, directrice de la Réglementation de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) et le Dr David Mussard, médecin technique national de la CCMSA, en charge du risque chimique ; M. Philippe Sanson, président du Conseil de Gestion du Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides (FIVP) ; M. Antoine Lambert, président de l'Association phyto-victimes, et Mme Aline Fournet, directrice générale.

A 10 h 40 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table-ronde, ouverte à la presse, avec la filière vigne avec M. Stéphane Héraud, président de l'Association générale de la production viticole (AGPV) ; M. Bernard Farges, président du Comité National des Interprofessions des Vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV) ; M. Joël Boueilh, président des Vignerons Coopérateurs de France ; Mme Anne Haller, directrice des Vignerons Coopérateurs.

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 9 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- à 9 heures 30 : audition, ouverte à la presse, de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) du Général Joseph Dupré La Tour et du commandant et Colonel Guillaume Trohel, chef d'état-major
- à 10 heures 30 : audition, ouverte à la presse, du Service d'aide médicale urgente (SAMU) (en visioconférence) du Dr Marc Noizet, président et Dr Muriel Vergne, secrétaire générale
- à 11 heures 30 : audition, ouverte à la presse, de l'Amiral Lionel Mathieu, commandant le Bataillon de marins-pompiers de Marseille, l'école des marins-pompiers de la Marine et la Marine à Marseille (en visioconférence)

Samedi 4 novembre 2023

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général) ;
- examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation puis vote d'ensemble sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

Mardi 7 novembre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant à des collections publiques (n° 1347) (M. Christophe Marion, rapporteur).

Commission d'enquête sur les groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements,
A 13 h 30 (Salle 6549 - Palais Bourbon, 2e étage) :

- examen du rapport, à huis clos.

Mercredi 8 novembre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743) ;
- communication sur les travaux du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (MM. Belkhir Belhaddad et Maxime Minot, co-présidents).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Christian Charpy, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes et président de la formation inter juridictions sur les finances publiques locales, de M. Jean-Pierre Viola, conseiller maître, et de M. Benoît Lion, conseiller référendaire en service extraordinaire.

Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission flash portant sur les perspectives d'évolutions de la prise en charge des enfants dans les crèches, présenté par Mme Michèle Peyron et Mme Isabelle Santiago, rapporteures.

Délégation aux outre-mer,
A 16 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- présentation du rapport de la commission d'enquête sur la vie chère par M. Johnny Hajjar, rapporteur, et M. Guillaume Vuilletet, président ;
- questions diverses.

Jeudi 9 novembre 2023

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 10 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Puisais-Juvin, secrétaire général des affaires européennes ;
- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Matthias Emerich, ancien directeur général adjoint de la branche fret de la SNCF et de M. Alain Krakovitch, ancien coordonnateur du plan de restructuration du fret de la SNCF, directeur général de Voyages SNCF.

A 15 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jonathan Delisle, président des transports Delisle et de M. Aurélien Baehl, directeur général du groupe Mauffrey ;
- audition, ouverte à la presse, M. Marc Véron, ancien directeur général délégué fret de la SNCF, ancien président du directoire de la société du Grand Paris.

3. Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Anthony Brosse, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, M. Gérard Leseul, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Bertrand Petit, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Damien Abad, Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Marcellin Nadeau, M. Jean-Philippe Nilor, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex-Levet
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du lundi 30 octobre 2023 à 14 heures
Présents. - M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Julien Bayou, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Hadrien Clouet, M. Éric Coquerel, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, Mme Géraldine Grangier, M. Alexandre Holroyd, Mme Marietta Karamanli, M. Daniel Labaronne, Mme Constance Le Grip, M. Antoine Léaument, M. Pascal Lecamp, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Gérard Leseul, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Danièle Obono, Mme Mathilde Paris, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Idir Boumertit, M. Hendrik Davi, M. Arthur Delaporte, M. David Guiraud, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Annaïg Le Meur, M. Paul Molac, M. Jimmy Pahun, Mme Christine Pires Beaune, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sophie Taillé-Polian
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Pascal Lecamp, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Mathilde Paris, M. François Piquemal, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, Mme Danielle Brulebois, M. Dino Cinieri, M. David Taupiac, M. David Valence, M. Jean-Pierre Vigier
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 13 h 30
Présents. - Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Kévin Mauvieux, Mme Christine Pires Beaune, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du lundi 30 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, Mme Clara Chassaniol, M. Yoann Gillet, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, M. Gilles Le Gendre, Mme Annaïg Le Meur, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Laure Miller, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Stéphane Rambaud, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Philippe Schreck, Mme Liliana Tanguy, M. Jean Terlier, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. - M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Marie Guévenoux, Mme Emeline K/Bidi, M. Andy Kerbrat, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Pradal, M. Rémy Rebeyrotte, M. Roger Vicot
Assistaient également à la réunion. - Mme Florence Goulet, M. Stéphane Lenormand, M. Gérard Leseul, M. Jean-Philippe Nilor
Réunion du lundi 30 octobre 2023 à 21 h 30
Présents. - M. Romain Baubry, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Yoann Gillet, M. Pierre Henriet, M. Sacha Houlié, M. Mansour Kamardine, M. Emmanuel Mandon, Mme Laure Miller, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Jean Terlier, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, M. Philippe Pradal, M. Rémy Rebeyrotte
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Philippe Nilor
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 17 h 15
Excusés. - Mme Agnès Carel, Mme Virginie Duby-Muller