Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Vendredi 20 octobre 2023

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite).

Mardi 24 octobre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) :
- audition de Mme Amélie Oudéa Castéra, ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et Mme Prisca Thevenot, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la Jeunesse et du service national universel ;
- examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis).

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission de la défense,
A 18 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Chagnollaud, directeur de l'Institut de recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient, de M. Samy Cohen, directeur de recherche émérite à Sciences-Po et de M. Marc Hecker, directeur de la recherche et de la valorisation à l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur le conflit israélo-palestinien.

Commission des finances,
A 17 h 15 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- nomination au comité national d'orientation et de suivi du fonds de soutien prévu à l'article 92 de la loi de finances pour 2014 ;
- examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions :
- administration générale et territoriale de l'Etat (M. Charles de Courson, rapporteur spécial)
- sécurités :
- police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale)
- sécurité civile (M. Florian Chauche, rapporteur spécial).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions ;
- Outre-mer (MM. Christian Baptiste et Tematai Le Gayic, rapporteurs spéciaux) et sur l'article 55, rattaché ;
- action extérieure de l'Etat (M. Karim Ben Cheikh, rapporteur spécial) ;
- aide publique au développement ; prêts à des Etats étrangers (M. Marc Le Fur, rapporteur spécial).

Commission des lois,
A 17 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les crédits de la mission « Justice » ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission : « Justice » (Mme Sarah Tanzilli, rapporteure pour avis sur les crédits de la justice et de l'accès au droit, et M. Éric Poulliat, rapporteur pour avis sur les crédits de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse).

A 21 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Guersent, directeur général de la concurrence, Commission européenne (en visioconférence).

Mercredi 25 octobre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- création d'une mission d'information de vingt membres sur le recrutement et la formation des enseignants des collèges et lycées publics : état des lieux et perspectives ; désignation des membres, du président et du rapporteur ;
- désignation du rapporteur de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743) ;
- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) :
- audition de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture ;
- examen pour avis des crédits de la mission Culture (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis) ;
- examen pour avis des crédits du compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour du matin.

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Jérôme Nury, rapporteur).
- examen de l'avis budgétaire Logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 :
- examen pour avis et vote des crédits de la mission Défense (M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis) ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur pour avis) ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur pour avis) ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales, signée à Paris le 4 février 2022 et de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales signée à Athènes le 11 mai 2022 (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires européennes,
A 13 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :

- non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne (proposition de résolution européenne, n° 1671 rect.)
- bilan des accords de libre-échange (rapport d'information)

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.

examen pour avis et vote sur les crédits :

- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces - Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
- de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).

A 15 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagné de Mme Karine Herviou, directrice générale adjointe en charge de la sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Gariel, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, et M. Patrice Bueso, directeur de la stratégie de l'IRSN, sur le projet de rapprochement de l'Institut avec l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits de la mission
- gestion des finances publiques (M. Louis Margueritte, rapporteur spécial) ;
- gestion des finances publiques : Lutte contre l'évasion fiscale (Mme Charlotte Leduc, rapporteure spéciale) ;
- engagements financiers de l'Etat (M. Kevin Mauvieux, rapporteur spécial) ;
- participations financières de l'Etat ; Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics (M. Philippe Brun, rapporteur spécial) ;
- régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Benoît Mournet, rapporteur spécial) ;
- remboursements et dégrèvements (Mme Christine Pires-Beaune, rapporteure spéciale) ;
- gestion du patrimoine immobilier de l'Etat (M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial) ;
- investir pour la France de 2030 (M. Damien Maudet, rapporteur spécial) ;
- plan de relance (M. Frédéric Cabrolier, rapporteur spécial).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- défense :
- budget opérationnel de la défense (M. Emeric Salmon, rapporteur spécial) ;
- préparation de l'avenir (M. Christophe Plassard, rapporteur spécial) ;
- anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan Masson, rapporteur spécial) ;
- économie :
- commerce extérieur (M. Franck Allisio, rapporteur spécial) ;
- développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier Roseren rapporteur spécial) ;
- statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel Sala, rapporteur spécial) ;
- tourisme (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, chargée de la Citoyenneté et de la Ville, sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (Mme Blandine Brocard, rapporteure pour avis).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- présentation du rapport, fait au nom de la commission des lois, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n° 1361) (Mme Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK, rapporteure).

Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable,
A 17 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Monsieur Patrice Vergriete, ministre chargé du logement, accompagné de membres de son cabinet

Jeudi 26 octobre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 9 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Démier, présidente de la 5e chambre de la Cour des comptes, sur le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population.

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) ;
- audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur ;
- enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis) ;
- recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour du matin.

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle de la commission) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- enseignement scolaire (M. Robin Reda, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés.

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- écologie, développement et mobilité durables :
- infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine Arrighi et Eva Sas, rapporteures spéciales) ;
- énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David Amiel et Emmanuel Lacresse, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés ;
- paysage, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma Dufour et M. Sébastien Rome, rapporteurs spéciaux) ;
- affaires maritimes (Mme Christine Decodts, rapporteure spéciale).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- justice (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial) ;
- médias, livre et industries culturelles (M. Denis Masséglia, rapporteur spécial) ;
- avances à l'audiovisuel public (Mme Constance Le Grip, rapporteure spéciale).

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde sur la place du fret ferroviaire dans la logistique de grands acteurs économiques :
- M. Philippe Dorge, directeur général adjoint, en charge de la branche Services, courrier et colis du groupe La Poste, et M. Christophe Baboin, directeur Transport et livraison ;
- M. Bruno Meneret, directeur national Transport, groupe Auchan (en visioconférence) ;
- M. Yohan Benard, directeur des affaires publiques France et Europe, et Mme Claire Scharwatt, directrice des affaires publiques France, Amazon ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Gibelin, vice-président du conseil régional d'Occitanie, pour Régions de France (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Debaisieux, président-directeur général de Railcoop.

A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Kristian Schmidt, directeur des transports terrestres, Commission européenne (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Riquet, député européen (en visioconférence).

Vendredi 27 octobre 2023

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- cohésion des territoires :
- logement et hébergement d'urgence (M. François Jolivet, rapporteur) ;
- politique des territoires (M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial) ;
- sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- culture :
- création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial) ;
- patrimoine (M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial) ;
- santé (Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale) ;
- solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 15 heures
Présents. - M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, M. Philippe Berta, Mme Sophie Blanc, M. Benoît Bordat, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Pierre Henriet, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Francesca Pasquini, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter, M. Christopher Weissberg
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Isabelle Périgault, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - M. Erwan Balanant, M. Julien Rancoule
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 9 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. André Villiers
Excusés. - Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, M. Charles Fournier, M. Perceval Gaillard, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Julie Laernoes, M. Luc Lamirault, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Charles Rodwell, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. - M. Idir Boumertit, Mme Chantal Jourdan, M. Pascal Lecamp, M. Gérard Leseul, M. Julien Rancoule, M. Jean-Pierre Taite
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 15 heures
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Nicolas Pacquot, M. René Pilato, M. Charles Rodwell, M. David Taupiac, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert
Excusés. - Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Charles Fournier, M. Perceval Gaillard, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Julie Laernoes, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, M. Philippe Naillet, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jiovanny William
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 15 heures
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Ségolène Amiot, Mme Clémentine Autain, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Christine Loir, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Rachel Keke, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Frédéric Cabrolier, Mme Mireille Clapot, M. Fabien Di Filippo, M. Sacha Houlié, Mme Chantal Jourdan, M. Emmanuel Mandon, M. Matthieu Marchio, M. Damien Maudet, M. Benoit Mournet, Mme Corinne Vignon, M. Frédéric Zgainski
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 21 h 15
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Christine Le Nabour, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Rachel Keke, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Frédéric Cabrolier, M. Grégoire de Fournas, M. Emmanuel Mandon, M. Benoit Mournet
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 19 octobre 2023, à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Anne Bergantz, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Paul-André Colombani, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. Jérôme Guedj, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Rachel Keke, M. Olivier Serva
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du jeudi 19 octobre 2023, à 14 h 30
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Vincent Bru, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, M. Philippe Sorez, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Christophe Blanchet, M. Benoît Bordat, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, M. Jean-Marie Fiévet, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Patricia Lemoine, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 15 heures
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Jean-François Lovisolo, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. - M. Hendrik Davi, M. Gérard Leseul, M. François Piquemal, M. Julien Rancoule
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 14 heures
Présents. - Mme Béatrice Bellamy, M. Stéphane Buchou, Mme Pascale Martin, M. Stéphane Mazars, M. François Piquemal, Mme Claudia Rouaux
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Réunion du jeudi 19 octobre 2023, à 9 h 15
Présents. - M. Stéphane Buchou, M. François Piquemal, Mme Sabrina Sebaihi
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Réunion du mercredi 18 octobre 2023, à 14 h 20
Présents. - Mme Anne-Laure Babault, M. Frédéric Descrozaille, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Martineau, M. Dominique Potier, M. Loïc Prud'homme, M. Michel Sala, Mme Mélanie Thomin
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Réunion du jeudi 19 octobre 2023, à 9 h 05
Présents. - Mme Anne-Laure Babault, M. Frédéric Descrozaille, M. Grégoire de Fournas, Mme Mathilde Hignet, M. Éric Martineau, M. Dominique Potier, M. Loïc Prud'homme, Mme Mélanie Thomin
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Réunion du jeudi 19 octobre 2023, à 9 heures
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Lisa Belluco, M. Benoît Bordat, M. Bertrand Bouyx, M. Didier Lemaire, M. Julien Rancoule
Excusé. - M. Éric Pauget