Assemblée nationale

1. Composition

2. Réunions
Lundi 18 septembre 2023

Commission des affaires sociales,
A 15 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- Élection du président de la commission.

A 16 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) ;
- examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (Mme Christine Le Nabour et M. Paul Christophe, rapporteurs).

A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs)

Mardi 19 septembre 2023

Commission des affaires européennes,
A 13 h 45 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514) : examen du rapport d'information portant observations (Mme Marietta Karamanli, rapporteure).

Commission des affaires sociales,
A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.), et discussion générale sur le projet de loi (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- - examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

Mercredi 20 septembre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 10 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire.

A 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants ;
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1347).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde préparatoire à l'examen du projet de loi sur les négociations commerciales : la grande distribution : M. Alexandre Bompard, directeur général de Carrefour ; M. Dominique Schelcher, président-directeur général de Système U, M. Philippe Michaud, co-président du groupe E.Leclerc et M. Jean-François Soudais, vice-président des enseignes Intermarché et Netto.

A 11 h 15 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde préparatoire à l'examen du projet de loi sur les négociations commerciales : l'industrie agroalimentaire : M. Jérôme Foucault, président de l'Adepale ; Mme Marie Buisson, directrice du pôle compétitivité de l'Ania ; M. Richard Panquiault, président-directeur général de l'Ilec et M. Léonard Prunier, président de la Feef.

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol (n° 1224) (M. Christopher Weissberg, rapporteur).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1528) (MM. Marc Ferracci et Paul Christophe, rapporteurs).

Commission des finances,
A 10 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- nomination de rapporteurs spéciaux ;
- examen du rapport d'information en application de l'article 145 du Règlement, sur l'application des mesures fiscales (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

A 17 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen du rapport de la mission d'information sur la fiscalité du patrimoine (MM. Jean-Paul Mattei et Nicolas Sansu, rapporteurs)

Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- nomination de rapporteurs :

- sur la proposition de nomination, par la Présidente de l'Assemblée nationale, de M. Fabrice Melleray en tant que membre de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ;
- sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n° 1361).

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- élection du président de la délégation ; élection d'un secrétaire de la délégation.

Jeudi 21 septembre 2023

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

Vendredi 22 septembre 2023

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).

Mardi 26 septembre 2023

Commission de la défense,
A 17 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition commune avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, portant sur les rapports 2023 du gouvernement au Parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.

Commission du développement durable,
A 17 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398) ;
- désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
- désignation d'un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) ;
- audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires.

Mercredi 27 septembre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, sur la mobilité sociale des jeunes.

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition commune, ouverte à la presse, de M. Pascal Boniface, directeur de l'institut de relations internationales (IRIS), de M. Thomas Gomart, directeur de l'institut français des relations internationales (IFRI) et de M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la fondation pour la recherche stratégique (FRS) ;

A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission flash sur le bilan du soutien militaire à l'Ukraine - (co-rapporteurs : MM. Christophe Naegelen et Lionel Royer-Perreaut).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Sébastien Moncorps, directeur du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), accompagné de M. Erwan Cherel, chargé de programme « Aires protégées » de l'UICN, M. Eric Brua, directeur de la Fédération des parcs naturels régionaux, et M. Christophe Lépine, président de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, sur la politique des espaces naturels protégés.

3. Membres présents ou excusés

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Réunion du mercredi 13 septembre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Béatrice Bellamy, M. Stéphane Buchou, Mme Pascale Martin, Mme Sophie Mette, M. François Piquemal, Mme Claudia Rouaux, Mme Sabrina Sebaihi
Réunion du mercredi 13 septembre 2023 à 11 heures
Présents. - Mme Béatrice Bellamy, M. Stéphane Buchou, Mme Pascale Martin, Mme Sophie Mette, M. François Piquemal, Mme Claudia Rouaux, Mme Sabrina Sebaihi
Réunion du mercredi 13 septembre 2023 à 14 heures
Présents. - Mme Béatrice Bellamy, M. Stéphane Buchou, Mme Pascale Martin, Mme Sophie Mette, M. François Piquemal, Mme Claudia Rouaux, Mme Sabrina Sebaihi