Assemblée nationale

1. Réunions
Mercredi 6 septembre 2023

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 8 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Roux, co-auteur du livre Le revers de nos médailles : Des clubs au haut niveau, en finir avec la violence dans le sport (2023), accompagnés de plusieurs victimes de violence dans le sport ou contributeurs, en présentiel ou en visio-conférence.

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 10 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des pesticides sur la qualité de l'eau réunissant :

- Mme Agathe Euzen, directrice adjointe de l'Institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), responsable de la cellule Eau du CNRS et co-directrice du PEPR OneWater, et M. Gwenaël Imfeld, directeur de recherche CNRS au sein de l'Institut Terre Environnement de Strasbourg ;
- Mme Dominique Darmendrail, directrice du programme scientifique GESTEAU - Eaux souterraines et changement global, Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) ;
- audition, ouverte à la presse, sur l'impact des pesticides sur la qualité de l'eau réunissant M. Matthieu Schuler, directeur général délégué du pôle Sciences pour l'Expertise à l'Agence Nationale Sécurité Sanitaire Alimentaire Nationale (ANSES), et M. Christophe Rosin, adjoint à la directrice du Laboratoire d'hydrologie de Nancy (ANSES).

A 14 h 10 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des pesticides sur la qualité de l'air réunissant :

- M. Ohri Yamada, chef de l'unité phytopharmacovigilance et observatoire des résidus de pesticides à l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) ;
- Mme Anne Laborie, déléguée générale de la Fédération Atmo France, réseau des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA), Mme Emmanuelle Drab-Sommesous, directrice Accompagnement et Développement à Atmo Grand Est, référente Pesticides pour Atmo France, et Mme Charlotte Lepitre, responsable Projet et Plaidoyer à Atmo France ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean Boiffin, ingénieur agronome, directeur de recherche honoraire à l'INRA.

Jeudi 7 septembre 2023

Commission d'enquête sur les groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements,
A 10 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- à 8 heures 30 : audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice.

A 14 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- à 14 heures 30 : table ronde des syndicats :

- Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Mme Maryse Léon, secrétaire générale ;
- Confédération générale du travail (CGT) - Mme Sophie Binet, secrétaire générale ;
- Force ouvrière (FO) - M. Frédéric Souillot, secrétaire général, Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale, et M. Grégory Joron, secrétaire général du syndicat Unité SGP Police FO ;
- Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) - M. Jean-Philippe Tanghe, secrétaire général ;
- Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) - M. Eric Heitz, secrétaire général ;
- à 15 heures 30 : audition de Mme Marine Tondelier, secrétaire nationale d'Europe Écologie Les Verts (EELV), M. Daniel Salmon, sénateur d'Ille-et-Vilaine, et MM. Benoit Biteau, David Cormand et Claude Gruffat, députés européens.

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, des auteurs du rapport interministériel de 2021 (Évaluation des actions financières du programme Ecophyto) :

- M. Pierre Deprost de l'Inspection générale des finances (IGF) ;
- Mme Anne Dufour et M. Claude Ronceray du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER).

A 13 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de défense de l'environnement :

- M. Dominique Masset et M. Philippe Piard, co-présidents de Secrets toxiques ;
- M. François Veillerette, porte-parole de Générations futures (en visioconférence) ;
- M. Nicolas Laarman, délégué général et Mme Barbara Berardi, responsable de la recherche et du plaidoyer de Pollinis ;
- M. Franck Rinchet-Girollet, co-président, et Mme Laura Savarino, secrétaire d'Avenir Santé Environnement ;
- Mme Justine Ripoll, responsable de campagnes et M. Jérémie Suissa, délégué général de Notre Affaire à Tous ;
- M. Christophe Alliot et M. Sylvain Ly, co-fondateurs de Le Basic.

Mardi 12 septembre 2023

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 14 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Gayssot, ancien ministre, et de M. Francis Rol-Tanguy, ancien directeur de cabinet ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Jeantet, ancien président-directeur général de SNCF Réseau ;
- audition, ouverte à la presse, de M. François Goulard, ancien ministre.

Mercredi 13 septembre 2023

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 14 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Idrac, ancienne ministre, ancienne présidente de la SNCF ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Perben, ancien ministre.

Jeudi 14 septembre 2023

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 10 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Djebbari, ancien ministre.

Mardi 19 septembre 2023

Commission des finances,
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen du rapport de la mission d'information sur la fiscalité du patrimoine (MM. Jean-Paul Mattei et Nicolas Sansu, rapporteurs) ;
- examen du rapport de la mission d'information sur la rémunération de l'épargne populaire et des classes moyennes (MM. Jean-Philippe Tanguy et François Jolivet, rapporteurs).

Mercredi 20 septembre 2023

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- présentation de la communication du groupe de travail sur les contrôles opérés dans les exploitations agricoles (Mme Anne-Laure Blin et M. Éric Martineau, rapporteurs).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n° 530) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique, sur les conséquences des Assises des finances publiques.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- élection du président de la délégation ; élection d'un secrétaire de la délégation.

2. Membres présents ou excusés

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Réunion du mardi 5 septembre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Béatrice Bellamy, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Jérôme Guedj, Mme Pascale Martin, M. Julien Odoul, M. François Piquemal, Mme Claudia Rouaux
Excusé. - M. Bertrand Sorre