Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 27 juin 2023 à 9 heures (Salle René Monory) et éventuellement à 13 h 30 (Salle René Monory)
À 9 heures (Salle René Monory)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 740 (2022-2023) relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
2° Questions diverses.
Éventuellement à 13 h 30 (Salle René Monory)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 740 (2022-2023) relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 28 juin 2023 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du Conseil supérieur des programmes
Captation vidéo.
2° Examen du rapport et vote sur les recommandations de M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la mission d'information sur le dispositif Parcoursup
Captation vidéo.
3° Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mme Sabine Drexler, rapporteur de la mission d'information « Patrimoine et transition écologique »
4° Questions diverses
Mission d'information « Gestion durable de l'eau »
Mercredi 28 juin 2023 à 16 h 30 (Salle Monory - Rez-de-Chaussée - Aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Projet de loi pour le plein emploi : Lundi 26 juin 2023 12h00
- Proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité : Lundi 26 juin 2023 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 22 juin 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, Alain Cadec, Pierre Cuypers, Pierre Laurent, Christine Lavarde, Pierre Louault, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Pierre Ouzoulias, Jean-François Rapin, André Reichardt.
Excusé  : Colette Mélot.
Assistaient en outre à la séance  :  Sabine Drexler (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Else Joseph (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Lucien Stanzione (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 28 juin 2023 à 14 h 15 (Salle René Monory)
1° Paix en Irlande du Nord : examen du rapport de Mme Colette Mélot et M. Didier Marie sur la proposition de résolution européenne n° 657 de M. Pierre Laurent et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à agir au niveau européen et international pour appuyer la relance du processus de paix et de réconciliation entamée par l'accord de paix pour l'Irlande du Nord ;
2° Questions diverses.
Jeudi 29 juin 2023 à 9 heures (Salle René Monory)
Captation vidéo
1° Rapport de la Cour des Comptes sur la mise en oeuvre du Brexit en France : audition, en commun avec le groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique, de M. Jean-Pierre Laboureix, conseiller maître, président de la formation interchambres de la Cour des Comptes relative à la préparation et la mise en oeuvre du Brexit en France, Mme Françoise Bouygard, conseillère maître, présidente de section à la première chambre de la Cour des comptes et contre-rapporteure, et M. Denis Tersen, conseiller maître à la première chambre de la Cour des Comptes et rapporteur général ;
2° Questions diverses.