Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Mardi 20 juin 2023

Commission des affaires économiques à 13 h 45 (Salle 263)
Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 737 (2022-2023) sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 15 (Salle A67)

- Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques n° 737 (2022-2023) sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (procédure accélérée) (M. Fabien Genet, rapporteur pour avis

Commission des finances à 9 heures (Salle de la commission)
Examen des amendements éventuels aux articles délégués au fond du texte de la commission des affaires économiques sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
lundi 19 juin, à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 14 heures (Salle 216)

- Examen des amendements à l'article 12, délégué au fond, du texte n° 737 (2022-2023) de la commission des affaires économiques sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (procédure accélérée) (rapporteur pour avis : M. Jean-Yves Roux)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne à 14 h 30 (Salle 245)

- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.

Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique à 14 h 30 (Salle 263) et à 17 heures (Salle Médicis)
A 14 h 30
Salle 263
Captation vidéo

- Audition de M. Jean-Philippe Lecouffe, directeur exécutif adjoint des opérations d'Europol (en visioconférence)

A 17 heures
Salle Médicis
Captation
Table ronde sur la protection de l'enfance, en présence de :
M. Arthur Melon, délégué général du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (Cofrade) ;
M. Olivier Gérard, coordonnateur du pôle « médias - usages numériques » de l'Union nationale des associations familiales (Unaf) ;
Mme Angélique Gozlan, membre du comité d'experts de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open) ;
un représentant d'e-Enfance (sous réserve de confirmation)
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française à 17 heures (Salle 216)
Audition, à huis clos, de membres de la mission sur la régulation et le financement des produits de santé

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Pierre Cuypers, Franck Menonville, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Cuypers, Valérie Létard, Olivier Rietmann.
Commission des finances
1re séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Capo-Canellas, Christine Lavarde, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
2e séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Séance du jeudi 8 juin 2023
Présents  : Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Toine Bourrat, Patrick Chaize, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Loïc Hervé, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert.
Excusé  : Cyril Pellevat.
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
Séance du mardi 6 juin 2023
Présents  : Laurent Burgoa, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Sabine Drexler, Dominique Estrosi Sassone, Guillaume Gontard, Amel Gacquerre, Pierre Médevielle, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Daphné Ract-Madoux.
Excusé  : Marta de Cidrac.
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
1re séance du jeudi 8 juin 2023
Présents  : Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Valérie Boyer, Rémi Cardon, Thomas Dossus, André Gattolin, Claude Malhuret, Marie Mercier, Catherine Morin-Desailly, Laurence Rossignol, Mickaël Vallet.
2e séance du jeudi 8 juin 2023
Présents  : André Gattolin, Claude Malhuret, Mickaël Vallet.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques

- Proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs Mercredi 21 juin 2023 10 heures

Commission des affaires sociales

- Projet de loi pour le plein emploi : Lundi 26 juin 2023 12 heures.
- Proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité : Lundi 26 juin 2023 12 heures.

Commission spéciale visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

- Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique : Vendredi 23 juin 2023 12 heures.