Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 6 avril 2023 :
Présents  : Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Jean-Pierre Corbisez, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Philippe Mouiller, Cédric Vial.
Excusés  : Nadine Bellurot, François Bonhomme, Bernard Buis, Chantal Deseyne, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Christine Lavarde, Anne-Catherine Loisier, Pascal Martin, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Sylvie Robert, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Lucien Stanzione.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du mardi 4 avril 2023 :
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Annick Billon, Victoire Jasmin, Elsa Schalck.
Excusés  : Marc Laménie, Kristina Pluchet, Marie-Pierre Richer.
Assistaient en outre à la séance  :  Mikaele Kulimoetoke, Gérard Poadja.
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Stéphane Artano.
Séance du jeudi 6 avril 2023
Présents  : Annick Billon, Annick Jacquemet, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Laurence Cohen, Victoire Jasmin, Marc Laménie, Kristina Pluchet, Raymonde Poncet Monge.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Séance du mardi 4 avril 2023 :
Présents  : Victoire Jasmin, Mikaele Kulimoetoke, Gérard Poadja.
En téléconférence  : Stéphane Artano.
Excusés  : Philippe Bas, Catherine Conconne, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Annick Billon, Elsa Schalck.
Séance du jeudi 6 avril 2023
Présents  : Vivette Lopez, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Gérard Poadja.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Victoire Jasmin.
Excusés  : Philippe Bas, Catherine Conconne, Jacqueline Eustache-Brinio, Michel Savin.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 6 avril 2023, à 9 heures en salle Médicis :

1. Audition de M. Olivier KLEIN, Ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargé de la Ville et du Logement ;
2. Examen du rapport relatif au bilan de l'expérimentation de la certification des comptes des collectivités territoriales.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 13 avril 2023, salle A263 (salle de la commission des affaires économiques)
Dans le cadre de l'étude sur la santé des femmes au travail, tables rondes sur les métiers les plus féminisés :
A 8 h 30 - Audition de :

- Mme Aminata Niakaté, avocate au barreau de Paris, présidente de la commission Parité Égalité de l'UNAPL (Union nationale des professions libérales) ;
- Mme Élise N'Guyen, chargée de mission affaires économiques à l'UNAPL.

A 9 h 30 - Table ronde thématique sur les métiers de la « représentation » :

- MM. Thierry Boulanger, médecin du travail chez Thalie Santé, service de prévention et de santé au travail, et Yann Hilaire, responsable des projets de prévention chez Thalie Santé ;
- M. Franck Herrmann, secrétaire national CFDT (Branche prestataires de services - F3C) ;
- Mme Ekaterina Ozhiganova, ancienne mannequin, fondatrice de Model law, association française de défense et de protection des droits des mannequins ;
- Mme Gabrielle Schütz, sociologue du travail, auteure d'un livre intitulé Jeunes, jolies et sous-traitées : les hôtesses d'accueil.

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 13 avril 2023, à 14 h 30 salle A213 (salle de la commission des affaires sociales) :
Table ronde sur la situation en Guyane, dans le cadre du rapport d'information sur le foncier agricole dans les outre-mer :

- M. Mathieu Gatineau, sous-préfet et secrétaire général des services de l'État, et Mme Myriam Virevaire, directrice-adjointe de la Direction générale de la coordination et de l'animation territoriale (DGCAT), chargée de la mission foncière ;
- M. Albert Siong, président de la Chambre d'agriculture de Guyane ;
- M. Denis Girou, directeur général de l'Établissement Public Foncier et d'Aménagement de la Guyane (EPFA Guyane) ;
- M. Pascal Vardon, directeur du Parc amazonien de Guyane ;
- Mmes Chantal Berthelot et Sabrina Hight, administratrices de la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural (SAFER) de Guyane.