Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Mardi 4 avril 2023

Commission des affaires étrangères à 17 heures (Salle Médicis)
À huis clos.

- Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie

Commission des finances à 14 heures (salle 131)

- Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 843 (2021-2022) créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France (M. Jérôme BASCHER, rapporteur)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 3 avril 2023, à 12 heures
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions à 17 h 30 (salle 216)

- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française à 13 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.

- Audition de M. Renaud Cateland, directeur de l'Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS)

Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert » à 16 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.

- Table ronde avec des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et de l'Association Générale des Producteurs de Maïs (AGPM)

Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » à 16 h 30 (Salle A120)
Captation vidéo

- Table ronde consacrée aux architectes - paysagistes, en présence de Mme Valérie Flicoteaux, vice-présidente du Conseil national de l'Ordre des architectes, Mme Leslie Goncalves, co-fondatrice du cabinet Seuil architecture, Mme Edith Vallet, paysagiste conceptrice, membre du bureau national de la de la Fédération française du Paysage et Mme Juliette Hunin, déléguée générale de la Fédération française du Paysage

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1re séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Véronique Del Fabro, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Jean Louis Masson, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Maurice Antiste, Elsa Schalck.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
2e séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Véronique Del Fabro, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Jean Louis Masson, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Maurice Antiste, Elsa Schalck.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Alexandra Borchio Fontimp, Claude Kern, Jean-Jacques Lozach, Elsa Schalck.