Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Jeudi 30 mars 2023

Mission d'information « Gestion durable de l'eau » à 11 heures (Salle 213)
Captation vidéo.

- Table ronde autour des acteurs de l'hydroélectricité :

. EDF hydro : Mme Emmanuelle VERGER, directrice et M. Bruno de CHERGÉ, en charge des relations institutionnelles ;
. Société Hydro-Électrique du Midi (SHEM) : M. Cyrille DELPRAT, directeur général ;
. Compagnie nationale du Rhône (CNR) : Mme Laurence BORIE-BANCEL, présidente du directoire ;
. France Hydro-Électricité : Mmes Christine ETCHEGOYHEN, ancienne présidente, administratrice et présidente de la commission environnement et Cécile BELLOT, responsable environnement ;
. Fédération des moulins de France : MM. Alain EYQUEM, président et Michel ANDREU, administrateur.
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » à 13 h 45 (Salle A120)
Captation vidéo

- Audition des associations d'élus municipaux, en présence de :

. l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités (AMF), représentée par Mme Delphine Labails, maire de Périgueux et première vice-présidente du grand Périgueux ;
. l'Association des maires ruraux de France (AMRF), représentée par Mme Isabelle Dugelet, maire de La Gresle ;
. Intercommunalités de France (IdF), représentée par Mme Inès Regnault de Montgon, vice-présidente en charge du développement durable d'Ardenne métropole ;
. France Urbaine, représentée par M. Etienne Chaufour, en charge des mobilités, de l'éducation-petite enfance-jeunesse, des solidarités et de l'outre-mer et M. Pierre-Marie Ganozzi, adjoint au maire de Marseille, en charge du Plan école, du bâti, de la construction, de la rénovation et du patrimoine scolaire

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Alain Chatillon, Serge Mérillou, Sebastien Pla.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Michel Bonnus, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Micheline Jacques, Daniel Laurent.
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Abdallah Hassani, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Jean-Marie Janssens, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé  : Catherine Conconne.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Noël Cardoux, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Viviane Malet, Annick Petrus, Catherine Procaccia.
2e séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Abdallah Hassani, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Jean-Marie Janssens, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé  : Catherine Conconne.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Noël Cardoux, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Viviane Malet, Annick Petrus.
Commission des finances
3e séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Jean-Claude Requier.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dominati, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin.
Assistait en outre à la séance  :  Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Dominique Théophile, Dominique Vérien.
Excusé  : Jean-Pierre Sueur.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Jérôme Durain, Pierre Frogier, Patrick Kanner, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
2e séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Henri Leroy, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Dominique Vérien.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Séance du mardi 28 mars 2023
Présents  : Jean Bacci, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Nathalie Delattre, Françoise Dumont, Hervé Gillé, Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Else Joseph, Gisèle Jourda, Florence Lassarade, Jacques Le Nay, Anne-Catherine Loisier, Monique de Marco, Pascal Martin, Vanina Paoli-Gagin, Marie-Pierre Richer, Olivier Rietmann, Patricia Schillinger, Marie-Claude Varaillas, Anne Ventalon, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Marta de Cidrac, André Guiol.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, Marta de Cidrac, Patricia Demas, André Guiol, Nadège Havet, Laurence Muller-Bronn, Kristina Pluchet, Jean Pierre Vogel.
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
Séance du lundi 27 mars 2023
Présents  : Sabine Drexler, Dominique Estrosi Sassone, Guillaume Gontard, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Daphné Ract-Madoux.
Excusés  : Laurent Burgoa, Marta de Cidrac.
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
Séance du lundi 27 mars 2023
Présents  : Annick Billon, Toine Bourrat, André Gattolin, Claude Malhuret, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Cédric Perrin, Mickaël Vallet.
Excusés  : Valérie Boyer, Marie Mercier.
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Séance du mardi 28 mars 2023
Présents  : Laurence Cohen, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Sonia de La Provôté, Alain Milon.
Excusés  : Alexandra Borchio Fontimp, Christian Klinger, Vanina Paoli-Gagin, Patricia Schillinger.
1ère séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Laurence Cohen, Pascale Gruny, Annick Jacquemet, Christian Klinger, Sonia de La Provôté, Laurence Muller-Bronn.
Excusés  : Alexandra Borchio Fontimp, Vanina Paoli-Gagin, Patricia Schillinger.
Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement »
1re séance du mardi 28 mars 2023
Présents  : Hervé Gillé, Sylviane Noël, Cyril Pellevat, Kristina Pluchet, Sylvie Robert.
Excusés  : Florence Blatrix Contat, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau.
2e séance du mardi 28 mars 2023
Présents  : Hervé Gillé, Sylviane Noël, Rémy Pointereau.
Excusés  : Florence Blatrix Contat, Évelyne Perrot.
Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Séance du mardi 28 mars 2023
Présents  : Véronique Del Fabro, Gilbert Favreau, Nadège Havet, Else Joseph, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Jean-Paul Prince, Anne Ventalon.

Convocations

Mission d'information « Gestion durable de l'eau »
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 28 mars 2023 à 14 h 30 (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest), à 15 h 15 (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest) et à 16 heures (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
A 14 h 30 (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
1° Audition de M. Christian MÉTAIRIE, maire d'Arcueil, co-président de la commission transition écologique de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) ;
2° Questions diverses.
A 15 h 15 (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
1° Audition de Mme Delphine MICHEL, vice-présidente de la Métropole du Grand Nancy déléguée Eau, forêts et transition écologique, conseillère municipale de Nancy, déléguée Ville, nature et eau de France Urbaine ;
2° Questions diverses.
A 16 heures (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
1° Audition de M. Régis BANQUET, président de Carcassonne agglo, vice président Grand cycle de l'eau, et Mmes Oriane CÉBILE, conseillère Eau, Climat, Energie et Biodiversité et Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement d'Intercommunalités de France (AdCF) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 29 mars 2023 à 14 heures (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Jean-Paul DORON, 1er vice-président, et Hamid OUMOUSSA, directeur général de la fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques ;
2° Questions diverses.
Jeudi 30 mars 2023 à 11 heures (Salle 213 - 2e étage Aile Est)
Captation vidéo.
1° Table ronde autour des acteurs de l'hydroélectricité :

- EDF hydro : Mme Emmanuelle VERGER, directrice et M. Bruno de CHERGÉ, en charge des relations institutionnelles ;
- Société Hydro-Électrique du Midi (SHEM) : M. Cyrille DELPRAT, directeur général ;
- Compagnie nationale du Rhône (CNR) : Mme Laurence BORIE BANCEL, présidente du directoire ;
- France Hydro Électricité : Mmes Christine ETCHEGOYHEN, ancienne présidente, administratrice et présidente de la commission environnement et Cécile BELLOT, responsable environnement ;
- Fédération des moulins de France : MM. Alain EYQUEM, président et Michel ANDREU, administrateur ;

2° Questions diverses.

Désignation de rapporteurs

Commission des affaires économiques

- Mme Sophie PRIMAS a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 349 (2022-2023) pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France ;
- Mme Dominique ESTROSI SASSONE a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 170 rect. (2022-2023) visant à résorber la précarité énergétique.

Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné M. Martin Lévrier rapporteur de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (n° 417, 2022-2023).
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a désigné M. Stéphane Sautarel, rapporteur sur la proposition de loi n° 35 (2022-2023) visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité : Lundi 3 avril 2023 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 30 mars 2023

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle René Monory)

- intelligence artificielle : examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M. André Gattolin, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Cyril Pellevat et Mme Elsa Schalk ;
- suivi d'activité de la commission 2021-2022 : examen du rapport de M. JeanFrançois Rapin.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 29 mars 2023
Présents  : Pascal Allizard, Valérie Boyer, François Calvet, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, André Gattolin, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Patrice Joly, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Pierre Louault, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt.