Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Lundi 27 mars 2023

Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique (Salle n° 263)
Captation vidéo
A 15 heures

- Audition de M. Thierry Repentin, président et de Mme Valérie Mancret Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) ;

A 17 heures

- Audition de M. Olivier Sichel, directeur général délégué de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ;

A 18 h 30

- Audition de M. Boris Ravignon, président et de M. José Caire, directeur villes et territoires durables de l'Agence de la transition écologique (ADEME)

Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence à 15 heures (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.

- Audition de M. Julien NOCETTI, enseignant-chercheur à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du jeudi 23 mars 2023
Présents  : Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Mikaele Kulimoetoke, Laurent Lafon, Michel Laugier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias.
Assistaient en outre à la séance  :  Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), André Gattolin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-François Rapin (commission des finances).
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Séance du mardi 21 mars 2023
Présents  : Bruno Belin, Laurence Cohen, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Sonia de La Provôté, Laurence Muller-Bronn, Émilienne Poumirol, Patricia Schillinger.
Excusés  : Alexandra Borchio Fontimp, Vanina Paoli-Gagin.
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Bernard Buis, Vincent Capo-Canellas, Pierre Cuypers, Gérard Lahellec, Cyril Pellevat, René-Paul Savary.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 29 mars 2023 à 9 h 30 et à 11 heures (Salle René Monory)
A 9 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Michèle Ramis, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) sur le Brésil et l'intégration régionale en Amérique latine.
A 11 heures
Captation vidéo.
2° Audition de Mme Myriam Fillaud, Magistrat, Chef du bureau de liaison New Yorkais d'UNITAD (mission des Nations Unies sur les crimes internationaux de Daesh), Conseillère politique auprès du Représentant Spécial.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Captation vidéo.
Mercredi 29 mars 2023 à 9 heures (Salle Médicis)
Cycle d'auditions sur l'avenir des concessions d'autoroutes :
1° Audition de MM. Éric Jeansannetas, président, et Vincent Delahaye, rapporteur de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (2020)
2° Audition de M. Pierre Coppey, président de la société Vinci Autoroutes
3° Audition de M. Arnaud Quémard, directeur général de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
4° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 29 mars 2023 à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Clément Hénin, rapporteur, M. Philippe Hayez, président de la section Enseignement supérieur et recherche, et M. Philippe Rousselot, président de la section Enseignement scolaire, jeunesse et sport de la 3ème chambre de la Cour des comptes sur le rapport Universités et territoires
2° Examen, en deuxième lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 38 (2021-2022), modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré (M. Jean Hingray, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 27 mars 2023 à 12 heures
3° Questions diverses
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
La convocation rectifiée porte sur l'ajout de l'audition du SGDSN mardi 28 mars à 16h30.
Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Lundi 27 mars 2023
A 15 heures
Captation
(Salle Médicis)
1° Audition de M. Julien NOCETTI, enseignant-chercheur à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan.
2° Questions diverses.
Mardi 28 mars 2023
A 16 h 30
(Salle Médicis - à huis clos)
1° Audition de MM. Vincent STRUBEL, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) et Gabriel FERRIOL, chef de Viginum (SGDSN).
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Mercredi 29 mars 2023 à 17 heures (Salle A0067 - Rez-de-chaussée sud-ouest)
A 17 heures
Captation vidéo.

- Audition, sous forme de table ronde, de maires de la montagne :

. Un représentant de l'Association nationale des élus de la montagne (sous réserve de confirmation) ;
. M. Gilles Cremillieux, maire d'Orpierre (Hautes-Alpes) ;
. M. André Mir, maire de Saint-Lary-Soulan (Hautes-Pyrénées) ;
. Mme Christine Portevin, maire de Guillestre (Hautes-Alpes) ;
. M. Sébastien Pradier, président des maires ruraux de l'Ardèche, maire du Cros-de-Géorand ;
. Mme Annie Sagnes, maire de Luz-Saint-Sauveur (Hautes-Pyrénées).
A 18 heures
Captation vidéo.

- Audition, sous forme de table ronde, de représentants d'associations de maires ultramarins :

. M. Michel-Ange Jérémie, président de l'association des maires de Guyane, maire de Sinnamary ;
. M. Jean-Claude Maes, président de l'association des communes et collectivités d'outre-mer, maire de Capesterre-de-Marie-Galante (Guadeloupe) ;
. M. Jocelyn Sapotille, président de l'association des maires de Guadeloupe, maire de Lamentin ;
. M. Yannick Cambray, maire de Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon) (sous réserve de confirmation) ;
. M. Franck Detcheverry, maire de Miquelon-Langlade (Saint-Pierre-et-Miquelon) (sous réserve de confirmation) ;
. M. Justin Pamphile, président de l'association des maires de Martinique, maire du Lorrain (Martinique) (sous réserve de confirmation).
Mission d'information « Gestion durable de l'eau »
Mardi 28 mars 2023 à 14 h 30 (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde autour des collectivités territoriales :

- Assemblée des départements de France (ADF) : Mme Coralie DENOUES, présidente du conseil départemental des Deux-Sèvres ;
- Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) : M. Christian MÉTAIRIE, co-président de la commission transition écologique, maire d'Arcueil ;
- Association des Maires Ruraux de France (AMRF) : M. Michel GROS, membre du Bureau, président de l'AMRF du Var ;
- Association des petites villes de France (APVF) : M. Francisque VIGOUROUX, vice-président, maire d'Igny ;
- France Urbaine : Mme Delphine MICHEL, vice-présidente de la Métropole du Grand-Nancy déléguée Eau, forêts et transition écologique, conseillère municipale de Nancy, déléguée Ville, nature et eau ;
- - Intercommunalités de France (AdCF) : M. Régis BANQUET, vice-président Grand cycle de l'eau, président de Carcassonne agglo et Mmes Oriane CÉBILE, conseillère Eau, Climat, Énergie et Biodiversité et Montaine BLONSARD, responsable des relations avec le Parlement ;

2° Questions diverses.
Mercredi 29 mars 2023 à 14 heures (Salle 245 - 2e étage Aile Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Jean-Paul DORON, 1er vice-président, et Hamid OUMOUSSA, directeur général de la fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques ;
2° Questions diverses.
Jeudi 30 mars 2023 à 11 heures (Salle 213 - 2e étage Aile Est)
Captation vidéo.
1° Table ronde autour des acteurs de l'hydroélectricité :

- EDF hydro : Mme Emmanuelle VERGER, directrice et M. Bruno de CHERGÉ, en charge des relations institutionnelles ;
- Société Hydro-Électrique du Midi (SHEM) : M. Cyrille DELPRAT, directeur général ;
- Compagnie nationale du Rhône (CNR) : Mme Laurence BORIE-BANCEL, présidente du directoire ;
- France Hydro-Électricité : Mmes Christine ETCHEGOYHEN, ancienne présidente, administratrice et présidente de la commission environnement et Cécile BELLOT, responsable environnement ;
- Fédération des moulins de France : MM. Alain EYQUEM, président et Michel ANDREU, administrateur ;

2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Mardi 28 mars 2023 à 17 heures (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Christine AVELIN, directrice générale de l'Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Mardi 28 mars 2023 à 16 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est)
Captation vidéo.
1° Audition des associations d'élus départementaux, en présence de Mme Marie-Pierre Mouton, présidente du département de la Drôme, présidente de la commission Éducation, sport, culture de l'Assemblée des départements de France, Mme Marie Cieters, vice-présidente du département du Nord en charge de l'éducation et des collèges, et Mme Nathalie Léandri, vice-présidente du département des Hauts-de-Seine en charge de l'éducation et du numérique éducatif ;
2° Questions diverses.
Mercredi 29 mars 2023 à 13 h 45 (Salle A120 - 1er étage Est)
Captation vidéo.
1° Audition des associations d'élus régionaux, en présence de Mme Florence Dubessy, vice-présidente du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes déléguée à l'éducation et aux lycées, et Mme Carole Canette, vice-présidente du conseil régional de Centre-Val de Loire ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail : Lundi 27 mars 2023 12 heures

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

- Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré : Lundi 27 mars 2023 12 heures

Commission des finances :

- Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France : Lundi 27 mars 2023 12 heures
- Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement : Lundi 27 mars 2023 12 heures

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique : Lundi 27 mars 2023 12 heures
- Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie : Lundi 27 mars 2023 12 heures
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences : Lundi 27 mars 2023 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 23 mars 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, André Gattolin, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance  :  Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Mikaele Kulimoetoke (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).

Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 29 mars 2023 à 14 heures (Salle René Monory)
1° Instrument du marché unique pour les situations d'urgence : examen de la proposition de résolution européenne de Mmes Amel Gacquerre et Christine Lavarde et de M. Didier Marie ;
2° Questions diverses.
Jeudi 30 mars 2023 à 9 heures (Salle René Monory)
1° Intelligence artificielle : examen du rapport d'information, de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M. André Gattolin, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Cyril Pellevat et Mme Elsa Schalk ;
2° Suivi d'activité de la commission 2021-2022 : examen du rapport de M. JeanFrançois Rapin ;
3° Questions diverses.