Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 2 mars 2023 :
Présents  : Nadine Bellurot, Céline Brulin, Bernard Delcros, Jérôme Durain, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Pascal Martin, Philippe Mouiller, Olivier Paccaud, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Excusés  : Guy Benarroche, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Fabien Genet, Hervé Gillé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Franck Menonville, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Sylvie Robert, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 2 mars 2023 :
Présents  : Annick Billon, Laurence Cohen, Laure Darcos, Annick Jacquemet, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Elsa Schalck.
Excusés  : Bruno Belin, Isabelle Briquet, Victoire Jasmin, Kristina Pluchet.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Séance du jeudi 2 mars 2023 :
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Bernard Fournier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus.
En téléconférence  : Nassimah Dindar.
Excusés  : Philippe Bas, Guillaume Chevrollier, Catherine Conconne, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Pierre Frogier, Jean-Louis Lagourgue, Marie Mercier, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Délégation à la prospective :
Séance du jeudi 2 mars 2023 :
Présents : Catherine Belrhiti, Yves Bouloux, Cecile Cukierman, Mathieu Darnaud, Roger Karoutchi, Jean-Jacques Michau.
Excusés : Eric Bocquet, François Bonneau, Patrick Chauvet, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Vanina Paoli-Gagin, Cédric Perrin, Alain Richard, René-Paul Savary, Jean-Pierre Sueur, Sylvie Vermeillet.
Délégation aux entreprises :
Séance du jeudi 2 mars 2023 :
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Canévet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Pascale Gruny, Daniel Laurent, Vincent Segouin.
Excusés  : Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Gilbert Bouchet, Emmanuel Capus, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Gilbert-Luc Devinaz, Jean Hingray, Christian Klinger, Jacques Le Nay, Didier Mandelli, Jean-Pierre Moga, Claude Nougein, Guylène Pantel, Olivier Rietmann, Daniel Salmon.

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 9 mars 2023 à 9h30, salle Médicis :
Dans le cadre de la Journée internationale des droits des femmes, rencontre, ouverte à la presse, avec des élues des territoires ruraux, sur le thème : « Femmes et ruralités : la parole aux élues de nos territoires ».
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Jeudi 9 mars 2023, à 8 h 30, Salle A213 (Commission des affaires sociales) :
Audition dans le cadre du rapport d'information de la délégation sur la continuité territoriale dans les outre-mer :

- Direction générale des outre-mer (DGOM) : Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques, MM. Marc Demulsant, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État, et Yves Goument, chargé de mission économie territoriale et économie du transport aérien à la sous-direction des politiques publiques ;
- Direction générale de l'aviation civile (DGAC) : M. Emmanuel Vivet, sous-directeur des services aériens, direction du transport aérien ;
- Ministère de la santé et de la prévention : M. Pierre Savary, chef du bureau « premier recours », direction générale de l'offre de soins (DGOS), et MM. Timothée Mantz, sous-directeur adjoint et Guillaume Bouillard, chef de bureau à la sous-direction du financement du système de soins, direction de la sécurité sociale (DSS).

Délégation aux entreprises :
Jeudi 9 mars 2023, à 8 h 30, Salle A245 (salle de réunion de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
1. Audition de M. Fabien Raynaud, président-adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d'État ;
2. Audition de M. Laurent Grandguillaume, expert des mutations du travail et de l'emploi, des stratégies des organisations et de la gestion de crise, ancien député, ancien co-président du Conseil de simplification pour les entreprises, et M. Thierry Mandon, vice-président du Conseil national du commerce, ancien secrétaire d'État à la simplification.