Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Jeudi 2 mars 2023

Commission des affaires sociales, à 14 heures (Salle n° 216) :
Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 368, 2022-2023).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mercredi 1er mars, à 17 heures.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 28 février 2023 :
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Jean-Marie Janssens, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mélanie Vogel.
Excusés  : Catherine Conconne, Colette Mélot.
Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Pascale Gruny, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Nadia Sollogoub, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 1er mars 2023 :
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Philippe Paul, Gilbert Roger, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Michelle Gréaume, André Guiol, Jean-Louis Lagourgue, Isabelle Raimond-Pavero.
Ont délégué leur droit de vote  : Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Pierre Charon, Hélène Conway-Mouret, Sylvie Goy-Chavent, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Isabelle Raimond-Pavero, Mickaël Vallet.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 1er mars 2023 :
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Céline Brulin, Yan Chantrel, Sabine Drexler, Véronique Del Fabro, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Excusés  : Maurice Antiste, Jean Hingray.
Commission des finances :
Séance du mardi 28 février 2023 :
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Charles Guené, Thierry Meignen.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Vincent Capo-Canellas, Charles Guené, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Thierry Meignen, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Séance du mercredi 1 mars 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Marc Laménie, Thierry Meignen, Vanina Paoli-Gagin.
A délégué son droit de vote  : Jean-Marie Mizzon.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 28 février 2023 :
Présents  : Éliane Assassi, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Dominique Théophile, Dany Wattebled.
1re séance du mercredi 1 mars 2023 :
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur, Dominique Théophile, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Valérie Boyer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Loïc Hervé, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Thani Mohamed Soilihi, Lana Tetuanui.
2e séance du mercredi 1 mars 2023 :
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Didier Marie, Marie Mercier.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Valérie Boyer, Christophe-André Frassa.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires :
Séance du mardi 28 février 2023 :
Présents  : Jean-Claude Anglars, Viviane Artigalas, Joël Bigot, Jean-Baptiste Blanc, Jean-Marc Boyer, Emmanuel Capus, Cécile Cukierman, Michel Dagbert, Françoise Gatel, Fabien Genet, Éric Gold, Joël Guerriau, Jean-Raymond Hugonet, Patrice Joly, Sonia de La Provôté, Valérie Létard, Angèle Préville, Didier Rambaud, Christian Redon-Sarrazy, Bruno Rojouan, Daphné Ract-Madoux, Stéphane Sautarel, Elsa Schalck, Marie-Claude Varaillas, Cédric Vial.
Excusé  : Frédéric Marchand.
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française :
Séance du mercredi 1er mars 2023 :
Présents  : Alexandra Borchio Fontimp, Laurence Cohen, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Sonia de La Provôté, Laurence Muller-Bronn, Émilienne Poumirol.
Excusés  : Bruno Belin, Christian Klinger, Jean-Pierre Moga, Vanina Paoli-Gagin.
Mission d'information sur le thème : « gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » :
Séance du mardi 28 février 2023 :
Présents  : Florence Blatrix Contat, Alain Cadec, Mathieu Darnaud, Hervé Gillé, Éric Gold, Anne-Catherine Loisier, Sylviane Noël, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Sylvie Robert, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Jean Bacci, Daniel Breuiller, Rémy Pointereau.

Désignation de membres de commission

Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social TikTok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence :
Liste des candidats établie par les groupes en application de l'article 8 ter du règlement du Sénat
M. Stéphane ARTANO, Mmes Annick BILLON, Céline BOULAY ESPÉRONNIER, Toine BOURRAT, Valérie BOYER, MM. Rémi CARDON, Thomas DOSSUS, André GATTOLIN, Daniel GUERET, Loïc HERVÉ, Mme Christine LAVARDE, M. Claude MALHURET, Mmes Marie MERCIER, Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Pierre OUZOULIAS, Cédric PERRIN, Mmes Sophie PRIMAS, Laurence ROSSIGNOL et M. Mickaël VALLET.

Convocations

Commission des finances :
Mercredi 8 mars 2023, à 9 h 30 (Salle de la commission) :
Captation vidéo.
1° Audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) sur le rapport « La TVA, une taxe à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques ».
2° Contrôle budgétaire - Communication de M. Éric JEANSANNETAS, rapporteur spécial, sur le Service national universel (SNU).
3° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 869 rect. (2022-2023) visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences, présentée par M. Éric KERROUCHE et plusieurs de ses collègues.
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 341 (2022-2023) visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement, adoptée par l'Assemblée nationale.
5° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 843 (2021-2022) créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France, présentée par M. Ronan LE GLEUT et plusieurs de ses collègues.
6° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques :
Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent : lundi 6 mars 2023, à 12 heures.
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités : lundi 6 mars 2023, à 12 heures.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique : vendredi 10 mars 2023, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique : lundi 6 mars 2023, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales : lundi 6 mars 2023, à 12 heures.
Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État : lundi 6 mars 2023, à 12 heures.
Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration : jeudi 9 mars 2023, à 12 heures.
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires :
Proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires : vendredi 3 mars 2023, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 2 mars 2023

Commission des affaires européennes, à 9 heures (Salle Médicis)
Captation vidéo
Table ronde : « L'Europe face à la nouvelle géopolitique de l'énergie » avec :
Mme Blandine Barreau, analyste des perspectives énergétiques mondiales à l'Agence internationale de l'énergie ;
M. Yves Jégourel, professeur titulaire de la chaire « Économie des matières premières et transitions durables » du Conservatoire national des arts et métiers, co_directeur du Cercle CyclOpe ;
M. Nicolas Mazzucchi, directeur de recherche au Centre d'études stratégiques de la Marine.

Désignation de membres de commission

Dans sa séance du mercredi 1er mars 2023, le Sénat a nommé :
Mme Valérie BOYER pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Laurent DUPLOMB, démissionnaire.