Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du mardi 13 décembre 2022
Présents  : Laurent Burgoa, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Colette Mélot, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary.
Excusé  : Victoire Jasmin.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 14 décembre 2022
Présents  : David Assouline, Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Céline Brulin, Yan Chantrel, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusé  : Maurice Antiste.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Toine Bourrat, Marie-Pierre Monier, Damien Regnard, Bruno Retailleau.
Commission des finances
Séance du jeudi 15 décembre 2022
Présents  : Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Vincent Delahaye, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Michel Canévet, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Hervé Maurey, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel.

Désignation de rapporteurs

Commission des affaires économiques

- Mme Dominique ESTROSI SASSONE a été nommé rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 174 (2022-2023) visant à protéger les logements contre l'occupation illicite.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

- M. Claude Kern a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi portant sur les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (sous réserve de son dépôt).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes : Lundi 9 janvier 2023 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 15 décembre 2022
Présents  : Pascal Allizard, Florence Blatrix Contat, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, André Gattolin, Amel Gacquerre, Gisèle Jourda, Jean-Yves Leconte, Pierre Louault, Didier Marie, Jean-François Rapin, André Reichardt.
Excusés  : Jean-Michel Houllegatte, Claude Kern, Franck Menonville, Patricia Schillinger.
Assistait en outre à la séance  :  Alain Milon (commission des affaires sociales).