Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Jeudi 15 décembre 2022

Commission des finances à 10 heures et éventuellement, le matin, à l'issue de la discussion générale (Salle n° 131)
À 10 heures :
- Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2023, sous réserve de sa transmission (M. Jean François HUSSON, rapporteur général)
Éventuellement, le matin, à l'issue de la discussion générale
- Examen des amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2023, sous réserve de sa transmission (M. Jean François HUSSON, rapporteur général)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 à 9 heures (Salle n° 216)
- Nomination du Bureau
- Désignation des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mardi 13 décembre 2022
Présents  : Martine Berthet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Sylviane Noël, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Patricia Schillinger.
Excusés  : Bernard Buis, Anne Chain-Larché.
Ont délégué leur droit de vote  : Serge Babary, Michel Bonnus, Anne Chain-Larché, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Laurent Somon.
Séance du mercredi 14 décembre 2022
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Bernard Buis, Henri Cabanel, Pierre Louault.
Ont délégué leur droit de vote  : Françoise Férat, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier.
Assistait en outre à la séance  :  Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 14 décembre 2022
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Édouard Courtial, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Catherine Dumas, Jean-Louis Lagourgue.
Ont délégué leur droit de vote  : Olivier Cadic, Pierre Charon, Catherine Dumas, Sylvie Goy-Chavent, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Jean-Jacques Panunzi.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 14 décembre 2022
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Jean-Marie Janssens, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Excusés  : Monique Lubin, Raymonde Poncet Monge.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 13 décembre 2022
Présents  : Bruno Belin, Joël Bigot, Michel Dagbert, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Bruno Rojouan.
Excusés  : Guillaume Chevrollier, Daniel Gueret, Jean-Michel Houllegatte, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
Séance du mercredi 14 décembre 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Marie-Claude Varaillas, Pierre-Jean Verzelen.
Excusés  : Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel Houllegatte, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
A délégué son droit de vote  : Nassimah Dindar.
Commission des finances
Séance du mardi 13 décembre 2022
Présents  : Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Vincent Éblé, Jean-François Husson, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Charles Guené, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 13 décembre 2022
Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, François-Noël Buffet, Françoise Dumont, Stéphane Le Rudulier, Didier Marie, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés  : Nadine Bellurot, Jérôme Durain, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Valérie Boyer, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, André Reichardt.
2ème séance du mercredi 14 décembre 2022
Présents  : Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Marie Mercier, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur.
Excusé  : Henri Leroy.
Assistaient en outre à la séance  :  Pascal Allizard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Alain Cadec (commission des affaires économiques), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Ludovic Haye (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Dominique de Legge (commission des finances), Jean-François Rapin (commission des finances), Elsa Schalck (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques).

Désignation de rapporteurs

Commission des affaires sociales
Dans sa réunion du mercredi 14 décembre 2022, la commission des affaires sociales a désigné :
- Mme Corinne Imbert, rapporteure de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (A.N, XVIe lég., n° 362)
- Mmes Corinne Imbert, Christine Bonfanti-Dossat et Michelle Meunier, rapporteures de la mission d'information sur la fin de vie (il s'agit une mission de contrôle interne à la commission)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- M. François-Noël Buffet est désigné rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 148 (2022-2023) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique des bâtiments, présentée par M. Guillaume Gontard et plusieurs de ses collègues.
- Mme Agnès Canayer est désignée rapporteur sur le projet de loi portant sur les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (sous réserve de son dépôt).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 15 décembre 2022

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle A120)
- Quatrième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du lundi 10 au vendredi 14 octobre 2022 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE
- Bilan des activités de l'Assemblée parlementaire pour l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE) depuis l'agression russe de l'Ukraine et de ses missions d'observations électorale (Kirghizistan, Bosnie-Herzégovine, États-Unis) : communication de M. Pascal Allizard
- Élargissement de l'Union européenne : communication de Mme Marta de Cidrac et M. Didier Marie
- Réunion plénière de la LXVIII Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) à Prague du 13 au 15 novembre 2022 : communication de M. Jean-François Rapin