Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1ère séance du mercredi 7 décembre 2022
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Jean-Pierre Decool, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Jean Louis Masson, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Maurice Antiste, Max Brisson.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Laure Darcos, Damien Regnard, Bruno Retailleau.
2ème séance du mercredi 7 décembre 2022
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Jean-Pierre Decool, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Jean Louis Masson, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Maurice Antiste, Max Brisson.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Laure Darcos, Damien Regnard, Bruno Retailleau.
3ème séance du mercredi 7 décembre 2022
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Alexandra Borchio Fontimp, Yan Chantrel, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Mikaele Kulimoetoke, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Lucien Stanzione.
Excusés  : Maurice Antiste, Max Brisson.

Convocations

Commission des Finances
CONVOCATION RECTIFIÉE
La présente rectification a pour objet d'ajouter à l'ordre du jour de la réunion du mardi 13 décembre 2022, la désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Mardi 13 décembre 2022
À 9 h 30 (Salle de la commission)
1° Examen des amendements au texte de la commission des affaires sociales sur le projet de loi1 n° 140 (2022-2023) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (M. Hervé MAUREY, rapporteur pour avis) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance Lundi 12 décembre 2022, à 12 heures
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
3° Questions diverses.
Jeudi 15 décembre 2022
À 10 heures (Salle de la commission)
1° Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2023, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
2° Questions diverses.
Éventuellement, le matin, à l'issue de la discussion générale (Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2023, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général) 2° Questions diverses.