Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 1 décembre 2022
Présents  : Nadine Bellurot, François Bonhomme, Bernard Buis, Agnès Canayer, Thierry Cozic, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Charles Guené, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Sylvie Robert, Lucien Stanzione.
Excusés  : Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Michelle Gréaume, Muriel Jourda, Pascal Martin, Franck Menonville, Philippe Mouiller, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1ère séance du jeudi 1 décembre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Michel Dennemont, Bernard Fournier, Micheline Jacques, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés  : Philippe Bas, Pierre Frogier, Victoire Jasmin, Vivette Lopez, Victorin Lurel.
2ème séance du jeudi 1 décembre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Bernard Fournier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin.
Excusés  : Philippe Bas, Pierre Frogier, Vivette Lopez, Victorin Lurel.
3ème séance du jeudi 1 décembre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Marie-Laure Phinera-Horth, Dominique Théophile.
Excusés  : Philippe Bas, Pierre Frogier, Vivette Lopez, Victorin Lurel.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 8 décembre 2022, à 9h00, salle Monory

1. Clôture des travaux des élèves de l'Institut national d'études territoriales, et présentation de leur rapport ;
2. Audition de M. François Sauvadet, Président de l'Association des départements de France.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 8 décembre 2022, à 8h30, salle 263 (commission des affaires économiques
1. Dans le cadre du rapport d'information sur la santé des femmes, table ronde sur le thème « Santé des femmes et travail : une approche historique et sociologique » ;
2. Désignation de rapporteurs.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 8 décembre 2022, à 9 heures 30, Salle A213 (commission des affaires sociales)
Présentation du rapport d'information sur la gestion des déchets dans les outre-mer, par Mmes Gisèle Jourda et Viviane Malet, rapporteures.
Délégation aux entreprises
Jeudi 8 décembre 2022, à 9 h 30, (Salle Médicis)

1. Nomination de rapporteurs sur les thèmes « Formation, compétences, attractivité » et « Simplification de la réglementation visant les entreprises » ;
2. Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur (Mme Florence BLATRIX CONTAT et MM. Jean HINGRAY et Vincent SEGOUIN) ;
3. Compte rendu du déplacement dans le Lot-et-Garonne ;
4. Questions diverses.