Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

1. Composition

2. Réunions
Samedi 26 novembre 2022

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).

A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).

Lundi 28 novembre 2022

Commission des affaires économiques,
A 15 h 45 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (n° 360) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).

Mardi 29 novembre 2022

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France,
A 17 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Yannick d'Escatha, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.

A 20 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Yves Bréchet, ancien Haut-commissaire à l'Énergie atomique et Membre de l'Académie des sciences.

Mercredi 30 novembre 2022

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table ronde ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine, avec la participation de Mme Yuliya Ovchynnykova, députée, membre de la commission de la Verkhovna Rada sur la politique environnementale et la gestion de la nature, Mme Natalia Gozak, directrice exécutive d'Ecoaction, M. Dmytro Tuzhanskyi, directeur de l'Institut pour la stratégie de l'Europe centrale, M. Yehor Hrynyk, expert en conservation des forêts, membre du Groupe ukrainien de conservation de la nature, et M. Oreste Delsol, membre du Forum civique Ukraine.

Commission des affaires européennes,
A 13 h 45 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- table ronde sur la Communauté politique européenne (CPE) et l'avenir de l'Union européenne avec la participation de : M. Pierre Vimont, Ambassadeur de France ; M. Jean-Dominique Giuliani, Président de la Fondation Robert Schuman ; M. Sébastien Maillard, Directeur de l'Institut Jacques Delors ; M. Yves Bertoncini, Président du Mouvement européen - France.

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition conjointe, à huis clos, du général de division aérienne Vincent Breton, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations (CICDE), accompagné pour l'armée de Terre, du général de division Pierre-Joseph Givre, directeur du Centre de doctrine et de l'enseignement du commandement (CDEC), pour l'armée de l'Air et de l'espace, du lieutenant-colonel Jérémy Gueye, du bureau emploi, chef de division doctrine-RETEX et pour la Marine, du capitaine de vaisseau Guillaume Desgrées du Loû, du bureau des opérations aéronavales, sur les enseignements du conflit ukrainien ;
- audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le retour d'expérience capacitaire de l'Ukraine.

Commission du développement durable,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, d'une délégation de personnalités ukrainiennes sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine.

Commission des lois,
A 10 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen de la recevabilité de la proposition de résolution de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues tendant à créer une commission d'enquête sur les ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français (n° 275) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public (n° 354) (M. Mansour Kamardine, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales (n° 346) (M. Aurélien Pradié, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants (n° 352) (M. Eric Ciotti, rapporteur).

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France,
A 17 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Colombani, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 17 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de M. Luc CARVOUNAS, maire d'Alfortville, président de l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS).

Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Hedon, Défenseure des droits et de M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant.

Jeudi 1er décembre 2022

Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- accélération de la production d'énergies renouvelables (rapport d'information portant observations) ;
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 508.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Adam, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, Mme Yaël Menache, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, Mme Hélène Laporte, M. William Martinet, M. Richard Ramos
Assistaient également à la réunion. - Mme Nathalie Bassire, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Pierre Cazeneuve, M. Stéphane Delautrette, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Bruno Millienne, Mme Marie Pochon, Mme Violette Spillebout, Mme Bénédicte Taurine, M. Matthias Tavel, M. Vincent Thiébaut
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 14 h 45
Présents. - M. Éric Bothorel, M. Guillaume Kasbarian
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, Mme Hélène Laporte, M. William Martinet, M. Richard Ramos
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 15 h 30
Présents. - M. Laurent Alexandre, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, M. Frédéric Descrozaille, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Clémence Guetté, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, M. Paul Midy, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, Mme Hélène Laporte, M. William Martinet, M. Richard Ramos
Assistaient également à la réunion. - Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Louis Bricout, M. Thomas Cazenave, M. Jean-Luc Fugit, M. Matthias Tavel
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 21 h 30
Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Françoise Buffet, M. Frédéric Descrozaille, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Clémence Guetté, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, Mme Hélène Laporte, M. William Martinet, M. Richard Ramos
Assistaient également à la réunion. - Mme Nathalie Bassire, M. Guy Bricout, M. Pierre Cazeneuve, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Matthias Tavel
Commission des affaires économiques
Réunion du vendredi 25 novembre 2022 à 9 h 35
Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, M. Pierre Cazeneuve, M. Frédéric Descrozaille, M. Charles Fournier, M. Perceval Gaillard, Mme Géraldine Grangier, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, M. William Martinet, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Nathalie Bassire, M. Matthias Tavel
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 14 h 45
Présents. - M. Éric Alauzet, M. José Beaurain, Mme Anne Bergantz, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, Mme Caroline Janvier, M. Didier Martin, Mme Michèle Peyron
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, M. Jean-Carles Grelier, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Adrien Quatennens, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 14 h 45
Présents. - M. Gabriel Amard, M. Sylvain Carrière, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Loïc Prud'homme
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 9 heures
Présents. - M. Antoine Armand, Mme Danielle Brulebois, M. Vincent Descoeur, M. Francis Dubois, M. Raphaël Schellenberger, M. Lionel Vuibert
Excusé. - Mme Valérie Rabault