Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 24 novembre 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Annick Billon, Max Brisson, Laurence Cohen, Laure Darcos, Martine Filleul, Joëlle Garriaud-Maylam, Loïc Hervé, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Else Joseph, Marie-Pierre Monier, Laurence Rossignol.
Excusés  : Isabelle Briquet, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge.
Assistaient en outre à la séance  :  Patrick Kanner, Pierre Laurent.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 24 novembre 2022
Présents  : Catherine Belrhiti, Yves Bouloux, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Bernard Fialaire, Daniel Gueret, Jean-Raymond Hugonet, Jean-Jacques Michau, Alain Richard, Stéphane Sautarel, René-Paul Savary, Jean Sol.
Excusés  : Céline Boulay-Espéronnier, Catherine Morin-Desailly, Vanina Paoli-Gagin, Cédric Perrin, Jean-Pierre Sueur.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 1er décembre 2022 à 9 heures 15, salle Monory

- Audition sur le sujet de la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales de M. Didier-Roland Tabuteau, Vice-président du Conseil d'État, accompagné de Mme Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études, de M. Patrick Gérard, président adjoint à la section de l'administration et de M. Thierry-Xavier Girardot, secrétaire général ;
- Audition de M. David Lisnard, Président de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) ;

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 1er décembre 2022, à 8 heures, à 11 heures et à 14 heures 30, salle A263 (commission des affaires économiques) et en visioconférence
Dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle des outre-mer :
à 8 heures : audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna,
à 8 heures 45 : audition de représentants des bassins de l'océan Indien et de l'océan Pacifique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM),
à 11 heures : audition de représentants du bassin de l'océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM).
à 14 heures 30 : Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe.