Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Vendredi 25 novembre 2022

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs)
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs)

Samedi 26 novembre 2022

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).

Lundi 28 novembre 2022

Commission des affaires économiques,
A 15 h 45 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (n° 360) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Commission des lois,
A 15 h 45 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir le droit à l'interruption volontaire de grossesse (n° 447) (Mme Aurore Bergé, rapporteure).

Mardi 29 novembre 2022

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France,
A 17 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2ème sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yannick d'Escatha, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.
A 20 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2ème sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yves Bréchet, ancien Haut-commissaire à l'Énergie atomique et Membre de l'Académie des sciences.

Mercredi 30 novembre 2022

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine, avec la participation de Mme Yuliya Ovchynnykova, députée, membre de la commission de la Verkhovna Rada sur la politique environnementale et la gestion de la nature, Mme Natalia Gozak, directrice exécutive d'Ecoaction, M. Dmytro Tuzhanskyi, directeur de l'Institut pour la stratégie de l'Europe centrale, M. Yehor Hrynyk, expert en conservation des forêts, membre du Groupe ukrainien de conservation de la nature, et M. Oreste Delsol, membre du Forum civique Ukraine.
Commission des affaires européennes,
A 13 h 45 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- table ronde sur la Communauté politique européenne (CPE) et l'avenir de l'Union européenne avec la participation de : M. Pierre Vimont, Ambassadeur de France ; M. Jean-Dominique Giuliani, Président de la Fondation Robert Schuman ; M. Sébastien Maillard, Directeur de l'Institut Jacques Delors ; M. Yves Bertoncini, Président du Mouvement européen - France.
Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition conjointe, à huis clos, du général de division aérienne Vincent Breton, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations (CICDE), accompagné pour l'armée de Terre, du général de division Pierre-Joseph Givre, directeur du Centre de doctrine et de l'enseignement du commandement (CDEC), pour l'armée de l'Air et de l'espace, du lieutenant-colonel Jérémy Gueye, du bureau emploi, chef de division doctrine-RETEX et pour la Marine, du capitaine de vaisseau Guillaume Desgrées du Loû, du bureau des opérations aéronavales, sur les enseignements du conflit ukrainien ;
- audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le retour d'expérience capacitaire de l'Ukraine.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, d'une délégation de personnalités ukrainiennes sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine.
Commission des lois,
A 10 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen de la recevabilité de la proposition de résolution de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues tendant à créer une commission d'enquête sur les ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français (n° 275) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public (n° 354) (M. Mansour Kamardine, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales (n° 346) (M. Aurélien Pradié, rapporteur) ;
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants (n° 352) (M. Eric Ciotti, rapporteur).
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France,
A 17 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Colombani, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 17 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Luc CARVOUNAS, maire d'Alfortville, président de l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS).
Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2ème sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Hedon, Défenseure des droits et de M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant.

Jeudi 1er décembre 2022

Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage) :
- accélération de la production d'énergies renouvelables (rapport d'information portant observations) ;
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 508.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 9 h 30
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, Mme Farida Amrani, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Anne-Sophie Frigout, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Stéphane Lenormand, Mme Christine Loir, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Clémentine Autain, Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Caroline Parmentier, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Boris Vallaud
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 9 heures
Présents. - M. Damien Abad, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Karen Erodi, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, M. Jérôme Legavre, M. Sylvain Maillard, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Nathalie Oziol, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Ségolène Amiot, M. Moetai Brotherson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Sabrina Sebaihi, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Nadège Abomangoli, Mme Valérie Bazin-Malgras
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 11 heures
Présents. - M. Damien Abad, Mme Véronique Besse, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Karen Erodi, M. Frédéric Falcon, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, M. Jérôme Legavre, M. Sylvain Maillard, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Nathalie Oziol, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Caroline Yadan, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Ségolène Amiot, M. Moetai Brotherson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, Mme Brigitte Klinkert, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Lecoq, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Sabrina Sebaihi, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - Mme Nadège Abomangoli, Mme Valérie Bazin-Malgras
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Bénédicte Auzanot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Alexis Corbière, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Sébastien Delogu, M. Pierre Dharréville, M. Julien Dive, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Fadila Khattabi, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, M. Matthieu Marchio, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Mesnier, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - Mme Caroline Fiat, M. Jean-Carles Grelier, M. Adrien Quatennens
Assistaient également à la réunion. - M. Sylvain Maillard, M. Damien Maudet
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 15 heures
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Bénédicte Auzanot, M. Joël Aviragnet, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Sébastien Delogu, M. Pierre Dharréville, M. Julien Dive, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, Mme Claire Guichard, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, M. Matthieu Marchio, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, M. Alexis Corbière, Mme Caroline Fiat, M. Jean-Carles Grelier, Mme Caroline Janvier, M. Jean-Philippe Nilor, M. Adrien Quatennens
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Stéphane Viry
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 14 h 45
Présents. - M. Éric Alauzet, M. José Beaurain, Mme Anne Bergantz, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, Mme Caroline Janvier, M. Didier Martin, Mme Michèle Peyron
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, M. Jean-Carles Grelier, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Adrien Quatennens, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 9 heures
Présents. - M. Xavier Batut, M. Julien Bayou, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Steve Chailloux, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Christelle D'Intorni, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. David Habib, M. Jean-Michel Jacques, M. Bastien Lachaud, M. Fabien Lainé, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Brigitte Liso, Mme Alexandra Martin, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Olivier Marleix, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 11 h 20
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Fabien Lainé, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Alexandra Martin, Mme Pascale Martin, Mme Lysiane Métayer, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, M. Philippe Sorez, M. Michaël Taverne, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye, Mme Mélanie Thomin
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Adam, M. Xavier Albertini, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, M. Maxime Laisney, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, Mme Annaïg Le Meur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Danièle Obono, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Sylvie Ferrer
Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Bayou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, Mme Christine Engrand, M. Daniel Grenon, M. Hervé de Lépinau, Mme Sandra Marsaud, Mme Yaël Menache, M. Jérôme Nury, Mme Nathalie Oziol, M. François Piquemal, M. Vincent Rolland, M. Bertrand Sorre, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 15 heures
Présents. - M. Damien Adam, M. Xavier Albertini, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Christine Decodts, M. Stéphane Delautrette, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Maxime Laisney, Mme Florence Lasserre, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud'homme, M. Benjamin Saint-Huile, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Sylvie Ferrer
Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Bayou, M. Ian Boucard, M. Didier Le Gac, Mme Sandra Marsaud, Mme Anaïs Sabatini, M. Philippe Vigier
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 9 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Julie Lechanteux, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Naïma Moutchou, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Aurélien Pradié, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Matthias Tavel, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Aymeric Caron, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Timothée Houssin, Mme Mathilde Panot, Mme Danielle Simonnet
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-François Coulomme, M. Laurent Jacobelli, M. Paul Molac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 14 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Sabrina Agresti-Roubache, M. Erwan Balanant, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, Mme Elsa Faucillon, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Andy Kerbrat, M. Gilles Le Gendre, Mme Marie Lebec, Mme Gisèle Lelouis, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Davy Rimane, M. Jean Terlier
Excusés. - M. Aymeric Caron, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Timothée Houssin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Mathilde Panot, M. Rémy Rebeyrotte
Assistait également à la réunion. - M. Philippe Schreck
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 13 h 45
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Danielle Brulebois, M. Francis Dubois, Mme Olga Givernet, Mme Julie Laernoes, M. Alexandre Loubet, M. Bruno Millienne, Mme Natalia Pouzyreff, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Matthias Tavel
Excusés. - M. Vincent Descoeur, Mme Valérie Rabault
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Réunion du jeudi 24 novembre 2022 à 9 heures
Présents. - M. Antoine Armand, Mme Danielle Brulebois, M. Vincent Descoeur, M. Francis Dubois, M. Raphaël Schellenberger, M. Lionel Vuibert
Excusé. - Mme Valérie Rabault
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 23 novembre 2022 à 13 h 40
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Stéphane Buchou, Mme Annick Cousin, Mme Laurence Cristol, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Thomas Ménagé, Mme Louise Morel, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - M. Pierrick Berteloot, Mme Anne-Laure Blin, Mme Sophia Chikirou, Mme Lysiane Métayer, M. Frédéric Petit