Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 19 octobre 2022
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, André Guiol, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Yves Détraigne, Sylvie Goy-Chavent, Isabelle Raimond-Pavero.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 26 octobre 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas, Pierre-Jean Verzelen.
Excusé  : Pascal Martin.
Ont délégué leur droit de vote  : Guillaume Chevrollier, Nassimah Dindar, Philippe Pemezec.
Assistaient en outre à la séance  :  Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Laurence Garnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des finances
Séance du jeudi 27 octobre 2022
Présents  : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Sébastien Meurant, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Isabelle Briquet, Gérard Longuet.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Vincent Delahaye, Charles Guené, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Vincent Segouin.
Assistait en outre à la séance  :  Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales).

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 2 novembre 2022 à 9 heures et à 9 h 45 (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
À 9 heures
1° Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 83 (2022-2023) de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (M. Patrick Chauvet, rapporteur pour avis) ;
À 9 h 45
Captation vidéo.
2° Audition de M. Bruno Bonnell2, secrétaire général pour l'investissement
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 2 novembre 2022à 9 h 30 (Salle René Monory)
À 9 h 30
Captation vidéo.
1° Audition du Colonel Michel Goya, historien spécialisé dans l'histoire militaire et l'analyse des conflits, sur les leçons de la guerre en Ukraine.
À 11 heures
2° Échange de vues sur la Revue nationale stratégique.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 2 novembre 2022 à 9 h 15 (Salle Médicis) et à 16 h 30 (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
À 9 h 15 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Stanislas Bourron, candidat présenté par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (M. Philippe Tabarot, rapporteur)
2° Vote sur la proposition de nomination par le président de la République de M. Stanislas Bourron, aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
3° Examen, en première lecture, des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 83 (2022-2023) sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (procédure accélérée) (M. Didier Mandelli, rapporteur)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès de la direction de la séance est fixé au lundi 31 octobre 2022 à 12 heures
4° Questions diverses
À 16 h 30 (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, Secrétaire d'État chargée de la Ruralité
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 2 novembre 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest) et à 16 h 45 (Salle René Monory)
À 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur les crédits relatifs à l'Enseignement supérieur du projet de loi de finances 2023 ;
2° Examen du rapport pour avis de M. Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances 2023 ;
3° Questions diverses.
À 16 h 45 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, sur le projet de loi de finances pour 2023 ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression : Lundi 7 novembre 2022 12h00
- Proposition de loi visant à compléter les dispositions relatives aux modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises : Lundi 7 novembre 2022 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 27 octobre 2022
Présents  : François Calvet, Jacques Fernique, André Gattolin, Amel Gacquerre, Jean-Michel Houllegatte, Patrice Joly, Pierre Laurent, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck, Patricia Schillinger.
Excusé  : Jean-Michel Arnaud.

Convocation

Jeudi 3 novembre 2022
À 9 heures (Salle Médicis)
1° Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes en Espagne du 13 au 15 septembre 2022 : communication de M. Jean-François Rapin ;
Captation
2° Relation franco-allemande : audition de M. Guntram Wolff, directeur de la Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (Conseil allemand des relations étrangères) ;
3° Questions diverses.