Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 11 octobre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Nassimah Dindar, Micheline Jacques, Victorin Lurel, Viviane Malet, Marie Mercier, Lana Tetuanui.
Excusés  : Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Vivette Lopez, Michel Savin.
1ère séance du jeudi 13 octobre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Nassimah Dindar, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Viviane Malet, Marie Mercier, Dominique Théophile.
Excusés  : Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Pierre Frogier, Jocelyne Guidez, Abdallah Hassani, Jean-François Rapin, Michel Savin.
2ème séance du jeudi 13 octobre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Micheline Jacques, Vivette Lopez, Viviane Malet.
Excusés  : Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Jocelyne Guidez, Abdallah Hassani, Victorin Lurel, Marie Mercier, Jean-François Rapin, Michel Savin.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Mercredi 19 octobre 2022 à 16 heures 45, Salle Monory
A 16 h 45 : Audition de M. Christophe Béchu, Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires ;
A 18 h 00 : Lancement des travaux des élèves de l'INET sur le sujet « Collectivités territoriales et transition environnementale ».
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 20 octobre 2022 à 8 heures Salle A245 (Commission de la culture) et en visioconférence)
- à 8 heures : audition de M. Édouard Fritch, président de la Polynésie française, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
- à 9 heures : table ronde sur les aspects fiscaux dans le cadre de la gestion des déchets dans les outre-mer : Interco'Outre-mer : M. Maurice Gironcel, président, et président de la Communauté Intercommunale du Nord de La Réunion (CINOR) ; Ministère de l'intérieur et des outre-mer : M. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques, direction générale des outre-mer (DGOM) ; Ministère de la transition écologique et solidaire : M. Jean-François Ossola, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets, direction générale de la prévention des risques ; Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique : M. Thibaut Fiévet, chef du bureau en charge de la fiscalité énergétique et environnementale, sous-direction de la fiscalité des transactions, fiscalité énergétiques et environnementale et fiscalité sectorielle ; Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (Sidevam 976) : M. Chanoor Cassam, directeur général des services.