Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du jeudi 13 octobre 2022
Présents  : Martine Berthet, Yves Bouloux, Henri Cabanel, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Daniel Gremillet, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Sophie Primas, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Franck Menonville, Jean-Jacques Michau.
Assistaient en outre à la séance  :  Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Pierre Corbisez (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre Laurent (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-François Rapin (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Elsa Schalck (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 11 octobre 2022
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Nicole Duranton, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Vivette Lopez, François Patriat, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusé  : Philippe Paul.
Assistait en outre à la séance  :  Dominique de Legge (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Pascal Allizard, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Joëlle Garriaud-Maylam, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 19 octobre 2022 à 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ;
2° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 14 (2022-2023) sur la proposition de loi n° 731 rect. (2021-2022) en faveur du développement de l'agrivoltaïsme (M. Franck Menonville, rapporteur) ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 19 octobre 2022 à 9 h 30 et à 11 heures (Salle René Monory)
À 9 h 30
1° Audition du Général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2023.
À 11 h 00
2° Audition du Général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2023.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 19 octobre 2022
À 8 h 45 (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
Captation
1° Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public, sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
2° Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la Mer
3° Questions diverses
À 16 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, sur le projet de loi n° 889 (2021-2022) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 19 octobre 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest) et à 16 h 45 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
À 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur la situation du Centre national de la musique, en présence de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique (CNM), M. David El Sayegh, directeur général adjoint de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), M. Guilhem Cottet, directeur général de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI), M. Alexandre Lasch, directeur général du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP), et un représentant du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS) ;
2° Questions diverses.
À 16 h 45 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2023 ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 18 octobre 2022 à 14 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 39 (2022-2023) de la commission sur la proposition de loi n° 720 (2021-2022) encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques, présentée par Mme Éliane Assassi, M. Arnaud Bazin et plusieurs de leurs collègues (rapporteure : Mme Cécile Cukierman) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 19 octobre 2022 à 9 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 872 (2021-2022) visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception, présentée par Mme Mélanie Vogel et plusieurs de ses collègues (rapporteure : Mme Agnès Canayer) ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 17 octobre 2022 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 24 octobre 2022 12h00
Commission des Finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mercredi 26 octobre 2022 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression : Lundi 7 novembre 2022 12h00
- Proposition de loi visant à compléter les dispositions relatives aux modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises : Lundi 7 novembre 2022 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 13 octobre 2022
Présents  : Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Jean-Michel Houllegatte, Claude Kern, Pierre Laurent, Pierre Louault, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck, Patricia Schillinger.
Excusé  : Catherine Morin-Desailly.