Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Jeudi 13 octobre 2022

Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle Monory)
Captation
Table ronde, en commun avec la commission des affaires européennes, sur le thème « L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne », autour de :
- M. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri) ;
- M. Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE) ;
- Mme María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d'Evry Val d'Essonne, chercheur associée à la chaire Énergie et Prospérité de l'Ecole Polytechnique

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Jean-Baptiste Lemoyne, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Excusé  : Laurent Somon.
Ont délégué leur droit de vote  : Amel Gacquerre, Valérie Létard.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 11 octobre 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
Excusé  : Alain Milon.
Séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Brigitte Devésa, Monique Lubin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Nassimah Dindar, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Étienne Blanc, Frédéric Marchand.
Commission des finances
1ère séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Daniel Breuiller.
Ont délégué leur droit de vote  : Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean Pierre Vogel.
2ème séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Daniel Breuiller.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Delahaye, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 12 octobre 2022
Présents  : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Dominique Théophile, Claudine Thomas, Dany Wattebled.
Excusés  : Philippe Bonnecarrère, Didier Marie.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Didier Marie, Hervé Marseille, Dominique Vérien.
Assistait en outre à la séance  :  Mélanie Vogel (commission des affaires sociales).

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission a procédé mardi 11 octobre 2022 après-midi à deux nominations :
- Rachid TEMAL devient vice-président de la commission en remplacement de Jean-Marc TODESCHINI ;
- Marie-Arlette CARLOTTI devient vice-présidente de la commission en remplacement de Gilbert ROGER.

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mardi 18 octobre 2022 à 14 heures (salle 213, 2e étage, aile Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » (n° 11, 2022-2023) (Rapporteure : Mme Corinne Imbert)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : jeudi 13 octobre, à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 19 octobre 2022 à 9 heures (salle 213, 2e étage, aile Est) et à 16 h 30 (salle 213, 2e étage, aile Est)
À 9 heures (salle 213, 2e étage, aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (AN, n° 274, XVIe législature)
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (n° 44, 2022-2023) (Rapporteurs : M. Olivier Henno et Mme Frédérique Puissat)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 17 octobre, à 12 heures
3° Examen des amendements aux textes de la commission sur :
- la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à faire évoluer la formation de sage-femme (n° 16, 2022-2023) (Rapporteure : Mme Raymonde Poncet Monge)
- la proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales (n° 22, 2022-2023) (Rapporteure : Mme Jocelyne Guidez)
- la proposition de loi visant à accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste (n° 24, 2022-2023) (Rapporteure : Mme Brigitte Devésa)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : jeudi 13 octobre, à 12 heures
4° Questions diverses
À 16 h 30 (salle 213, 2e étage, aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. François Braun, ministre de la santé et de la prévention, et Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (AN, n° 274, XVIe législature)
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mardi 18 octobre 2022 à 9 heures (Salle de la commission) et à l'issue du scrutin public solennel sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (Salle de la commission)
À 9 heures (Salle de la commission)
Captation vidéo.
1° Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Marie-Anne BARBAT-LAYANI, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente de l'Autorité des marchés financiers (AMF), et vote2 sur cette proposition de nomination
2° Questions diverses.
À l'issue du scrutin public solennel sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (Salle de la commission)
1° Mission d'information sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales - communication de M. Jean-François HUSSON, rapporteur
2° Questions diverses.
Mercredi 19 octobre 2022 à 9 h 15 (Salle de la commission) et à 11 heures (Salle de la commission)
À 9 h 15 (Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 867 (2021-2022) visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt
2° PLF pour 2023 - Examen du rapport de M. Victorin LUREL, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État »
3° PLF pour 2023 - Examen du rapport de M. Éric JEANSANNETAS, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
4° PLF pour 2023 - Examen du rapport de M. Pascal SAVOLDELLI, rapporteur spécial, sur la mission « Remboursements et dégrèvements »
5° Questions diverses.
À 11 heures (Salle de la commission)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Maxime DARMET, économiste France à ALLIANZ, Denis FERRAND, directeur général de Coe-Rexecode et Éric HEYER, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) sur les perspectives économiques de la France pour les années 2023 à 2027.
2° Questions diverses.

Désignation de rapporteurs

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mme Catherine Di Folco est désignée rapporteur sur la proposition de loi n° 631 (2021-2022) visant à permettre aux différentes associations d'élus de se constituer partie civile pour soutenir pleinement, au pénal, un édile victime d'agression, présentée par Mme Nathalie Delattre.
Mme Maryse Carrère est désignée rapporteur sur la proposition de loi n° 647 (2021-2022) visant à compléter les dispositions relatives aux modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour d'assises, présentée par M. Jean-Claude Requier et plusieurs de ses collègues.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 17 octobre 2022 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 24 octobre 2022 12h00
Commission des Finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Mercredi 26 octobre 2022 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 13 octobre 2022

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle Monory)
(Captation)
Table ronde sur le thème « L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'Union européenne », en commun avec la commission des affaires économiques : - M. Marc-Antoine Eyl-Mazzega, directeur du Centre énergie et climat de l'Institut français des relations internationales (Ifri) ; - M. Thomas Pellerin-Carlin, directeur du programme Europe de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE) ; - Mme María Eugenia Sanin, maître de conférences en sciences économiques à Université d´Evry Val d´Essonne, chercheur associée à la chaire Énergie et Prospérité de l'Ecole Polytechnique