Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 5 octobre 2022
Présents  : Céline Brulin, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Charles Guené, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Olivier Paccaud, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Lucien Stanzione, Cédric Vial, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Nadine Bellurot, François Bonhomme, Catherine Di Folco, Fabien Genet, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Jean-Michel Houllegatte, Muriel Jourda, Philippe Mouiller.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 6 octobre 2022
Présents  : Annick Billon, Hussein Bourgi, Isabelle Briquet, Max Brisson, Laurence Cohen, Laure Darcos, Annick Jacquemet, Marc Laménie, Marie-Pierre Monier.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Jean-Pierre Corbisez, Nadège Havet, Kristina Pluchet, Raymonde Poncet Monge, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 6 octobre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Guillaume Chevrollier, Michel Dennemont, Nassimah Dindar, Bernard Fournier, Pierre Frogier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Mikaele Kulimoetoke, Vivette Lopez, Serge Mérillou, Georges Patient, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch, Lana Tetuanui, Dominique Théophile.
Excusés  : Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-François Longeot, Jean-François Rapin.
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 4 octobre 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Serge Babary, Martine Berthet, Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Gay, Daniel Laurent, Sébastien Meurant, Jean-Pierre Moga, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Vincent Segouin.
Assistaient en outre à la séance  :  Viviane Artigalas, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Jean-Baptiste Lemoyne, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Laurent Somon.
Séance du jeudi 6 octobre 2022
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Michel Canévet, Rémi Cardon, Gilbert-Luc Devinaz, Christian Klinger, Jacques Le Nay, Olivier Rietmann, Vincent Segouin.
Excusés  : Cathy Apourceau-Poly, Annick Billon, Gilbert Bouchet, Emmanuel Capus, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Jean Hingray, Daniel Laurent, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Christian Redon-Sarrazy.

Convocations

Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 11 octobre 2022, à 17 h 30, salle RD204 (commission des affaires étrangères - 46, rue de Vaugirard) et en visioconférence
Audition de M. Xavier Lédée, président de la collectivité territoriale de Saint-Barthélemy, dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer.
Jeudi 13 octobre 2022, à 9 heures salle A263 (commission des affaires économiques) et en visioconférence
- à 9 heures : Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer.
- à 10 heures : Table ronde sur les enjeux sanitaires dans le cadre de l'étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer :

- Direction générale des outre-mer : M. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques (SDPP), et Mme Delphine Colle, cheffe du bureau de la préparation aux crises ;
- Direction générale de la prévention des risques : M. Philippe Bodenez, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses ;
- Direction générale de la santé : Mme Caroline Paul, cheffe du bureau environnement extérieur et produits chimiques, et M. François Klein, chef de la mission outre-mer.

- A 11 h 15 : Échange sur le bilan des rapports d'information de la délégation sur les risques naturels majeurs outre-mer.
Délégation à la prospective
Jeudi 13 octobre 2022, à 8 h30, salle A216 (commission des lois)
Audition de M. Erik Orsenna de l'Académie française sur son dernier ouvrage « La Terre a soif ».