Sénat
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 28 juin 2022
Présents : Agnès Canayer, Abdallah Hassani, Victoire Jasmin, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Marie-Laure Phinera-Horth, Dominique Théophile.
En téléconférence : Stéphane Artano, Nassimah Dindar, Micheline Jacques, Marie Mercier, Teva Rohfritsch.
Excusés : Viviane Artigalas, Philippe Bas, Pierre Frogier, Gisèle Jourda, Jean-François Longeot, Viviane Malet, Jean-François Rapin.
Séance du mercredi 29 juin 2022
Présents : Philippe Folliot, Victoire Jasmin, Georges Patient, Dominique Théophile.
En téléconférence : Stéphane Artano, Micheline Jacques, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés : Philippe Bas, Pierre Frogier, Jocelyne Guidez, Gisèle Jourda, Jean-François Longeot, Viviane Malet.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mercredi 29 juin 2022
Présents : Jean-Claude Anglars, Catherine Belrhiti, Céline Boulay-Espéronnier, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Bernard Fialaire, Daniel Gueret, Christine Lavarde, Alain Richard, Stéphane Sautarel.
Excusés : François Bonneau, Jean-Raymond Hugonet, Vanina Paoli-Gagin, René-Paul Savary, Jean-Pierre Sueur.
Délégation aux entreprises
Séance du mercredi 29 juin 2022
Présents : Florence Blatrix Contat, Jean Hingray, Jacques Le Nay, Christian Redon-Sarrazy, Vincent Segouin.
Excusés : Serge Babary, Martine Berthet, Gilbert Bouchet, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Daniel Chasseing, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Gilbert-Luc Devinaz, Alain Duffourg, Christian Klinger, Martin Lévrier, Émilienne Poumirol, Olivier Rietmann.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 7 juillet 2022, à 9 h 00, Salle Médicis et en visioconférence
1. Table-ronde sur le thème « les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies », avec :
- M. Arnaud Mercier, maire de Venelles, membre du bureau de la Métropole d'Aix-en-Provence ;
- M. Frédéric Lefort, ENGIE Entreprises et Collectivités, Directeur général ;
- M. Frédéric Devieilhe, ENGIE Entreprises et Collectivités, Directeur Clients publics ;
- M. Nicolas Garnier, association AMORCE, Délégué général.
2. Communication d'étape sur les travaux de la mission conjointe de contrôle sur la « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs » (MM. Serge Babary et Gilbert-Luc Devinaz), avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (M. Rémy Pointereau et Mme Sonia de La Provôté).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 7 juillet 2022, à 9 heures 45, Salle A263 (Commission des affaires économiques) et en visioconférence
Audition de la direction générale des outre-mer (DGOM) dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer :
• M. Frédéric Joram, directeur général adjoint ;
• Mme Marie Papadopoulos, directrice adjointe de cabinet ;
• M. Stanislas Alfonsi, adjoint à la sous-directrice des politiques publiques ;
• M. Alain Carton, chargé de mission, en charge du « Plan sargasses » ;
• M. Matthieu Danen, chargé de mission en charge de la sécurité civile.
Délégation aux entreprises
Jeudi 7 juillet 2022, à 9 h 15, au Restaurant des sénateurs
1. Compte rendu du déplacement réalisé par la délégation dans le département du Rhône par MM. Gilbert-Luc Devinaz et Thomas Dossus ;
2. Communication de M. Serge Babary, président de la délégation sur l'organisation de la sixième Journée des entreprises au Sénat le 13 octobre 2022 ;
3. Questions diverses.
À 10 h 30, Salle Médicis et en visioconférence
Communication d'étape sur les travaux de la mission conjointe de contrôle sur la « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs » (MM. Serge Babary et Gilbert-Luc Devinaz), avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (M. Rémy Pointereau et Mme Sonia de La Provôté).
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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