Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Jeudi 16 juin 2022

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
2ème séance du mercredi 15 juin 2022
Présents  : Patrick Chaize, Daniel Salmon.
En téléconférence  : Bernard Buis, Serge Mérillou.
Assistait en outre à la séance  :  Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 15 juin 2022
Présents  : Philippe Bas, François-Noël Buffet, Françoise Gatel, Alain Marc, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Ludovic Haye, Loïc Hervé, Marie Mercier.
Excusés  : Nadine Bellurot, Nathalie Goulet.
Assistaient en outre à la séance  :  Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Micheline Jacques (commission des affaires économiques).
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Viviane Artigalas (commission des affaires économiques).

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mardi 21 juin 2022 à 15 heures (salle 213, 2e étage, aile Est, et en téléconférence)
1° Présentation du rapport, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
2° Examen du rapport de la Mecss sur le point d'étape sur l'unification du recouvrement (Rapporteurs : M. René-Paul Savary et Mme Cathy Apourceau-Poly)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Questions diverses
Mercredi 22 juin 2022 à 9 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) sur le rapport 2022 sur l'obésité dans la région européenne de l'OMS :
- Dr Kremlin Wickramasinghe, conseiller « Nutrition, activité physique et obésité » de l'OMS-Europe
- Dr Julianne Williams, responsable « Maladies non transmissibles » de l'OMS-Europe
- Dr Chizuru Nishida, chef de l'unité « Alimentation saine, sûre et durable », OMS
- Mme Katrin Engelhardt, scientifique, « Alimentation saine, sûre et durable », OMS
3° Questions diverses
Commission des Finances
Mercredi 22 juin 2022 à 9 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Contrôle budgétaire - communication de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux, sur le fonds exceptionnel d'investissement outre-mer (FEI)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
1ère séance du mardi 14 juin 2022
Présents  : Florence Blatrix Contat, Marta de Cidrac, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Jean-Michel Houllegatte, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-François Rapin, André Reichardt.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Alain Cadec, Pierre Cuypers, Amel Gacquerre, Franck Menonville.
2ème séance du mardi 14 juin 2022
Présents  : Florence Blatrix Contat, Marta de Cidrac, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Jean-Michel Houllegatte, Gisèle Jourda, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Christine Lavarde, Patricia Schillinger.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Alain Cadec, Pierre Cuypers, Amel Gacquerre, Franck Menonville.
Séance du mercredi 15 juin 2022
Présents  : Marta de Cidrac, Laurence Harribey, Jean-Michel Houllegatte, Gisèle Jourda, Jean-Yves Leconte, Jean-François Rapin.
En téléconférence  : Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Pierre Louault, Cyril Pellevat, Patricia Schillinger.