Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 1er juin 2022
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Marie-Pierre Monier, Marie-Pierre Richer, Sabine Van Heghe, Dominique Vérien.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Isabelle Briquet, Marc Laménie, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 2 juin 2022
Présents  : Guillaume Chevrollier, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Marie-Laure Phinera-Horth.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Michel Dennemont, Nassimah Dindar, Guillaume Gontard, Micheline Jacques, Viviane Malet, Marie Mercier, Gérard Poadja.
Excusés  : Philippe Bas, Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Yves Détraigne, Éric Gold, Corinne Imbert, Claude Kern.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mercredi 8 juin 2022, à 14h30, salle René Monory et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, table ronde sur la régulation de l'accès aux contenus pornographiques en ligne :

- M. Michel Combot, directeur général de la Fédération française des télécoms (FFT) ;
- Mme Julie Dawson, directrice des affaires réglementaires de Yoti ;
- MM. Olivier Esper, responsable des relations institutionnelles, et Arnaud Vergnes, responsable juridique, de Google France ;
- M. Bertrand Pailhes, directeur des technologies et de l'innovation de la Cnil (Commission nationale informatique et libertés) ;
- Mme Lucile Petit, directrice des plateformes en ligne, et M. Guillaume Blanchot, directeur général, de l'Arcom (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique).

Délégation à la prospective
Mercredi 8 juin 2022, à 11h15, salle RD204 et en visioconférence
Audition de M. Sébastien SORIANO, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), sur les défis de l'IGN à l'heure de la révolution numérique et du changement climatique.