Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 11 mai 2022
Présents  : Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Laurence Cohen, Laurence Rossignol.
En téléconférence  : Bruno Belin, Loïc Hervé, Marie-Pierre Richer, Dominique Vérien.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Valérie Boyer, Max Brisson, Nadège Havet, Kristina Pluchet, Raymonde Poncet Monge, Elsa Schalck.

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mercredi 18 mai 2022 à 14 h 30, salle Médicis et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, table ronde avec :
- Mme Elvire Arrighi, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH), Direction centrale de la Police Judiciaire, ministère de l'intérieur ;
- M. Jean-Baptiste Baldo, commandant de police, chef de la Plateforme d'harmonisation, d'analyse, de recoupement et d'orientation des signalements (Pharos) à la sous-direction de la lutte contre la cybercriminalité du ministère de l'intérieur ;
- M. Simon Benard-Courbon, substitut du procureur de la République, co-référent prostitution et traite des êtres humains des mineurs à la division de la famille et de la jeunesse (Difaje) du tribunal judiciaire de Bobigny ;
- Mme Élisabeth Moiron-Braud, magistrate, secrétaire générale de la Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 19 mai 2022 à 9 h 30, salle René Monory et en visioconférence
Auditions dans le cadre de l'étude de la délégation sur la gestion des déchets dans les outre-mer :
- à 9 h 30 : audition de MM. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques (SDPP), Clément Médée, chef du pôle environnement, bureau de l'écologie, et Mme Camille Vionnet, chargée de mission, bureau de l'écologie, direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer, et de MM. Vincent Coissard, sous-directeur des déchets et de l'économie circulaire, et Jean-François Ossola, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets (BPGD), direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de la transition écologique.
- à 11 heures : audition de M. Arnaud Leroy, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).