Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du mardi 15 mars 2022
Présents  : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Jean-Marie Janssens, Valérie Létard, Pierre Louault, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Laurent Somon.
En téléconférence  : Bernard Buis, Marie Evrard, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Claude Malhuret, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Sylviane Noël, Olivier Rietmann.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean Bacci (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christine Herzog (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Demas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Tabarot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2ème séance du mardi 15 mars 2022
Présents  : Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Daniel Laurent, Pierre Louault, Serge Mérillou, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence  : Bernard Buis, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Alain Chatillon, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Olivier Rietmann.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 15 mars 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Stéphane Demilly, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Denise Saint-Pé.
En téléconférence  : Nicole Bonnefoy, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, François Calvet, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Nassimah Dindar, Gilbert Favreau, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince.
Assistaient en outre à la séance  :  Serge Babary (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Bansard (commission des affaires économiques), Martine Berthet (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Alain Cadec (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Jean-Marie Janssens (commission des affaires économiques), Valérie Létard (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Bernard Buis (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Guylène Pantel (commission des affaires économiques), Sebastien Pla (commission des affaires économiques).
2ème séance du mardi 15 mars 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Stéphane Demilly, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Denise Saint-Pé.
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Séance du mercredi 16 mars 2022
Présents  : Jacques Fernique, Jean-Michel Houllegatte, Angèle Préville, Teva Rohfritsch.
En téléconférence  : Didier Mandelli.
Excusés  : Stéphane Artano, Michel Canévet, Micheline Jacques.

Convocations

Mission d'information « Comment redynamiser la culture citoyenne ? »
Mercredi 23 mars 2022 à 11 heures et à 14 heures (Salle Monory et en téléconférence)
À 11 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Table ronde autour des acteurs de la démocratie participative :
. M. Erik de BOISGROLLIER, porte-parole de Civicpower et fondateur de Noslois ;
. M. Christophe CAMBORDE, cofondateur et président de Civicpower ;
. M. Cyril LAGE, président de Cap Collectif et co-fondateur de Démocratie ouverte ;
. M. Clément MABI, vice-président de Démocratie ouverte et chercheur à l'Université de technologie de Compiègne ;
. M. Gilles MENTRÉ, cofondateur et président d'Electis ;
. M. Julien NÉVO, responsable accompagnement des campagnes de Change.org.
À 14 heures (Salle Monory et en téléconférence)
- Échanges avec des membres ou anciens membres de conseils de jeunes :
. Mme Aya HIMER, conseillère municipale déléguée au suivi des Conseils enfants, adolescents et jeunes et à la Vie étudiante à Mulhouse ;
. M. Lylien HUBIN, membre du conseil départemental des jeunes de l'Allier ;
. M. Maxime KESHMIRI, membre du conseil villeurbannais de la jeunesse ;
. Mme Adjara OUEDRAOGO, membre du Conseil parisien de la Jeunesse ;
. Mme Marie-Pierre PERNETTE, déléguée générale de l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Vendredi 18 mars 2022

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
Ouverte à tous les sénateurs. Captation vidéo.
1° Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, préalable au Conseil européen des 24 et 25 mars 2022 ;
2° Questions diverses.