Offices et délégations

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 16 février 2022
Présents : Guy Benarroche, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Bernard Delcros, Chantal Deseyne, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Charles Guené, Éric Kerrouche, Olivier Paccaud, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Lucien Stanzione, Cédric Vial, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Bernard Buis, Michelle Gréaume, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Franck Menonville, Sylvie Robert, Pierre-Jean Verzelen.
Séance du jeudi 17 février 2022
Présents  : Guy Benarroche, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Thierry Cozic, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Charles Guené, Jean-Michel Houllegatte, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Anne-Catherine Loisier, Pascal Martin, Franck Montaugé, Philippe Pemezec, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Laurent Somon, Lucien Stanzione.
Excusés  : Bernard Buis, Bernard Delcros, Sonia de La Provôté, Philippe Mouiller, Patricia Schillinger.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 17 février 2022
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Hussein Bourgi, Nadège Havet, Marie-Pierre Monier.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Marc Laménie.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 17 février 2022
Présents  : Stéphane Artano, Bernard Fournier, Micheline Jacques, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Serge Mérillou, Georges Patient, Marie-Laure Phinera-Horth.
En téléconférence  : Guillaume Gontard, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus, Gérard Poadja, Michel Savin.
Excusés  : Philippe Bas, Guillaume Chevrollier, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Jocelyne Guidez, Victoire Jasmin, Jean-François Longeot, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 17 février 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Gilbert-Luc Devinaz, Christian Klinger, Jacques Le Nay, Daniel Salmon, Vincent Segouin.
Excusés  : Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Gilbert Bouchet, Jean-Pierre Moga, Olivier Rietmann.
Assistait en outre à la séance  :  Bernard Buis.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Mercredi 23 février 2022 à 16 heures 45 en salle Clémenceau et en visioconférence :

- audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les relations entre la Justice et les élus locaux ;
- autorisation de publication du rapport de synthèse de la table ronde sur « Les élus locaux face aux décharges sauvages ».

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 24 février 2022 à 8 heures, salle Médicis et en visioconférence
Table ronde sur le bilan d'application de la loi dite « Sauvadet » du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique, à l'occasion du dixième anniversaire de la loi.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 24 février 2022 à 9 heures 30 Salle 261 (2e étage Aile Ouest) et en visioconférence
Présentation du rapport d'information sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, par M. Philippe Folliot, Mmes Annick Petrus et Marie-Laure Phinera-Horth, rapporteurs.
Délégation à la prospective
Jeudi 24 février 2022 à 8 heures 30 Salle A216 (commission des lois) et en visioconférence
Audition de M. Erik Orsenna de l'Académie française