Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 13 janvier 2022
Présents : François Bonhomme, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Dominique Estrosi Sassone, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Charles Guené, Muriel Jourda, Sonia de La Provôté, Antoine Lefèvre, Pascal Martin, Jean-Marie Mizzon, Franck Montaugé, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
Excusés : Nadine Bellurot, Bernard Buis, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Fabien Genet, Christine Lavarde, Philippe Mouiller.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 13 janvier 2022
Présents : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Bernard Fournier, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Marie Mercier, Annick Petrus.
En téléconférence : Nassimah Dindar, Philippe Folliot, Thani Mohamed Soilihi, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch.
Excusés : Philippe Bas, Agnès Canayer, Pierre Frogier, Micheline Jacques, Victoire Jasmin.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 13 janvier 2022
Présents : Julien Bargeton, Catherine Belrhiti, Éric Bocquet, François Bonneau, Céline Boulay-Espéronnier, Yves Bouloux, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Bernard Fialaire, Daniel Gueret, Laurence Harribey, Jean-Raymond Hugonet, Jean-Jacques Michau, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Sautarel, René-Paul Savary, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Jean-Claude Anglars, Patrick Chauvet, Olivier Jacquin, Vanina Paoli-Gagin, Jean-Pierre Sueur.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 20 janvier 2022 à 9 heures, Salle Monory et visio-conférence
Audition de M. François Sauvadet, président de l'Assemblée des Départements de France (ADF)
Examen du rapport d'information sur le thème « numérique, protection des populations et territoires » (Antoine Lefevre, Anne-Catherine Loisier, Jean-Yves Roux)
Conférence de presse sur le rapport d'information « numérique, protection des populations et territoires ».
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 20 janvier 2022 à 9 heures, Salle A216 (Commission des lois) et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, table ronde avec des associations féministes engagées dans la lutte contre la prostitution et la pornographie
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 20 janvier 2022 à 9 heures 30 Salle A263 (Commission des affaires économiques) et en visioconférence
Auditions dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Dominique Vienne, président du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) de La Réunion, co-président du groupe de travail « France maritime » de l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER) de France ;
- M. Julien Bluteau, délégué général du CESER de France.
Délégation aux entreprises
Jeudi 20 janvier 2022 à 9 heures, Salle Médicis et en visioconférence
Table ronde sur le commerce extérieur, en présence des intervenants suivants :
- Mme Isabelle Braun-Lemaire, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI) ;
- M. Jean-Marc Daniel, économiste, professeur émérite de l'ESCP Europe ;
- M. Pedro Novo, directeur exécutif de Bpifrance en charge de l'export.
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 207,2 Ko