Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Abdallah Hassani, Alain Houpert, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Charon, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Hugues Saury, Rachid Temal.
Assistaient en outre à la séance  :  Christine Lavarde (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Louis-Jean de Nicolaÿ, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Marie-Claude Varaillas.
Ont délégué leur droit de vote  : Patricia Demas, Nassimah Dindar, Fabien Genet, Christine Herzog, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
Assistaient en outre à la séance  :  Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Arnaud Bazin (commission des finances), Arnaud de Belenet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Belrhiti (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Christian Bilhac (commission des finances), Jean-Baptiste Blanc (commission des finances), Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Michel Bonnus (commission des affaires économiques), Denis Bouad (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Laurent Burgoa (commission des affaires sociales), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Thierry Cozic (commission des finances), Bernard Delcros (commission des finances), Catherine Deroche (commission des affaires sociales), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Duffourg (commission des affaires sociales), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Laurence Garnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nathalie Goulet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Charles Guené (commission des finances), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Ludovic Haye (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-François Husson (commission des finances), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Éric Jeansannetas (commission des finances), Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Éric Kerrouche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Christian Klinger (commission des finances), Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Hervé Maurey (commission des finances), Serge Mérillou (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Didier Rambaud (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Stéphane Sautarel (commission des finances), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques), Jean Sol (commission des affaires sociales), Laurent Somon (commission des affaires économiques), Sylvie Vermeillet (commission des finances), Jean Pierre Vogel (commission des finances), Dany Wattebled (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Nathalie Goulet, Ludovic Haye, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Alain Marc, Didier Marie, André Reichardt, Alain Richard, Dany Wattebled.
Excusés  : Françoise Dumont, Henri Leroy, Jean-Yves Roux.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Arnaud Bazin (commission des finances), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christian Bilhac (commission des finances), Étienne Blanc (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Baptiste Blanc (commission des finances), Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Michel Bonnus (commission des affaires économiques), Denis Bouad (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Laurent Burgoa (commission des affaires sociales), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Thierry Cozic (commission des finances), Michel Dagbert (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Catherine Deroche (commission des affaires sociales), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Alain Duffourg (commission des affaires sociales), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Laurence Garnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Charles Guené (commission des finances), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Husson (commission des finances), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Éric Jeansannetas (commission des finances), Christian Klinger (commission des finances), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Maurey (commission des finances), Serge Mérillou (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Didier Rambaud (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Stéphane Sautarel (commission des finances), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques), Jean Sol (commission des affaires sociales), Laurent Somon (commission des affaires économiques), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Sylvie Vermeillet (commission des finances), Jean Pierre Vogel (commission des finances).
3ème séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Nadine Bellurot, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Excusés  : Valérie Boyer, Henri Leroy, Jean-Yves Roux.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Christian Bilhac, Pierre Charon, Guillaume Gontard, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Rémy Pointereau.
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Éliane Assassi, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Valérie Boyer, Laurent Burgoa, Nicole Duranton, Nathalie Goulet, Patrice Joly, Sébastien Meurant, Franck Montaugé, Stéphane Sautarel, Mickaël Vallet.
Commission d'enquête "afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie"
Séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : David Assouline, Julien Bargeton, Jean-Baptiste Blanc, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Laurent Lafon, Michel Laugier, Monique de Marco, Sylvie Robert, Anne Ventalon.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Séance du jeudi 16 décembre 2021
Présents  : Marie-Christine Chauvin, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Bernard Jomier, Marie Mercier, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile.
Excusés  : Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Jean Sol.

Nomination de membres de commission

Dans sa séance du jeudi 16 décembre 2021, le Sénat a nommé :
- Mme Laurence GARNIER pour siéger à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
- Mme Mélanie VOGEL pour siéger à la commission des affaires sociales.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 5 janvier 2022 à 10 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 234 (2021-2022) visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et à créer les instituts régionaux de formation (M. Bruno Sido, rapporteur).
Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission (Ameli commission), est fixé au lundi 3 janvier 2022 à 12 heures
2° Communication de MM. Cédric Perrin, Édouard Courtial, Joël Guerriau, Alain Joyandet, et de Mme Michelle Gréaume, suite à leur déplacement en Espagne, du 17 au 20 novembre 2021.
3° Communication de MM. Christian Cambon, Joël Guerriau, Jacques Le Nay et André Vallini, et de Mmes Vivette Lopez et Isabelle Raimond-Pavero, suite à leur déplacement en Italie, du 1er au 4 décembre 2021.
4° Questions diverses.
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
Mercredi 5 janvier 2022
À 16 h 30
(Salle Médicis)
1° Audition de M. Matthieu COURTECUISSE, Président de l'organisation professionnelle Syntec Conseil, fondateur du cabinet de conseil Sia Partners1 2° Audition de Mme Claire LANDAIS, Secrétaire générale du Gouvernement1
3° Questions diverses.
Mission d'information « Comment redynamiser la culture citoyenne ? »
Mardi 4 janvier 2022 à 15h30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
Audition de M. Jean-Pierre OBIN, inspecteur général honoraire de l'Éducation nationale, auteur du rapport La formation des personnels de l'Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République (2021).
Mission d'information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle »
Mercredi 5 janvier 2022 à 17 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Giraud GUIBERT, président de La Fabrique Écologique
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée : Lundi 3 janvier 2022 12h00
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation : Lundi 3 janvier 2022 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France : Lundi 3 janvier 2022 12h00
Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire : Lundi 3 janvier 2022 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
2ème séance du mercredi 15 décembre 2021
Présents  : Marta de Cidrac, Laurent Duplomb, Patrice Joly, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Patricia Schillinger.
Excusé  : Jean-Michel Arnaud.