Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 9 décembre 2021
Présents  : Nadine Bellurot, Laurent Burgoa, Chantal Deseyne, Dominique Estrosi Sassone, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Charles Guené, Jean-Michel Houllegatte, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Antoine Lefèvre, Lucien Stanzione.
Excusés  : Bernard Buis, Jean-Pierre Corbisez, Bernard Delcros, Philippe Mouiller.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 8 décembre 2021
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Hussein Bourgi, Martine Filleul, Nadège Havet, Laurence Rossignol, Elsa Schalck.
Excusés  : Valérie Boyer, Isabelle Briquet, Laurence Cohen, Laure Darcos, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Raymonde Poncet Monge.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
1ère séance du jeudi 9 décembre 2021
Présents  : Stéphane Artano, Guillaume Chevrollier, Jacqueline Eustache-Brinio, Philippe Folliot, Jocelyne Guidez, Vivette Lopez, Marie Mercier, Serge Mérillou, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch.
Excusés  : Philippe Bas, Agnès Canayer, Micheline Jacques, Victoire Jasmin.
2ème séance du jeudi 9 décembre 2021
Présents  : Stéphane Artano, Philippe Folliot, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch.
En téléconférence  : Guillaume Chevrollier.
Excusés  : Philippe Bas, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Vivette Lopez, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Annick Petrus.
Délégation aux entreprises
Séance du
Présents :
Excusés :

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 16 décembre 2021, à 9 h 30, Salle Clemenceau (écran)
- Dans le cadre des travaux de la délégation sur les moyens de revivifier la démocratie locale, table ronde sur « Comment les collectivités territoriales redynamisent-elles l'engagement citoyen au niveau locale ? », avec la participation de :

- M. Yann LUBRANESKI, président de l'Association des maires ruraux de France en Essonne,
- M. Gilles MENTRÉ, co-fondateur de l'association Electis,
- M. Éric BERDOATI (maire de Saint Cloud) et M. Hervé CHARNALET (maire d'Orgeval), représentants de l'Association des maires d'Ile-de-France.

- Questions diverses.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Lundi 13 décembre 2021, à 15 heures, Salle Clemenceau (vestiaire) et en visioconférence
Audition de M. Justin Daniel, professeur de science politique, et de Mme Carine David, professeur de droit public, à l'Université des Antilles, et membres du Laboratoire Caribéen de Sciences Sociales (LC2S), auteurs de l'ouvrage « 75 ans de départementalisation outre-mer, Bilan et perspectives de l'uniformité à la différenciation » (septembre 2021), dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur la différenciation territoriale outre-mer.
Jeudi 16 décembre 2021, à 9 heures, Salle René Monory et en visioconférence
Conjointement avec la Délégation à la prospective, table ronde « Les outre-mer et l'Indopacifique : stratégie et prospective », dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Christophe Penot, ambassadeur pour la zone indopacifique ;
- Général de brigade Laurent Cluzel, commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (FAZSOI) et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte ;
- Contre-amiral Jacques Fayard, commandant de la zone maritime océan Indien (ALINDIEN) ;
- Contre-amiral Jean-Mathieu Rey, commandant de la zone maritime océan Pacifique (ALPACI) ;
- M. Hugues Eudeline, chercheur associé à l'Institut Thomas-More ;
- Mme Sarah Mohamed-Gaillard, maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO), spécialiste de l'histoire de l'Océanie et de la politique de la France dans le Pacifique Sud ;
- M. Teva Rohfritsch, sénateur de la Polynésie française, chargé du groupe de travail outre-mer du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) et auteur du rapport « La France sur mer - Thématiques ultramarines ».
Délégation aux entreprises
Mercredi 15 décembre, à 8 h 30, Salon Napoléon
- Examen du compte rendu du déplacement du 9 décembre 2021 dans l'Orne ;
- Échanges sur les travaux du premier semestre 2022 ;
- Nomination de rapporteurs sur le suivi du rapport d'information n° 440 (2016-2017) du 23 février 2017 « Moderniser la transmission d'entreprise en France : une urgence pour l'emploi dans nos territoires » par MM. Claude Nougein et Michel Vaspart ;
À 11 heures, en salle A67
Audition de Mme Maria Harti, présidente d'Interfaces, sur le thème du développement des tiers lieux (réussites et difficultés).
Délégation à la prospective
Jeudi 16 décembre 2021, à 9 heures, Salle René Monory et en visioconférence
Conjointement avec la Délégation aux outre-mer, table ronde sur « Les outre-mer et l'Indopacifique : stratégie et prospective
- M. Christophe Penot, ambassadeur pour la zone indopacifique ;
- Général de brigade Laurent Cluzel, commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (FAZSOI) et commandant de la base de défense de La Réunion-Mayotte ;
- Contre-amiral Jacques Fayard, commandant de la zone maritime océan Indien (ALINDIEN) ;
- Contre-amiral Jean-Mathieu Rey, commandant de la zone maritime océan Pacifique (ALPACI) ;
- M. Hugues Eudeline, chercheur associé à l'Institut Thomas-More ;
- Mme Sarah Mohamed-Gaillard, maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO), spécialiste de l'histoire de l'Océanie et de la politique de la France dans le Pacifique Sud ;
- M. Teva Rohfritsch, sénateur de la Polynésie française, chargé du groupe de travail outre-mer du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) et auteur du rapport « La France sur mer - Thématiques ultramarines ».