Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 24 novembre 2021
Présents  : Jérémy Bacchi, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Samantha Cazebonne, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Mélanie Vogel.
Excusés  : Maurice Antiste, Jean-Pierre Decool.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Morin-Desailly, Elsa Schalck.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 24 novembre 2021
Présents  : François Bonneau, Pierre Charon, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Rémy Pointereau.

Convocations

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 1er décembre 2021 à 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition des auteurs du rapport inter-inspections sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux
2° Questions diverses
Commission des Finances
Convocation Rectifiée
La présente rectification a pour objet d'ajouter une intervenante, Mme Salomé LEMASSON, avocate spécialiste en droit pénal des affaires au sein du cabinet Rahman Ravelli, au panel de la réunion du mercredi 1er décembre 2021.
Mercredi 1er décembre 2021 à 10 h 30 (Salle de la commission)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Étienne BAREL, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF), Mme Alexandra GIVRY, directrice de la direction des données et de la surveillance, à l'Autorité des marchés financiers (AMF), M. Frédéric IANNUCCI, chef du service de la sécurité juridique et du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Mme Salomé LEMASSON, avocate spécialiste en droit pénal des affaires au sein du cabinet Rahman Ravelli, sur le thème : « Cumex Files : trois ans après, quel bilan des outils de lutte contre les pratiques d'arbitrage de dividendes ? »
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mercredi 1er décembre 2021 à 9 heures (Salle Médicis) et à 11 heures (Salle Médicis)
A. À 9 heures (Salle Médicis)
1° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4658 (A.N., XVe lég.) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
2° Examen du rapport de Mme Dominique Vérien et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 13 (2021-2022), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au :
Lundi 29 novembre 2021, à 12 heures.
3° Examen du rapport de Mme Valérie Boyer et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 42 (2021-2022) relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris, présentée par MM. Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, David Assouline et Hussein Bourgi ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au :
Lundi 29 novembre 2021, à 12 heures1.
4° Examen du rapport de Mme Nadine Bellurot et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 370 rect. (2020-2021) pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement, présentée par Mme Martine Filleul et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au :
Lundi 29 novembre 2021, à 12 heures.
5° Questions diverses.
B. À 11 heures (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de Mme Élisabeth Guigou sur son rapport sur la présomption d'innocence ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Jeudi 2 décembre 2021 à 10 h 30 (Salle A131 - 1er étage Ouest - Salle de la commission des finances)
1° Audition de M. Thierry LAMBERT, délégué interministériel à la transformation publique1
2° Audition de M. Frédéric PIERRU, chargé de recherche au CNRS1
3° Questions diverses.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Mardi 30 novembre 2021 à 15 h 15 (Salle 245 - commission de la Culture)
Captation vidéo.
1. Table ronde sur les perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19, en présence des intervenants suivants :
- Mme Dominique Costagliola, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l'Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique ;
- Professeure Karine Lacombe, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP) ;
- Professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat (AP-HP), membre du conseil scientifique.
2. Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer : Lundi 29 novembre 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne : Lundi 29 novembre 2021 12h00