Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusé  : Christian Cambon.
2ème séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusé  : Christian Cambon.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Christian Cambon, Pierre Charon, Édouard Courtial, Abdallah Hassani, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Mickaël Vallet.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
2ème séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 2 novembre 2021
Présents  : Julien Bargeton, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
Excusés  : Maurice Antiste, Céline Boulay-Espéronnier, Laure Darcos.
Séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : Jérémy Bacchi, Annick Billon, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Laure Darcos, Jean-Pierre Decool, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Jean Louis Masson, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Maurice Antiste, Yan Chantrel.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, David Assouline, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Yan Chantrel, Béatrice Gosselin, Claude Kern, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Olivier Paccaud, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Elsa Schalck.
Commission des finances
1ère séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Claude Raynal.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Philippe Dominati, Christian Klinger, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Sylvie Vermeillet.
Assistaient en outre à la séance  :  Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique Vérien (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2ème séance du mercredi 3 novembre 2021
Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Claude Raynal, Jean-Claude Requier.
A délégué son droit de vote  : Victorin Lurel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du jeudi 4 novembre 2021
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Loïc Hervé, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Jean-Pierre Sueur.
Excusés  : Christophe-André Frassa, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Françoise Gatel.

Convocations

Commission des Affaires économiques
I. Mardi 9 novembre 2021 à 17 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée du Logement, sur le projet de loi de finances pour 2022 ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 10 novembre 2021 à 9 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF ;
2° Examen du rapport pour avis de Mme Martine Berthet sur les crédits du compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » du projet de loi de finances pour 2022 ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Lundi 8 novembre 2021 à 13 h 30 et à la suspension du soir (Salle A213 - 2ème étage Est)
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 118, 2021-2022)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 5 novembre, à 12 heures
2° Questions diverses
Mardi 9 novembre 2021 à 9 h 30, à 13 h 30 et à la suspension du soir (Salle A213 - 2ème étage Est)
1° Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 118, 2021-2022)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 5 novembre, à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 10 novembre 2021 à 10 heures (Salle A213 - 2ème étage Est)
1° Éventuellement, suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 118, 2021-2022)
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes (n° 868, 2020-2021) (Rapporteur : Mme Frédérique Puissat)
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission : Lundi 8 novembre, à 12 heures
3° Désignation des membres de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 et sur la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle
4° Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 490, 2020-2021) et sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (n° 702, 2020-2021)
5° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 9 novembre 2021 à 17 heures (Salle René Monory)
1° Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2022 ;
2° Questions diverses.
Mercredi 10 novembre 2021 à 9 h 00 (Salle A245 - 2ème étage Ouest) et à 16 h 30 (Salle Clemenceau)
À 9 h 00 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Jacques Grosperrin, sur les crédits relatifs à la l'Enseignement scolaire du projet de loi de finances 2022 ;
2° Examen du rapport pour avis de Mme Nathalie Delattre, sur les crédits relatifs à l'Enseignement technique agricole du projet de loi de finances 2022 ;
3° Examen du rapport pour avis de M. Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances 2022.
4° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte, en commun avec la Commission des Affaires européennes ;
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 10 novembre 2021 à 8 h 30 (Salle Clemenceau) et à 16 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire)
À 8 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, sur le projet de loi de finances pour 2022
2° Table ronde sur le thème : « Accès aux services essentiels à la population et lutte contre la déprise commerciale en milieu rural »
3° Questions diverses
À 16 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité, sur le projet de loi de finances pour 2022
2° Questions diverses
Commission des Finances
Mardi 9 novembre 2021 à 14 h 30 (Salle de la commission)
1° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLE-POLIAN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi »
2° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Gérard LONGUET, rapporteur spécial, sur la mission « Enseignement scolaire » (et article 42 septies)
3° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
4° PLF 2022 - Examen du rapport de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer »
5° Questions diverses.
Mercredi 10 novembre 2021 à 9 heures (Salle de la commission) et à 16 h 30 (Salle de la commission)
À 9 heures (Salle de la commission)
1° PLF 2022 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2022 - Tome II du rapport général (Jean-François HUSSON, rapporteur général)
2° PLF 2022 - Examen du rapport de MM. Patrice JOLY et Vincent SEGOUIN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »
3° PLF 2022 - Examen du rapport de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'État »
4° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle de la commission)
1° PLF 2022 - Vote sur des missions précédemment examinées et réservées : « Défense », « Plan de relance », et « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 51 et 52)
2° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Victorin LUREL, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État »
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement : Vendredi 19 novembre 2021 12h00
Commission des affaires sociales
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes : Lundi 8 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles : Lundi 29 novembre 2021 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique : Lundi 22 novembre 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris : Lundi 29 novembre 2021 12h00
- Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement : Lundi 29 novembre 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 10 novembre 2021 à 13 h 30 (Salle René Monory) et à 16 h 30 (Salle ½ Clemenceau - côté écran)
À 13 h 30 (Salle René Monory)
1° Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire (HERA) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey ;
2° Troisième et quatrième parties de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du lundi 21 au jeudi 24 juin 2021 et du lundi 27 au jeudi 30 septembre 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE ;
3° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle ½ Clemenceau - côté écran)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Frances Haugen, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication ;
2° Questions diverses.