Sénat
Session extraordinaire de 2020-2021

Réunions
Samedi 24 juillet 2021

Commission des affaires sociales à 8 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
- Sous réserve de sa transmission, examen des amendements de séance sur les articles 5 à 11, délégués au fond à la commission des affaires sociales, au texte de la commission des lois sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (Rapporteure pour avis : Mme Chantal Deseyne)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 23 juillet, à l'ouverture de la discussion générale

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 8 h 30 (Salle 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements éventuels au projet de loi n° 4386 (A.N., XVe lég.) relatif à la gestion de la crise sanitaire (procédure accélérée) (rapporteur : M. Philippe Bas) (sous réserve de sa transmission)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du vendredi 23 juillet 2021
Présents  : Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Véronique Guillotin, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Laurence Rossignol, Nadia Sollogoub.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Jean-Noël Cardoux, Élisabeth Doineau, Brigitte Devésa, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Michelle Meunier, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Ont délégué leur droit de vote  : Cathy Apourceau-Poly, Annie Delmont-Koropoulis, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Michelle Meunier, Alain Milon, Marie-Pierre Richer.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du vendredi 23 juillet 2021
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Loïc Hervé, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, André Reichardt, Alain Richard, Claudine Thomas.
En téléconférence  : Arnaud de Belenet, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Marie Mercier, Dominique Vérien.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Lana Tetuanui, Dominique Vérien.
Assistait en outre à la séance  :  Chantal Deseyne (commission des affaires sociales).