Sénat
Session extraordinaire de 2020-2021
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 1er juillet 2021
Présents : Annick Billon, Martine Filleul, Joëlle Garriaud-Maylam, Marc Laménie, Marie-Pierre Monier, Dominique Vérien.
En téléconférence : Nadège Havet, Loïc Hervé, Sabine Van Heghe.
Excusés : Bruno Belin, Valérie Boyer, Max Brisson, Laurence Cohen, Kristina Pluchet, Raymonde Poncet Monge, Elsa Schalck, Marie-Claude Varaillas.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 1 juillet 2021
Présents : Stéphane Artano, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Micheline Jacques.
En téléconférence : Bernard Fournier, Victoire Jasmin, Victorin Lurel, Marie Mercier.
Excusés : Philippe Bas, Pierre Frogier, Viviane Malet, Annick Petrus.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 8 juillet 2021 à 9 h 30, salle Monory, et en téléconférence
Ordre du jour :
Examen du rapport d'information sur la défense extérieure contre l'incendie de MM. Hervé Maurey et Franck Montaugé
Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mercredi 7 juillet 2021 à 16 h 45, salle René Monory et en visioconférence
Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice.
Jeudi 8 juillet 2021 à 9 heures, salle A263 (commission des affaires économiques) et en visioconférence
Examen du rapport d'information de Mmes Martine Filleul, Joëlle Garriaud-Maylam et Dominique Vérien sur le bilan de l'application de la loi Copé-Zimmermann, dix ans après son adoption.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 8 juillet 2021 à 14 h 30 Salle A263 (Commission des affaires économiques) et en visioconférence
Échange de vues sur le programme de travail de la délégation :
• Point sur les activités de la délégation au cours du premier semestre 2021 ;
• Calendrier et périmètre de l'étude sur la place des outre-mer dans la stratégie nationale maritime (second semestre 2021) ;
• Participation de la délégation au programme de commémorations autour du président Gaston Monnerville ;
• Questions diverses.
Délégation aux entreprises
Jeudi 8 juillet 2021 à 9 heures, salle Médicis et en téléconférence
Examen du rapport sur les nouveaux modes de travail et de management, présenté par Mme Martine Berthet, MM. Michel Canévet et Fabien Gay
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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