Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 3 juin 2021

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 13 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
- Suite et fin de l'examen du rapport et de l'établissement du texte de la commission sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs) (délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 27 mai 2021 à 12 heures
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse à 15 heures (Salle 263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée de la Jeunesse et de l'Engagement
Commission des finances à 11 heures (Salle A263 et par téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2021, sous réserve de sa délibération en conseil des ministres et de son dépôt
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement à 10 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
- Table ronde sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement en présence des représentants des associations « Marion, la main tendue » et « Hugo ! »

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1re séance du mardi 1er juin 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Jean-Baptiste Blanc, Yves Bouloux, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Daniel Salmon, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Michel Bonnus, Denis Bouad, Henri Cabanel, Marie Evrard, Fabien Gay, Micheline Jacques, Valérie Létard, Franck Menonville, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann.
Excusé  : Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote  : Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Micheline Jacques, Serge Mérillou, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
2e séance du mardi 1er juin 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Baptiste Blanc, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Martine Berthet, Denis Bouad, Marie-Christine Chauvin, Jean-Jacques Michau, Sebastien Pla, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusé  : Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Alain Chatillon, Micheline Jacques, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Commission des finances
Séance du mardi 1er juin 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Charles Guené, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Philippe Dallier, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Sébastien Meurant, Jean-François Rapin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Christian Klinger, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sophie Primas.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Marie-Christine Chauvin, Marie Evrard, Jean-Jacques Michau, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Excusé  : Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Sylviane Noël, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Laurent Somon.
2e séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Jean-Baptiste Blanc, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sophie Primas, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Henri Cabanel, Marie-Christine Chauvin, Marie Evrard, Jean-Jacques Michau, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Excusé  : Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Sylviane Noël, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Laurent Somon.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Pascal Allizard, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Olivier Cigolotti, Philippe Folliot, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero.
Excusé  : Christian Cambon.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Frédérique Gerbaud, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Chantal Deseyne, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Viviane Malet, Colette Mélot, Brigitte Micouleau, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia.
Excusé  : Monique Lubin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Hervé Gillé.
Excusés  : Jean-Michel Houllegatte, Pierre Médevielle.
Ont délégué leur droit de vote  : Nassimah Dindar, Hervé Gillé, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Rémy Pointereau.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Baptiste Blanc (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Le Rudulier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Laure Darcos, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Sabine Drexler, Abdallah Hassani, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner.
Excusés  : Maurice Antiste, Jean-Raymond Hugonet, Michel Laugier.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Brulin, Sabine Drexler, Catherine Dumas, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Michel Laugier, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Michel Savin, Cédric Vial.
Assistait en outre à la séance  :  Martine Berthet (commission des affaires économiques).
Commission des finances
1re séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Jean Pierre Vogel.
En téléconférence  : Arnaud Bazin, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Delahaye, Bernard Delcros.
Assistait en outre à la séance  :  Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Esther Benbassa, Hussein Bourgi, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, André Reichardt, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Excusé  : Nathalie Goulet.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Claudine Thomas.
2e séance du mercredi 2 juin 2021
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Esther Benbassa, Hussein Bourgi, Maryse Carrère, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Brigitte Lherbier, André Reichardt, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Excusé  : Nathalie Goulet.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Pierre Frogier, Henri Leroy, Hervé Marseille, Claudine Thomas.
Assistaient en outre à la séance  :  Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Alain Milon (commission des affaires sociales).

Convocations

Commission des Affaires sociales
Captation
Mercredi 9 juin 2021 À 9 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
1° Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT), et du Dr Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction, sur la prise en charge des addictions
2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 430 (2020 - 2021) de M. Rachid Temal et plusieurs de ses collègues relative à la protection sociale globale (Rapporteure : Mme Annie Le Houerou) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 7 juin à 12 heure

Désignations de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Pierre OUZOULIAS a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 4104 (XVe lég.) et la lettre rectificative n° 4153 (XVe lég.) du 12 mai 2020 relatifs à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement, (procédure accélérée), sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

À 8 h 30 Salle ½ Clemenceau - côté vestiaireet en téléconférence
- Proposition de résolution européenne n° 565 de M. Cyril Pellevat visant à rendre pérenne l'augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers : rapport de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey ; 2° Deuxième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 19 au 23 avril 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE