Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 8 avril 2021

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 11 heures (Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde « Associations et syndicats étudiants »
- M. Adrien Liénard, vice-président de l'Union Nationale des Etudiant∙e∙s de France (UNEF)
- M. Naïm Shili, président d'Alternative Étudiante
- M. Jacques Smith, délégué général de l'UNI
- M. Paul Mayaux, Président de la Fédération des Associations Générales Étudiantes (FAGE)
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
Audition de M. Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Alain Duffourg, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Bonne, Laurence Cohen, Catherine Conconne, Corinne Féret, Victoire Jasmin, Alain Milon, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol.
2ème séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Alain Duffourg, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat.
Excusé  : Christine Bonfanti-Dossat.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 6 avril 2021
Présents  : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Éric Gold, Frédéric Marchand.
Excusé  : Nadège Havet.
1ère séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan.
En téléconférence  : Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Frédéric Marchand, Louis-Jean de Nicolaÿ, Marie-Claude Varaillas.
Ont délégué leur droit de vote  : Nassimah Dindar, Christine Herzog, Jean-Paul Prince, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Jérémy Bacchi, Toine Bourrat, Laure Darcos, Catherine Dumas, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Michel Savin, Cédric Vial.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Sonia de La Provôté, Michel Laugier, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Stéphane Piednoir, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Excusé  : Maurice Antiste.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Philippe Nachbar, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Elsa Schalck.
Commission des finances
Séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Christian Klinger, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Sophie Taillé-Polian.
En téléconférence  : Jérôme Bascher, Isabelle Briquet, Emmanuel Capus, Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Jean-Marie Mizzon, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Teva Rohfritsch, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Marc Laménie.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Arnaud de Belenet, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Marc-Philippe Daubresse, Jérôme Durain, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Jean-Yves Roux, Dominique Vérien.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
2ème séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Catherine Belrhiti, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Marie Mercier, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Guy Benarroche, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Loïc Hervé, Brigitte Lherbier, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier.
Assistait en outre à la séance  :  Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Séance du mardi 6 avril 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Thierry Cozic, Pierre Cuypers, Jean-François Husson, Gérard Lahellec, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Daniel Salmon.
En téléconférence  : Bernard Buis, Hervé Gillé, Christian Klinger, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, Denise Saint-Pé.
Assistait en outre à la séance  :  Pierre Louault (commission des affaires économiques).

Convocations

Commission des Affaires sociales
Captation vidéo.
Mercredi 14 avril 2021 à 9 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
1° Audition commune sur la proposition de loi n° 378 (2020-2021) pour la prévention en santé au travail de : - M. Richard Abadie, directeur de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) - M. Stéphane Pimbert, directeur général de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) - Pr Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général et M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) - M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail de Santé publique France
2° Communication sur le bilan annuel de l'application des lois
3° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 518 (2020-2021) d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (rapporteur : M. Daniel Chasseing)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 12 avril, à 12 h 00

Désignations de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Cyril PELLEVAT a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (sous réserve de son dépôt).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Pierre Antoine Levi a été nommé rapporteur sur la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
M. Arnaud de Belenet est désigné rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rectifié (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée) dont la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable est saisie au fond.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 8 avril 2021

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle René Monory - 2e étage Ouest et par téléconférence)
- Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne : communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
- Programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport : communication de Mme Colette Mélot et M. Jean Michel Arnaud
- Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'Euro App Mobility et du Cercle Erasmus