Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Mercredi 17 mars 2021

Commission des affaires économiques à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 8 h 30 :
- Présentation du rapport d'information de M. Henri Cabanel et Mme Françoise Férat sur les moyens mis en œuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 10 h 30 :
Captation vidéo.
- Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Bogillot, président de Sanofi France
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 10 heures et à 17 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 10 heures :
- Audition de MM. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie, des fusions-acquisitions et des affaires publiques d'Airbus et de Dirk Hoke, président exécutif (CEO) d'Airbus Defence and Space
À 17 heures :
- Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Commission des affaires sociales à 9 h 15 (Salle 213 et en téléconférence) et à 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 h 15 (Salle 213 et en téléconférence) :
- Examen du rapport d'information de M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier sur la prévention de la perte d'autonomie
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) :
Captation vidéo.
- Audition de M. Olivier Bogillot, Président de Sanofi France, conjointement avec la commission des affaires économiques
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de Mmes Isabelle Saurat, Secrétaire générale pour l'administration et Line Bonmartel-Couloume, Déléguée à l'accompagnement régional, du ministère des Armées, sur « Quel bilan tirer pour l'attractivité des territoires concernés plus de dix ans après la réforme de la carte militaire ? »
- Audition de M. Olivier Bouba-Olga, Professeur des Universités en aménagement de l'espace et urbanisme à l'UFR de Sciences Économiques de l'Université de Poitiers et chargé d'enseignement à Sciences Po Paris, sur « L'aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? »
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (Salle 245 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique
Commission des finances à 11 heures (Salle des séances et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de Mme Florence Peybernes, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes, et vote3 sur cette proposition de nomination.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et éventuellement, à 14 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
À 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe
- Éventuellement, suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé)
- Examen du rapport de Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 12 mars 2021, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Éventuellement, à 14 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Suite de l'ordre du jour du matin
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale à 14 heures (Salle CA 008 et en téléconférence)
- Audition de M. Christophe Valentie, directeur général de l'Unédic sur la situation et les perspectives financières du régime d'assurance chômage
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires à 16 h 30 et à 17 h 45 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 16 h 30 :
- Audition de Messieurs Dominique Ravon, président de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO), et Roland Grimault, directeur
À 17 h 45 :
- Audition de Messieurs Jean Salmon, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP), et Philippe Poussin, secrétaire général
Mission d'information : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts » à 16 h 30 (Salle 216 et en téléconférence)
- Audition des représentants des industries gazières, autour de :
. M. Frédéric Martin, directeur général délégué de GRDF
. M. Édouard Sauvage, directeur général d'Engie
. M. Thierry Trouvé, délégué général de GRT Gaz

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 16 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Henri Leroy, Didier Marie, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Esther Benbassa, Hussein Bourgi, Maryse Carrère, Éric Kerrouche, Marie Mercier, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Excusé  : Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Valérie Boyer, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, André Reichardt.

Convocations

Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Captation vidéo.
La convocation rectifiée porte sur l'horaire de l'audition de M. Geffray qui débutera à 10 h 30 (initialement prévu à 11 heures).
Captation vidéo.
Jeudi 18 mars 2021 à 10 h 30 (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
À 10 h 30 (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition de M. Édouard Geffray, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
1° Audition de M. Jean-Benoît Dujol, Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et Délégué interministériel à la jeunesse
2° Questions diverses.

Désignation de rapporteurs

Commission des finances
La commission des finances a désigné Mme Christine Lavarde rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 17 mars 2021

Commission des affaires européennes à 14 heures (Salle Monory et en téléconférence)
- Session d'hiver de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) du 24 au 26 février 2021 : communication de M. Pascal Allizard, premier vice-président de la délégation française