Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
2e séance du mercredi 17 février 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Jean-Baptiste Blanc, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Serge Babary, Florence Blatrix Contat, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Catherine Fournier, Joël Labbé, Marie-Noëlle Lienemann, Claude Malhuret, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian.
Assistaient en outre à la séance  :  Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Dagbert (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Médevielle (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Pemezec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jean Bacci (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
2e séance du mercredi 17 février 2021
Présents  : Philippe Bas, Catherine Belrhiti, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Dominique Vérien.
En téléconférence  : François Bonhomme, Valérie Boyer, Laurence Harribey, Marie-Pierre de La Gontrie, Didier Marie.
Assistaient en outre à la séance  :  Annick Billon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Max Brisson (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sabine Drexler (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Catherine Dumas (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Else Joseph (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre Ouzoulias (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Elsa Schalck (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Lucien Stanzione (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Toine Bourrat (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laure Darcos (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Thomas Dossus (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
3e séance du mercredi 17 février 2021
Présents  : Catherine Belrhiti, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie Mercier, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Valérie Boyer, Laurence Harribey, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Alain Richard.

Bureau de mission d'information

Au cours de sa réunion constitutive du mardi 16 février 2021, la mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse a procédé à la désignation de son Bureau :
Président : Jean HINGRAY
Rapporteure : Monique LUBIN
Vice-président : Jacques GROSPERRIN
Vice-président : Laurent BURGOA
Vice-président : Rémi CARDON
Vice-président : Julien BARGETON
Vice-président : Jérémy BACCHI
Vice-présidente : Guylène PANTEL
Vice-président : Pierre-Jean VERZELEN
Vice-présidente : Sophie TAILLÉ-POLIAN
Secrétaire : Else JOSEPH
Secrétaire : Arnaud de BELENET

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mercredi 3 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
1° Examen du rapport de M. Julien Bargeton et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 566 (2019-2020) adoptée par l'Assemblée nationale créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.
Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au : Lundi 1er mars 2021, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Mercredi 3 MARS 2021 à 16 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
- Réunion constitutive
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Mercredi 3 MARS 2021 à 17 heures (Salle 245 et en téléconférence)
- Réunion constitutive

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au monde combattant : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité : lundi 1er mars à 12 heures
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale : vendredi 19 février à 12 heures
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales : lundi 1er mars à 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école : lundi 1er mars à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe : lundi 1er mars à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
2e séance du jeudi 18 février 2021
Présents  : Jacques Fernique, André Gattolin, Ludovic Haye, Claude Kern, Christine Lavarde, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-François Rapin.
En téléconférence  : François Calvet, Gisèle Jourda, Cyril Pellevat, Elsa Schalck.
Excusé  : Gilbert-Luc Devinaz.
Assistaient en outre à la séance  :  Christian Klinger (commission des finances), Alain Milon (commission des affaires sociales).