Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 16 décembre 2020
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Marie Evrard, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Pierre Louault, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Martine Berthet, Jean-Baptiste Blanc, Michel Bonnus, Rémi Cardon, Françoise Férat, Joël Labbé, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Excusé  : Anne-Catherine Loisier.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 16 décembre 2020
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Joël Bigot, Nicole Bonnefoy.
Ont délégué leur droit de vote  : François Calvet, Patricia Demas, Philippe Pemezec, Kristina Pluchet.
Assistaient en outre à la séance  :  Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 15 décembre 2020
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Toine Bourrat, Céline Brulin, Laure Darcos, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Cédric Vial.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Sabine Drexler, Jean Hingray, Monique de Marco, Stéphane Piednoir.
Excusés  : Sonia de La Provôté, Sabine Van Heghe.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérémy Bacchi, Céline Boulay-Espéronnier, Stéphane Piednoir.
Séance du mercredi 16 décembre 2020
Présents  : Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Jean Hingray, Claudine Lepage, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Stéphane Piednoir, Lucien Stanzione.
Excusés  : Sonia de La Provôté, Sabine Van Heghe.
Commission des finances
1re séance du mercredi 16 décembre 2020
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Sébastien Meurant, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Roger Karoutchi, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 16 décembre 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Esther Benbassa, François Bonhomme, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Laurence Harribey, Loïc Hervé.
Excusés  : Nathalie Goulet, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Henri Leroy, André Reichardt, Claudine Thomas.

Nominations de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Pierre-Antoine Levi a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 286 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises.
Mme Elsa Schalck a été nommée rapporteure sur le projet de loi n° 198 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mme Marie Mercier est désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 158 (2020-2021) visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Commission des affaires européennes à 8 h 15 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
Captation

- Stratégie de l'Union européenne pour l'union de la sécurité 2020-2025 : communication et avis politique de MM. André Reichardt et Ludovic Haye.
- Audition de S. E. Mme Anne-Marie Descôtes, Ambassadrice de France en Allemagne.