Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Serge Babary, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Alain Cadec, Pierre Cuypers, Marie-Agnès Evrard, Fabien Gay, Jean-Marie Janssens, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Denis Bouad, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Catherine Fournier, Daniel Gremillet, Daniel Laurent, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Jean-Claude Tissot.
Assistaient en outre à la séance  :  Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadine Bellurot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Pemezec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre-Jean Verzelen (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :   Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Demas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nassimah Dindar (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Tabarot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2ème séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Serge Babary, Bernard Buis, Rémi Cardon, Pierre Cuypers, Marie-Agnès Evrard, Fabien Gay, Micheline Jacques, Valérie Létard, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Denis Bouad, Henri Cabanel, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Françoise Férat, Catherine Fournier, Daniel Gremillet, Daniel Laurent, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1ère séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Max Brisson, Céline Brulin, Toine Bourrat, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Fabien Genet, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Michel Savin.
En téléconférence : Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Thomas Dossus, Jean-Pierre Decool, Bernard Fialaire, Else Joseph, Claudine Lepage, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Sonia de La Provôté, Catherine Morin-Desailly.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Catherine Dumas, Jean-Jacques Lozach, Philippe Nachbar, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Elsa Schalck.
2ème séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : David Assouline, Céline Boulay-Espéronnier, Céline Brulin, Toine Bourrat, Catherine Dumas, Jean-Pierre Decool, Fabien Genet, Jean-Raymond Hugonet, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Claudine Lepage, Monique de Marco, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert.
En téléconférence : Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Laure Darcos, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Else Joseph, Pierre-Antoine Levi, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusé  : Sabine Drexler.
Commission des finances
1ère séance du jeudi 12 novembre 2020
Présents  : Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian.
En téléconférence : Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Emmanuel Capus, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Éric Jeansannetas, Jean-Marie Mizzon, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Jean Bizet, Vincent Éblé, Éric Jeansannetas, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2ème séance du jeudi 12 novembre 2020
Présents  : Isabelle Briquet, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Marc Laménie, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Georges Patient, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Teva Rohfritsch.
En téléconférence : Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Albéric de Montgolfier, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Jean Bizet, Vincent Éblé, Éric Jeansannetas, Gérard Longuet, Claude Nougein, Vincent Segouin.
Assistaient en outre à la séance  :  Micheline Jacques (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence :   Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 18 novembre 2020
À 9 h 30, à 10 h 45 et à 12 h 00 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2021.
À 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Audition de M. Olivier Brochet, directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE), sur le projet de loi de finances pour 2021.
À 12 h 00 (Salle René Monory et en téléconférence)
3° Examen du rapport pour avis de MM. Olivier Cadic et Mickaël Vallet sur le programme 129 - Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN), de la mission « Direction de l'action du Gouvernement ».
4° Examen du rapport pour avis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Jean-Noël Guérini sur les programmes 844 - France Médias Monde et 847 - TV5 Monde - de la mission « Audiovisuel extérieur ».
5° Désignation des membres du groupe de suivi négociations commerciales.
6° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Mercredi 18 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
1° Examen de l'avis de Mme Jocelyne Guidez sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » du projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Examen de l'avis de Mme Brigitte Micouleau sur l'action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives » (Mildeca) de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » du projet de loi de finances pour 2021 ;
3° Examen de l'avis de Mme Annie Delmont Koropoulis sur la mission « Santé » du projet de loi de finances pour 2021 ;
4° Examen de l'avis de M. Jean Sol sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » du projet de loi de finances pour 2021.
5° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur le projet de loi de finances pour 2021.
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Mardi 17 novembre 2020 à 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Projet de loi de finances pour 2021, mission « Écologie, développement et mobilité durable » : examen du rapport pour avis sur les crédits :
- « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes » (M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis) ;
- « Transports aériens » (Mme Évelyne Perrot, rapporteure pour avis) ;
- « Transports routiers » (M. Olivier Jacquin, rapporteur pour avis) ;
2° Questions diverses.
À 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Questions diverses.
Mercredi 18 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Projet de loi de finances pour 2021, mission « Écologie, développement et mobilité durable » : examen du rapport pour avis sur les crédits :
- « Prévention des risques » (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis) ;
- « Biodiversité et expertise en matière de développement durable » (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis) ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Mardi 17 novembre 2020 à 10 heures, à 17 h 45 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 10 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 3430 (A.N., XVe lég.) relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 3452 (A.N., XVe lég.) relative à la sécurité globale (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
3° Examen des amendements éventuels au texte n° 119 (2020-2021) de la commission sur la proposition de loi n° 592 (2019-2020) tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier) ;
4° Questions diverses.
B. À 17 h 45 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Questions diverses.
Mercredi 18 novembre 2020 à 9 heures et éventuellement, à 14 h 15 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 9 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Sueur sur le projet de loi de finances pour 2021 (mission « Pouvoirs publics ») ;
2° Examen du rapport pour avis de M. Alain Marc sur le projet de loi de finances pour 2021 (programme « Administration pénitentiaire » de la mission « Justice ») ;
3° Examen du rapport pour avis de Mme Maryse Carrère sur le projet de loi de finances pour 2021 (programme « Protection judiciaire de la jeunesse » de la mission « Justice ») ;
4° Examen du rapport pour avis de Mme Cécile Cukierman sur le projet de loi de finances pour 2021 (mission « Administration générale et territoriale de l'État ») ;
5° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Yves Leconte sur le projet de loi de finances pour 2021 (mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative ») ;
6° Examen du rapport pour avis de M. Guy Benarroche sur le projet de loi de finances pour 2021 (programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » de la mission « Conseil et contrôle de l'État ») ;
7° Questions diverses.
B. Éventuellement, à 14 h 15 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2021
8. Compte d'affection spéciale Participations financières de l'État :
Martine Berthet (Les Républicains)
- Mme Anne-Catherine LOISIER a été nommé rapporteure pour avis sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) de MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel Houllegatte et Hervé Maurey visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France.
- M. Patrick CHAIZE a été nommé rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 65 (2020 2021) de Mme Catherine Morin-Desailly et plusieurs de ses collègues, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une localisation européenne des données personnelles.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Proposition de loi constitutionnelle visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs : Lundi 30 novembre 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
2ème séance du jeudi 12 novembre 2020
Présents  : Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Yves Leconte, Victorin Lurel, Jean-François Rapin.
MM. Rapin, Leconte, Lurel et Mme Garriaud Maylam
En téléconférence :
Pascal Allizard, Henri Cabanel, François Calvet, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Gilbert-Luc Devinaz, Jacques Fernique, André Gattolin, Pascale Gruny, Ludovic Haye, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Claude Kern, Pierre Louault, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, André Reichardt, Elsa Schalck, Richard Yung.
Excusés  : Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère.