Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Séance du jeudi 29 octobre 2020
Présents  : Céline Boulay-Espéronnier, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, Olivier Paccaud, Angèle Préville, Didier Rambaud, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Alain Joyandet, Damien Regnard, Jean-Claude Requier.

Convocations

Commission des affaires économiques
Captation vidéo.
Mardi 3 novembre 2020 à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et M. Bertrand Camus, directeur général de Suez ;
2 - Questions diverses.
Mercredi 4 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence) et à 18 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
1 - Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan ;
2 - Questions diverses.
À 18 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 3 novembre 2020 à 17 h 45 (Salle A245 - 2ème étage Ouest - et en téléconférence)
1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.
2° Questions diverses.
Mercredi 4 novembre 2020 À 9 h 30 et à 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. François Delattre, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.
À 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Audition conjointe de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur le projet de loi de finances pour 2021.1
3° Nomination de rapporteurs sur les textes suivants :
- le projet de loi n° 692 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS ;
- le projet de loi n° 2494 (AN - XVe législature) autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (sous réserve de sa transmission) ;
- le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au centre culturel algérien en France, l'accord relatif à l'école internationale algérienne de Paris, et l'avenant à l'accord du 16 juillet 2006 relatif à l'ouverture, à Alger, d'une école primaire destinée à la scolarisation d'enfants de cadres d'expatriés d'entreprises (sous réserve de son dépôt).
4° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 4 novembre 2020 à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
1° Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 : M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, chargé des équilibres financiers généraux, Mme Corinne Imbert, rapporteure pour l'assurance maladie, M. René-Paul Savary, rapporteur pour la branche vieillesse, Mmes Pascale Gruny, rapporteure pour la branche accidents du travail et maladies professionnelles, Élisabeth Doineau, rapporteure pour la branche famille et M. Philippe Mouiller, rapporteur pour la branche autonomie.
2° Désignation de rapporteurs sur l'éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 3 novembre 2020 à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition commune avec la commission des affaires économiques de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et M. Bertrand Camus, directeur général de Suez ;
2° Questions diverses.
À 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer, sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Questions diverses.
Mercredi 4 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 18 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Table ronde sur la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires, en présence de :
- MM. Xavier Giguet, directeur général territoires et ruralités, et Laurent Rojey, directeur général numérique, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;
- représentants de diverses associations d'élus locaux ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 723 (2019-2020) relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français ;
3° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France ;
4° Questions diverses.
À 18 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition commune avec la commission des affaires économiques de M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d'administration d'Engie ;
2° Questions diverses.
Jeudi 5 novembre 2020 à 15 h 30 et à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Questions diverses.
À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition1 de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports, sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Questions diverses.
Commission des finances
Convocation rectifiée
La présente rectification a pour objet de modifier l'ordre du jour des réunions du mercredi 4 et du jeudi 5 novembre. Veuillez noter que la réunion du mercredi aura lieu en salle Clemenceau et que celle prévue à 16 h 30 est annulée.
Mardi 3 novembre 2020 à 14 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
1° Examen du rapport pour avis de M. Christian KLINGER, rapporteur, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
2° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Christian KLINGER, rapporteur spécial, sur la mission « Santé »
3° PLF 2021 - Examen du rapport de Mme Sylvie VERMEILLET, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions »
4° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Christian BILHAC, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »
5° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Jean-Michel ARNAUD, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »
6° Questions diverses.
Mercredi 4 novembre 2020 à 9 heures (Salle Clemenceau et par téléconférence)
1° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Antoine LEFÈVRE, rapporteur spécial, sur la mission « Justice »
2° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Sébastien MEURANT, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
3° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
4° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi »
5° Questions diverses.
Jeudi 5 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
1° Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière, sous réserve de sa transmission en nouvelle lecture
3° PLF 2021 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2021 - Tome I du rapport général (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Mardi 3 novembre 2020 à 14 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 83 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi organique n° 680 (2019 2020) relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 4 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 419 rect. (2019-2020) visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 714 (2019-2020) visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan, présentée par Mme Sophie Taillé-Polian ;
3° Examen éventuel, en nouvelle lecture, du rapport de M. Philippe Bas et du texte proposé par la commission sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Mercredi 4 novembre 2020, à 8 h 30
4° Questions diverses.
Jeudi 5 novembre 2020 à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen éventuel, en nouvelle lecture, des amendements au projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (rapporteur : M. Philippe Bas) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00

Commission des finances

- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

- Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire : Mercredi 4 novembre 2020 à 8h30
- Proposition de loi tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Captation vidéo.
Mercredi 4 novembre 2020 à 13 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
1° Audition de Mme Laura Kövesi, Premier chef du Parquet européen ;
2° Questions diverses.
Jeudi 5 novembre 2020 à 8 h 30 (Salle Médicis et par visioconférence)
1° Audition de Mme Ylva Johansson, Commissaire européenne chargée des affaires intérieures ;
2° Questions diverses.