Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental à 15 heures (salle Clemenceau)

- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire à 15 h 45 (salle Clemenceau)

- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2ème séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Olivier Cadic, Christian Cambon, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Hugues Saury, Mickaël Vallet.
En téléconférence : André Guiol, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Bruno Sido.
Excusé  : Jean-Marc Todeschini.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Michel Arnaud (commission des finances), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Alain Cadec (commission des affaires économiques), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Catherine Fournier (commission des affaires économiques), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Véronique Guillotin (commission des affaires sociales), Laurence Harribey (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrice Joly (commission des finances), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique de Legge (commission des finances), Victorin Lurel (commission des finances), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 4 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle des séances et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.
2° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 2 novembre 2020 à 12 heures.
Captation vidéo.
3° Audition de M. Denis Masseglia, Président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
4° Questions diverses.
Commission des finances
Mardi 3 novembre 2020 à 14 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
1° Examen du rapport pour avis de M. Christian KLINGER, rapporteur, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
2° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Christian KLINGER, rapporteur spécial, sur la mission « Santé »
3° PLF 2021 - Examen du rapport de Mme Sylvie VERMEILLET, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions »
4° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Christian BILHAC, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »
5° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Jean-Michel ARNAUD, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »
6° Questions diverses.
Mercredi 4 novembre 2020 à 9 heures (Hémicycle et par téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
À 9 heures (Hémicycle et par téléconférence)
1° PLF 2021 - Examen des principaux éléments de l'équilibre sur le projet de loi de finances pour 2021 - Tome I du rapport général (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
2° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
3° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Travail et emploi »
4° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
1° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Antoine LEFÈVRE, rapporteur spécial, sur la mission « Justice »
2° PLF 2021 - Examen du rapport de M. Sébastien MEURANT, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
3° Questions diverses.
Jeudi 5 novembre 2020 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
1° Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière, sous réserve de sa transmission en nouvelle lecture
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00
Commission des finances
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

- Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire : Mercredi 4 novembre 2020 à 8h30
- Proposition de loi tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Alain Cadec, François Calvet, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Ludovic Haye, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ.
En téléconférence : Gilbert-Luc Devinaz, Catherine Fournier, Laurence Harribey.