Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 16 heures (Salle Clemenceau)
Captation
Table ronde sur le plan hydrogène, en présence de :
- M. Philippe Boucly, président de France hydrogène
- M. Matthieu Auzanneau, directeur du Shift Project
- un représentant du ministère de la Transition écologique
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à l'issue de la discussion générale en séance publique (salle n° 216 et en téléconférence)
A l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements éventuels sur le projet de loi n° 3464 (A.N., XVe lég.) autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (procédure accélérée) (rapporteur : M. Philippe Bas)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières à 9 h 30 salle 6241 - Assemblée nationale
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion à 10 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation
- Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
2ème séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence : Viviane Artigalas, Bernard Buis, Marie-Christine Chauvin, Françoise Férat, Catherine Fournier, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Jean-Jacques Michau, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Olivier Rietmann, Laurent Somon.
Excusé  : Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote  : Denis Bouad, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Sebastien Pla.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Bernard Fournier, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, Jean-Noël Guérini, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Vivette Lopez, Jacques Le Nay, Cédric Perrin, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Richard Yung.
En téléconférence : Pascal Allizard, François Bonneau, Robert del Picchia, Yves Détraigne, Joëlle Garriaud-Maylam, Michelle Gréaume, André Guiol, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Yannick Vaugrenard.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Pierre Charon, Édouard Courtial, Robert del Picchia, Yves Détraigne, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Alain Houpert, Alain Joyandet, Jean-Louis Lagourgue, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Gérard Poadja, Gilbert Roger, Rachid Temal, Yannick Vaugrenard.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 27 octobre 2020
Présents  : Jean-Noël Cardoux, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Daniel Chasseing, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau
Excusé  : Christine Bonfanti-Dossat.
Séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Émilienne Poumirol, Christophe Priou, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Cathy Apourceau-Poly, Brigitte Micouleau, Victoire Jasmin.
Excusé  : Catherine Conconne.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Nadine Bellurot, Étienne Blanc, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot.
En téléconférence : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Patricia Demas, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Denise Saint-Pé.
Excusés  : Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Marie-Claude Varaillas.
A délégué son droit de vote  : Jean-Pierre Corbisez.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1ère séance du mardi 27 octobre 2020
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Annick Billon, Toine Bourrat, Laure Darcos, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusé  : Fabien Genet.
2ème séance du mardi 27 octobre 2020
Présents  : Jérémy Bacchi, Max Brisson, Laure Darcos, Catherine Dumas, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
Excusé  : Fabien Genet.
Séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : David Assouline, Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Céline Brulin, Toine Bourrat, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Abdallah Hassani, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Claudine Lepage, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Fabien Genet, Sonia de La Provôté, Philippe Nachbar.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Toine Bourrat, Nathalie Delattre, Fabien Genet, Jacques-Bernard Magner, Philippe Nachbar, Damien Regnard, Michel Savin, Lucien Stanzione.
Commission des finances
Séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean Bizet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
En téléconférence : Éric Bocquet, Frédérique Espagnac, Albéric de Montgolfier, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Philippe Dallier.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Victorin Lurel.
Assistait en outre à la séance  :  Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 28 octobre 2020
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Valérie Boyer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Didier Marie, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
En téléconférence : Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Henri Leroy, Jean-Yves Roux.
Excusé  : Esther Benbassa.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier.

Convocations

CONVOCATION RECTIFIÉE
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Jeudi 29 octobre 2020 à 16 heures (Salle Clemenceau)
La table ronde sur le plan hydrogène, initialement prévue le 29 octobre 2020 à 16 heures, est reportée à une date ultérieure.
CONVOCATION RECTIFIÉE
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Jeudi 29 octobre 2020 à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 79 (2020-2021) de la commission sur projet de loi n° 74 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (rapporteur : M. Philippe Bas) ;
2° Questions diverses.

Nominations de rapporteurs

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
M. Stéphane Le Rudulier est désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 592 (2019-2020) tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00

Commission des finances

- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

- Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire : Mercredi 4 novembre 2020 à 8 h 30
- Proposition de loi tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire : Lundi 9 novembre 2020 à 12 h 00