Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Catherine Fournier, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Joël Labbé, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Merillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Ont également assisté à la réunion en téléconférence : Viviane Artigalas, Denis Bouad.
Excusés  : Patrick Chauvet, Jean-Pierre Moga.
A délégué son droit de vote  : Joël Labbé.
2ème séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents  : Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Merillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Jean-Claude Tissot.
Assistaient également à la réunion en téléconférence : Viviane Artigalas, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Patrick Chaize.
Excusés  : Patrick Chauvet, Jean-Pierre Moga.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadine Bellurot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nicole Bonnefoy (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Étienne Blanc (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Demas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Frédéric Marchand (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Médevielle (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Laurence Muller-Bronn (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence :   Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents  : Jean-Claude Anglars, Bruno Belin, Nadine Bellurot, Nicole Bonnefoy, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Hervé Gillé, Gérard Lahellec, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Marie-Claude Varaillas.
Assistaient également à la réunion en téléconférence : Joël Bigot, Éric Gold, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince.
Excusés  : Olivier Jacquin, Marie-Laure Phinera-Horth.
A délégué son droit de vote  : Jacques Fernique.
Assistaient en outre à la séance  :   Martine Berthet (commission des affaires économiques), Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Fabien Gay (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Joël Labbé (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Serge Merillou (commission des affaires économiques), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence :   Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Rémi Cardon (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents  : David Assouline, Julien Bargeton, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Jean-Pierre Decool, Bernard Fialaire, Fabien Genet, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Cédric Vial.
Assistaient également à la réunion en téléconférence : Céline Boulay-Espéronnier, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Jacques-Bernard Magner, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Jérémy Bacchi, Catherine Dumas, Michel Laugier.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Jérémy Bacchi, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Catherine Dumas, Abdallah Hassani, Else Joseph, Claude Kern, Michel Laugier, Jacques-Bernard Magner, Philippe Nachbar, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-François Rapin (commission des finances).
Assistaient en outre à la réunion en téléconférence : Jean-Pierre MOGA, commission des affaires économiques
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents  : Arnaud Bazin, Céline Boulay-Espéronnier, Emmanuel Capus, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Jocelyne Guidez, Jean-François Husson, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Michelle Meunier, Alain Milon, Raymonde Poncet, Angèle Préville, Damien Regnard, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Jean-Claude Requier.
2ème séance du jeudi 15 octobre 2020
Présents  : Laurence Cohen, Catherine Deroche, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, Raymonde Poncet, Angèle Préville, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Jean-Claude Requier.

Nomination de membres de commission spéciale

Dans sa séance du mercredi 14 octobre 2020, le Sénat a nommé :
- M. Bernard FIALAIRE membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, en remplacement de M. Jean-Pierre CORBISEZ, démissionnaire.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mardi 20 octobre 2020 à 17 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, sur le projet de loi de finances pour 2021 et la politique de relance ;
2 - Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
3 - Questions diverses.
II. Mercredi 21 octobre 2020 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
1 - Examen du rapport de Mme Sophie Primas et du texte de la commission sur le projet de loi n° 7 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières ;
Délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission) : Lundi 19 octobre 2020 à 12 heures
2 - Examen des amendements déposés sur le texte de la commission n° 39 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 629 (2019-2020) de M. Laurent Lafon pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public (Mme Anne-Catherine Loisier, rapporteure) ;
3 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 21 octobre 2020 à 10 h 15, à 11 h 30 et à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 10 h 15 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances pour 2021.
À 11 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2021.
3° Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis.
4° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.1
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 20 octobre 2020 à 17 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport pour avis sur le projet de loi n° 7 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (M. Bruno Belin, rapporteur pour avis) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 21 octobre 2020 à 9 h 45, à 10 heures et à 11 h 30 (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
À 9 h 45 (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021 ;
2° Questions diverses.
À 10 heures (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition de M. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques de la société Apple France ;
2° Questions diverses.
À 11 h 30 (Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition Mme Floriane Fay, responsable des relations institutionnelles et politiques publiques de la société Google France ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 20 octobre 2020 à 17 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.
2° Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
3° Questions diverses.
Mercredi 21 octobre 2020 À 11 h 30 et à 16 h 30 (Salle Clemenceau)
À 11 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
2° À l'issue de l'audition - Vote sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur.
3° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances (A.N. n° 3360, XVème lég.) pour 2021.
2° Questions diverses.
Commission des finances
Mercredi 21 octobre 2020 à 9 heures et à 11 heures (Salle Clemenceau)
À 9 heures (Salle Clemenceau)
1° Désignation des rapporteurs spéciaux
2° Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi n° 21 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
3° Examen des amendements de séance sur le texte n° 36 (2020-2021) adopté par la commission sur la proposition de loi n° 594 (2019-2020) visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux, présentée par M. Hervé MAUREY (M. Bernard DELCROS, rapporteur)
4° PLF 2021 - Examen du rapport spécial sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 54)
5° PLF 2021 - Examen du rapport spécial sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
6° Questions diverses.
À 11 heures (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Agnès BÉNASSY-QUÉRÉ, chef économiste de la direction générale du Trésor, MM. Éric HEYER, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et Jean-Luc TAVERNIER, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), sur le thème « Quelles perspectives de reprise pour l'économie française ? » 1
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Lundi 19 octobre 2020 à 16 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 46 (2020-2021) de la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 293 (2019-2020) visant à garantir la prééminence des lois de la République, présentée par MM. Philippe Bas, Bruno Retailleau, Hervé Marseille et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. Christophe-André Frassa) ;
2° Questions diverses.
Mardi 20 octobre 2020 à 9 h 30 et éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 9 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 49 (2020-2021) de la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 682 (2019-2020) pour le plein exercice des libertés locales, présentée par MM. Philippe Bas, Jean-Marie Bockel et plusieurs de leurs collègues (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel) ;
2° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 50 (2020-2021) de la commission sur la proposition de loi organique n° 683 (2019-2020) pour le plein exercice des libertés locales, présentée par MM. Philippe Bas, Jean-Marie Bockel et plusieurs de leurs collègues (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel) ;
3° Questions diverses.
B. Eventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.
Mercredi 21 octobre 2020 à 10 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2021 ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Jeudi 22 octobre 2020 à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Audition commune de M. Dominique Dunon-Bluteau, responsable du département scientifique Biologie-Santé de l'Agence nationale de la recherche (ANR) et des docteurs Dominique Martin, directeur général, et Stéphane Vignot, référent essais cliniques, de l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières : Lundi 19 octobre 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal : Vendredi 23 octobre 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire : Mercredi 21 octobre 2020 8h30
- Projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution : Lundi 26 octobre 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 14 octobre 2020
Présents  : Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Catherine Fournier, André Gattolin, Véronique Guillotin, Patrice Joly, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Didier Marie, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Elsa Schalck, Richard Yung.
Assistaient également à la réunion en téléconférence : Louis-Jean de Nicolaÿ.
Excusé  : Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance  :  Nadine Bellurot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Olivier Cadic (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Christian Cambon (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Yves Détraigne (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Guillaume Gontard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Nathalie Goulet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Christine Lavarde (commission des finances).
Assistaient en outre à la réunion en téléconférence : Martine Berthet (commission des affaires économiques), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), , Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Sido (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).