Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2019-2020

1. Composition
BUREAU
Mission d'information sur le thème « bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »

Dans sa séance du mercredi 16 septembre 2020, la mission d'information de la conférence des Présidents a nommé son bureau ainsi composé :

2. Réunions
Jeudi 17 septembre 2020

Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (audition).
Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse,
A 9 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de jeunesse :
• Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP) - M. Frédérick Pairault, président, et Mme Eva Baronnet, chargée de projet
• Forum Français de la Jeunesse (FFJ) - M. Anthony Ikni, délégué général
• Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC) - M. François Salomé, président
• Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) - Mme Nelly Vallance, présidente, Mme Maximilienne Berthelot-Jerez, secrétaire nationale
• Conseil économique, social et environnemental - M. Bertrand Coly, conseiller du groupe des organisations étudiantes et mouvements de jeunesse
A 11 heures Salle 6351 (Affaires sociales) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats étudiants :
• Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) - en attente de la délégation
• Union nationale des étudiants de France (UNEF) - Mme Mélanie Luce, présidente (sous réserve)
• L'Alternative - Union syndicale et associative -M. Naïm Shili, co-secrétaire général
• Union nationale-interuniversitaire (UNI) - M. Jacques Smith, délégué national (sous réserve)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- accélération et simplification de l'action publique (n° 2750) (suite rapport).
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- accélération et simplification de l'action publique (n° 2750) (suite rapport).
A 21 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- accélération et simplification de l'action publique (n° 2750) (suite rapport).
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 11 heures (salle 6350) :
- audition de Mme Claudette Brialix, présidente de la Fédération nationale des associations de personnes âgées en établissements et de leurs familles (FNAPAEF).
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 9 heures (salle 6241 - 2è sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Blanchard, historien, membre associé du Laboratoire communication et politique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), codirecteur du groupe de recherche Association Connaissance de l'histoire contemporaine (ACHAC), directeur de l'agence Les bâtisseurs de mémoire.
A 10 heures (salle 6241 - 2è sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Burguburu, président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), de Mme Cécile Riou, secrétaire générale adjointe, et de Mme Camille Tauveron, chargée de mission.
A 11 heures (salle 6241 - 2è sous-sol du Palais Bourbon) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Antonya Tioulong, vice-présidente du Haut conseil des Asiatiques de France et M. Pascal Liu, membre ;
- Mme Laetitia Chhiv, présidente de l'Association des jeunes Chinois de France (AJCF) et M. Daniel Tran, vice-président ;
- des représentants de l'Union des jeunes Chinois en France (UJCF).
Mission d'information flash sur l'évolution et la refondation des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prévention de la délinquance,
A 9 heures salle 6549 (2e étage) :
- table ronde réunissant :
- Mme Julie Escudier, vice-présidente de Toulouse métropole en charge de la cohésion sociale et représentante de France urbaine, M. Kader Makhlouf, conseiller et Mme Eloïse Foucault, responsable des relations institutionnelles ;
- M. Dominique Bailly, maire de Vaujours et référent de la commission sécurité de l'association des maires d'Île-de-France (AMIF).
A 10 h 30 salle 6549 (2e étage) :
- table ronde réunissant :
- Mme Isabelle Le Callennec, maire de Vitré et représentante de Villes de France, et M. Armand Pinoteau, directeur administratif et financier ;
- MM. Nicolas Soret, maire de Joigny et vice-président de l'association des petites villes de France (APVF), et Clément Cunin, conseiller politiques territoriales et responsable de la communication.
Problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés,
A 11 h 30 (Salle 7044 - 103, rue de l'Université) :
- audition de M. Franck Chaulet, directeur adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse, de Mme Frédérique Botella, adjointe au sous-directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation (SDMPJE) et de Mme Yasmine Degras, responsable de la cellule nationale d'orientation et d'appui à la décision de placement judiciaire des mineurs non accompagnés.
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 11 heures (par visioconférence) :
- à 11 heures : audition de Mmes Carole Lvovschi-Blanc et Malicia Donniou, avocates associées de Ginkgo Associés ;
- à 12 heures : audition de M. Adam Oubuih, coordonnateur du plan de relance tourisme, de la Banque des territoires, groupe Caisse des dépôts et consignations, de M. Michaël Sordot, responsable d'investissements ville immobilier tourisme et de M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles.

Vendredi 18 septembre 2020

Commission de la défense,
A 10 heures (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur la situation internationale.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- éventuellement : accélération et simplification de l'action publique (n° 2750) (suite rapport).
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- éventuellement : accélération et simplification de l'action publique (n° 2750) (suite rapport).
A 21 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- éventuellement : accélération et simplification de l'action publique (n° 2750) (suite rapport).

Lundi 21 septembre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 15 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (amendements, art. 88).

Mardi 22 septembre 2020

Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 13 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- examen et vote à huis clos du rapport présenté par M. Marc Delatte et Mme Nadia Ramassamy sur « La chirurgie ambulatoire ».

Mercredi 23 septembre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- Les Rendez-vous du numérique éducatif (première partie) :
- propos introductif de Mme Nathalie Sonnac, présidente du comité d'éthique pour les données d'éducation, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel ;
- table ronde n° 1 : l'éducation en ligne, quels services et ressources pédagogiques, quel service public pour le numérique éducatif ? ;
- M. Michel Reverchon-Billot, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED ) ;
- M. Jean-Marc Merriaux, directeur général de la Direction du numérique pour l'éducation - ministère de l'éducation nationale ;
- Mme Margarida Romero, directrice du Laboratoire d'innovation et numérique pour l'éducation (LINE), Unité de recherche de l'École supérieure du professorat et de l'éducation de l'Académie de Nice et de l'Université Nice Sophia Antipolis. (sous réserve de confirmation).
- table ronde n° 2 : l'éducation en ligne, quels services et ressources pédagogiques, quelle place pour le secteur privé ?
- M. Rémy Challe, directeur général d'Ed Tech France ;
- M. Frédéric Fritsch, directeur général de la LDE (Librairie et édition en ligne de manuels scolaires) ;
- M. Pascal Bringer, président de l'AFINEF, association des entreprises du numérique pour l'éducation et la formation ;
- M. Nicolas Turcat, responsable du service « éducation, inclusion et services au public » de la Banque des territoires (groupe Caisse des Dépôts).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Philippe Varin, président de Suez et M. Bertrand Camus, directeur général
A 11 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia, et de M. Thierry Déau, fondateur et président de Meridiam
A 15 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- examen du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur)(1) (2).
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Philippe Varin, président de Suez et M. Bertrand Camus, directeur général.
A 11 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Véolia, et de M. Thierry Déau, président de Méridiam.
A 17 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur l'intégration professionnelle des demandeurs d'asile et des réfugiés (Mme Stella Dupont et M. Jean-Noël Barrot, rapporteurs spéciaux).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- à 9h30 audition, conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires économiques, de M. Philippe Varin, président de Suez, et M. Bertrand Camus, directeur général ;
- à 11h15 audition, conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires économiques, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Véolia, et de M. Thierry Déau, fondateur et président de Méridiam.

Jeudi 24 septembre 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur la place des collectivités territoriales dans le plan de relance et la territorialisation de sa mise en œuvre.
Mission d'évaluation sur la politique industrielle de l'État dans ses composantes sociale, financière, économique et juridique,
A 9 heures salon Mars I (101, rue de l'Université) :
- audition de MM. Dominique Gaillard, président de France Invest, et Alexis Dupont, directeur général.

3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 22 septembre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport d'information sur les enfants sans identité (Mmes Laurence Dumont et Aina Kuric, co-rapporteures).
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. François Toujas, dont la reconduction aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang (EFS) est envisagée
Commission du développement durable,
A 17 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) (avis).
A 21 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) (suite) (éventuellement) (avis).
Commission des lois,
A 17 h 30 6e Bureau (Lois) :
- audition de M. Olivier Véran, Ministre des solidarités et de la santé, et discussion générale sur le projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 17 heures (Salle 6242) :
- audition de M. Jean-Christophe Amarantinis, président de SYNERPA et Mme Florence Arnaiz-Maumé, déléguée générale (à confirmer).
A 18 h 30 (Salle 6242) :
- audition du Pr Jean-Paul Stahl, Chef de service des maladies infectieuses et tropicales au CHU de Grenoble.
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 17 heures
- audition, ouverte à la presse (sous réserve de confirmation).
A 18 heures
- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Meirat, co-président du Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP).

Mercredi 23 septembre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
- accord coopération Union monétaire ouest-africaine (n° 2986) (première lecture) :
- autorisant la ratification du deuxième protocole additionnel à la convention européenne d'extradition, du troisième protocole additionnel à la convention européenne d'extradition et du quatrième protocole additionnel à la convention européenne d'extradition (n° 2744) (première lecture).
- vote, ouvert à la presse, sur les projets de loi suivants :
- accord fiscal France-Botswana (n° 2630) (première lecture) ;
- autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l'octroi de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'emploi des personnes à charge des agents officiels (n° 2746) (première lecture).
A 15 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- restitution biens culturels Bénin et Sénégal (n° 3221) (première lecture).
Commission des affaires européennes,
A 16 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- protection du bien-être animal dans l'Union européenne (table ronde).
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de M. Thierry Breton, directeur général de l'Institut national du cancer (INCa), sur les moyens affectés à la recherche sur les cancers pédiatriques ;
- examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi n° 2019-180 du 8 mars 2019 visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (M. Paul Christophe, rapporteur).
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- cycle d'auditions sur la maladie de Lyme :
• à 15 heures : table ronde sur la prise en charge des patients par le système de santé.
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, à huis clos, des aumôniers en chef des armées (cultes catholique, israélite, musulman et protestant).
Commission du développement durable,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- réhabilitation de l'étang de Berre (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur) (rapport d'information).
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen des articles du projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire.
Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale,
A 14 heures salle 6238 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques au ministère de la transition écologique et solidaire.
A 16 heures salle 6238 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Larrouturou, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Mission de suivi de l'évaluation de l'action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis,
A 15 heures
- audition de M. Jean-Sébastien Lamontagne, préfet des Ardennes, ancien secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis.
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures salle 7040 (103, rue de l'université) :
- table ronde consacrée au chanvre de bien-être dans les territoires :
- Association Bretagne chanvre développement : M. Pierre Yves Normand, président ;
- Communauté d'agglomération du Grand Guéret : M. Eric Correia, président ;
- association chanvre Réunion : M. Benjamin Coudriet, président ;
- La ferme bio de Pigerolles, M. Jouany Chatoux, exploitant agricole ;
- Société coopérative agricole des plantes à parfum de Provence (SCA3P) : MM. Jean-Michel Cotta, président et Michel Krausz, directeur.
A 16 h 30 salle 7040 (103, rue de l'université) :
- audition de Mme Anne Bucher, directrice générale santé et sécurité alimentaire à la Commission européenne (à confirmer).
Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement,
A 14 h 30 (4e Bureau) :
- audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 14 h 30 (salle 6242) :
- audition commune (à confirmer) de Marie-Reine Tillon, présidente de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA) et de M. Johan Girard, délégué national Personnes âgées et domicile de La Croix-Rouge.
A 16 heures (salle 6242) :
- audition de M. Georges-François Leclerc, Préfet de Seine Saint Denis (à confirmer).
Mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire,
A 15 heures salle 7040 (103, rue de l'université) :
- à 15 heures (salle 7040 - 103 RU) : audition de Mme Karine Jacquemart, accompagnée de M. Camille Dorioz, responsable de campagnes chez Foodwatch France ;
- à 16 heures (salle 7040 - 103 RU) : audition de M. Guillaume Coudray.

Jeudi 24 septembre 2020

Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19,
A 10 h 30 (salle 6350) :
- audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale (DGCS).
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 9 heures
- audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Lochak, professeure émérite de droit public à l'université Paris-Nanterre, ancienne présidente et membre du Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI).
A 10 heures
- audition, ouverte à la presse, de M. Ghyslain Vedeux, président du Conseil représentatif des associations noires de France (CRAN).
A 11 heures
- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Potier, préfet, délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
A 12 heures
- audition, ouverte à la presse, en visioconférence, de représentants de la Fondation Lilian Thuram, Éducation contre le racisme.
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 10 heures (par visioconférence) :
- à 10 heures : audition de M. Alexis Rouque, délégué général de la Fédération des promoteurs immobiliers, de Mme Bérengère Joly, directrice juridique, et de Mme Anne Peyricot, directrice de cabinet et des relations institutionnelles ;
- à 11 heures : table ronde des établissements publics d'aménagement (EPA) :
- Grand Paris aménagement (noms à confirmer) ;
- EPA Sénart : Mme Aude Debreil, directrice générale et M. Ollivier Guilbaud, directeur général adjoint de l'aménagement et de la prospective ;
- SEM Normandie aménagement (noms à confirmer) ;
- EPA Alzette-Belval : M. Damien Nerkowski, directeur général.

Mardi 29 septembre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 3133) (M. Bruno Studer, rapporteur).
Commission des finances,
A 17 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Éric Lombard, directeur général.

Mercredi 30 septembre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- tables rondes sur le numérique éducatif - deuxième partie.
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- examen du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur).
Commission des affaires sociales,
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- auditions sur la santé scolaire et universitaire (Mmes Marie Tamarelle-Verhaeghe et Valérie Six, rapporteures)
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de la commission.
Commission des lois,
A 16 heures 6e Bureau (Lois) :
- audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Pierre Couteron, psychologue clinicien en Centre de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) et à l'association OPPELIA, ancien président de la Fédération Addiction.
A 16 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Dominique Martin, directeur général, Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires et M. Thierry Thomas, directeur adjoint de la direction des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).
A 17 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Zinna Bessa, sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques à la direction générale de la santé (DGS).

Jeudi 1er octobre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 10 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- élection du Bureau de la commission.
Commission des affaires européennes,
A 9 h 30 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- M. Janusz Wojciechowski, Commissaire européen chargé de l'agriculture (audition).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville, sur l'actualité de la politique de la ville et les mesures du plan de relance en lien avec cette politique.
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 10 heures (par visioconférence) :
- à 10 heures : audition de représentants de l'Étude Lacourte (noms à confirmer) ;
- à 11 heures : audition de M. le préfet des Ardennes.

Mardi 6 octobre 2020

Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 7 octobre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 15 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Commission des affaires sociales,
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2021.

Jeudi 8 octobre 2020

Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mardi 13 octobre 2020

Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 14 octobre 2020

Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'Amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 15 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Jeudi 15 octobre 2020

Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mardi 20 octobre 2020

Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 21 octobre 2020

Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 15 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- (éventuellement) suite de l'examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.

4. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 15 septembre 2020 à 17 heures
Présents. - Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, Mme Annie Genevard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Patrick Hetzel, M. Régis Juanico, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Bruno Studer, M. Cédric Villani
Excusés. - M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, M. Raphaël Gérard, M. Bertrand Sorre
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Richard Lioger, M. Jacques Marilossian
Réunion du mardi 15 septembre 2020 à 21 heures
Présents. - Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Elsa Faucillon, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Sandrine Mörch, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Natalia Pouzyreff, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer, Mme Sylvie Tolmont, M. Cédric Villani
Excusés. - M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, M. Raphaël Gérard, M. Bertrand Sorre
Assistaient également à la réunion. - M. Patrick Hetzel, M. Richard Lioger
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 9 h 35
Présents. - Mme Aude Amadou, M. Hervé Berville, M. Yves Blein, Mme Sandra Boëlle, Mme Samantha Cazebonne, M. Jean-Michel Clément, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, Mme Laurence Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Sonia Krimi, Mme Aina Kuric, M. Mustapha Laabid, M. Jérôme Lambert, Mme Nicole Le Peih, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Marion Lenne, M. Denis Masséglia, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, Mme Isabelle Rauch, M. Hugues Renson, Mme Liliana Tanguy, M. Sylvain Waserman
Excusés. - Mme Clémentine Autain, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Valérie Boyer, Mme Frédérique Dumas, M. Bruno Joncour, Mme Brigitte Liso, M. Mounir Mahjoubi, M. Didier Quentin, M. Jean-Luc Reitzer, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, M. Buon Tan, Mme Valérie Thomas
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 9 heures
Présents. - Mme Stéphanie Atger, M. Thibault Bazin, M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Marine Brenier, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Véronique Hammerer, M. Brahim Hammouche, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Charlotte Lecocq, Mme Monique Limon, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Valérie Six, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Joël Aviragnet, Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Thomas Mesnier, M. Patrick Mignola, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Nicolas Turquois, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Breton, M. Dino Cinieri, M. Pierre Cordier, M. Vincent Descoeur, Mme Virginie Duby-Muller, M. Paul Molac, M. Bruno Studer, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Martine Wonner
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 11 heures
Présents. - Mme Stéphanie Atger, M. Thibault Bazin, M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Marine Brenier, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Véronique Hammerer, M. Brahim Hammouche, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Charlotte Lecocq, Mme Monique Limon, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Valérie Six, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Joël Aviragnet, Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Thomas Mesnier, M. Patrick Mignola, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, M. Nicolas Turquois, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Breton, M. Dino Cinieri, M. Pierre Cordier, M. Vincent Descoeur, Mme Virginie Duby-Muller, M. Paul Molac, M. Bruno Studer, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Martine Wonner
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 9 h 35
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Françoise Ballet-Blu, M. Xavier Batut, M. Stéphane Baudu, M. Christophe Blanchet, M. Bernard Bouley, M. Jean-Jacques Bridey, M. André Chassaigne, Mme Marianne Dubois, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Jean-Marie Fiévet, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Jean-Michel Jacques, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, Mme Anissa Khedher, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Jean Lassalle, M. Didier Le Gac, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Meyer, Mme Monica Michel, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Florence Morlighem, M. Jean-François Parigi, Mme Catherine Pujol, M. Gwendal Rouillard, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Stéphane Trompille, Mme Alexandra Valetta Ardisson, M. Pierre Venteau, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Olivier Becht, M. Sylvain Brial, Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Alexis Corbière, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Stanislas Guerini, M. Christian Jacob, M. Fabien Lainé, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joachim Son-Forget, Mme Sabine Thillaye, Mme Martine Wonner
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 15 septembre 2020 à 17 h 25
Présents. - M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, M. Lionel Causse, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, M. Loïc Dombreval, M. Jean-Luc Fugit, Mme Camille Galliard-Minier, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre, Mme Célia de Lavergne, M. David Lorion, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Philippe Naillet, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, Mme Mathilde Panot, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, M. Jean-Luc Poudroux, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, Mme Marie Silin, M. Hubert Wulfranc, Mme Souad Zitouni, M. Jean-Marc Zulesi
Excusé. - M. Ludovic Pajot
Assistaient également à la réunion. - M. Thierry Benoit, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Dino Cinieri, M. Jean-Pierre Vigier
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 9 h 35
Présents. - Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, Mme Claire Bouchet, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Lionel Causse, M. Paul-André Colombani, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Luc Fugit, Mme Camille Galliard-Minier, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Florence Lasserre, Mme Célia de Lavergne, M. Jean-Claude Leclabart, M. Patrick Loiseau, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Sandra Marsaud, M. Jimmy Pahun, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, Mme Marie Silin, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, Mme Souad Zitouni, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Christophe Castaner, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, Mme Sandrine Le Feur, M. Ludovic Pajot, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Christophe Di Pompeo, M. Maxime Minot, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 9 heures
Présents. - M. Saïd Ahamada, M. Éric Alauzet, M. Julien Aubert, M. Ian Boucard, M. Jean-Louis Bricout, M. Fabrice Brun, Mme Émilie Cariou, M. Gilles Carrez, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Francis Chouat, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Dominique David, Mme Jennifer De Temmerman, Mme Cécile Delpirou, M. Benjamin Dirx, Mme Christelle Dubos, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. Bruno Duvergé, M. Nicolas Forissier, M. Luc Geismar, M. Romain Grau, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, Mme Patricia Lemoine, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Cendra Motin, M. Xavier Paluszkiewicz, Mme Zivka Park, M. Hervé Pellois, Mme Valérie Petit, Mme Bénédicte Peyrol, M. Benoit Potterie, M. François Pupponi, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, Mme Claudia Rouaux, Mme Sabine Rubin, M. Laurent Saint-Martin, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Damien Abad, Mme Émilie Bonnivard, M. David Habib, Mme Christine Pires Beaune, Mme Valérie Rabault, M. Olivier Serva
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 14 h 45
Présents. - M. Erwan Balanant, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, Mme Nicole Dubré-Chirat
Excusés. - M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine, M. Marc Le Fur, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Cécile Untermaier
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 15 h 30
Présents. - M. Patrice Anato, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Vincent Bru, Mme Yolaine de Courson, Mme Typhanie Degois, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Christine Hennion, M. Alexandre Holroyd, Mme Caroline Janvier, M. Christophe Jerretie, Mme Chantal Jourdan, M. Patrick Loiseau, M. David Lorion, M. Thierry Michels, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-Pierre Pont, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusé. - M. Christophe Naegelen
Assistait également à la réunion. - Mme Samantha Cazebonne
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Réunion du mardi 15 septembre 2020 à 17 h 25
Présents. - M. Damien Adam, M. Thibault Bazin, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Ugo Bernalicis, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Philippe Bolo, Mme Pascale Boyer, Mme Danielle Brulebois, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Rémi Delatte, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Bruno Duvergé, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Séverine Gipson, Mme Christine Hennion, Mme Catherine Kamowski, M. Guillaume Kasbarian, M. Jacques Krabal, Mme Laure de La Raudière, M. Jérôme Lambert, M. Philippe Latombe, M. Michel Lauzzana, Mme Annaïg Le Meur, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Monica Michel, Mme Mathilde Panot, Mme Isabelle Rauch, M. Rémy Rebeyrotte, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Turquois, Mme Cécile Untermaier, M. Pierre Venteau
Excusé. - Mme Paula Forteza
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, Mme Claire Bouchet, M. Jean-Louis Bricout, M. Jimmy Pahun, Mme Frédérique Tuffnell, M. Jean-Marc Zulesi
Réunion du mardi 15 septembre 2020 à 21 h 35
Présents. - M. Damien Adam, M. Thibault Bazin, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, Mme Pascale Boyer, Mme Danielle Brulebois, Mme Anne-Laure Cattelot, Mme Bérangère Couillard, M. Rémi Delatte, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Bruno Duvergé, Mme Sophie Errante, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Séverine Gipson, Mme Christine Hennion, Mme Catherine Kamowski, M. Guillaume Kasbarian, Mme Laure de La Raudière, M. Jérôme Lambert, M. Didier Le Gac, Mme Annaïg Le Meur, Mme Sereine Mauborgne, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Mathilde Panot, M. Rémy Rebeyrotte, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Agnès Thill, Mme Cécile Untermaier, M. Pierre Venteau, M. Philippe Vigier
Excusé. - Mme Paula Forteza
Assistaient également à la réunion. - Mme Jeanine Dubié, Mme Sophie Panonacle, Mme Frédérique Tuffnell, M. Jean-Marc Zulesi
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 15 heures
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Céline Calvez, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Sonia Krimi, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, Mme Nicole Le Peih, M. Thomas Mesnier, Mme Cécile Muschotti, Mme Sophie Panonacle, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Laëtitia Romeiro Dias
Excusé. - Mme Valérie Boyer
Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Bagarry, Mme Albane Gaillot
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Réunion du mercredi 16 septembre 2020 à 15 heures
Présents. - Mme Laetitia Avia, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Philippe Gosselin, Mme Danièle Hérin, Mme Laure de La Raudière, Mme Amélia Lakrafi, M. Philippe Latombe, Mme Marion Lenne, M. Denis Masséglia, M. Jean-Michel Mis, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Luc Warsmann
Excusé. - M. Jérôme Nury